Ordre du jour
StrasbourgLundi 23 octobre 2017 - Jeudi 26 octobre 2017  231k
Lundi 23 octobre 2017153kVersion: Mercredi 25 octobre 2017, 15:42
 Points à l'ordre du jour
17:00 - 22:00   Débats
 Temps de parole
 Délais de dépôt

17:00 - 22:00   Débats       Temps de parole
1  pointReprise de la session et ordre des travaux
54Délai de dépôt***IpointFertilisants porteurs du marquage CE
Rapport:  Mihai Ţurcanu (A8-0270/2017)
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant les règles relatives à la mise à disposition sur le marché des fertilisants porteurs du marquage CE et modifiant les règlements (CE) nº 1069/2009 et (CE) nº 1107/2009
[COM(2016)0157 - C8-0123/2016 - 2016/0084(COD)]
Commission du marché intérieur et de la protection des consommateurs
  pointDiscussion commune - Drogues
53Délai de dépôt***II-Infractions pénales et sanctions applicables dans le domaine du trafic de drogue
Recommandation pour la deuxième lecture:  Teresa Jiménez-Becerril Barrio (A8-0317/2017)
Recommandation pour la deuxième lecture sur la position du Conseil en première lecture en vue de l’adoption de la directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la décision-cadre 2004/757/JAI du Conseil afin d’inclure de nouvelles substances psychoactives dans la définition du terme «drogue» et abrogeant la décision 2005/387/JAI du Conseil

[2013/0304(COD)]
Commission des libertés civiles, de la justice et des affaires intérieures
13Délai de dépôt***I-Échange d'informations, système d'alerte rapide et procédure d'évaluation des risques pour les nouvelles substances psychoactives
Rapport:  Michał Boni (A8-0359/2016)
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) n° 1920/2006 en ce qui concerne l’échange d’informations, le système d’alerte rapide et la procédure d’évaluation des risques pour les nouvelles substances psychoactives

[2016/0261(COD)]
Commission des libertés civiles, de la justice et des affaires intérieures
  pointBrèves présentations des rapports suivants:
29Délai de dépôt -Mesures légitimes visant à protéger les lanceurs d'alerte qui agissent au nom de l'intérêt public
Rapport:  Virginie Rozière (A8-0295/2017)
Rapport sur les mesures légitimes visant à protéger les lanceurs d’alerte qui divulguent, au nom de l’intérêt public, des informations confidentielles d’entreprises et d’organismes publics

[2016/2224(INI)]
Commission des affaires juridiques
41Délai de dépôt -Politiques en matière de revenu minimum en tant qu'instrument de lutte contre la pauvreté
Rapport:  Laura Agea (A8-0292/2017)
Rapport sur les politiques en matière de revenu minimum en tant qu'instrument de lutte contre la pauvreté

[2016/2270(INI)]
Commission de l'emploi et des affaires sociales
28 -Contrôle des dépenses et suivi du rapport coût-efficacité des systèmes de garantie pour la jeunesse de l'UE
Rapport:  Derek Vaughan (A8-0296/2017)
Rapport sur le contrôle des dépenses et le suivi du rapport coût-efficacité des systèmes de garantie pour la jeunesse de l'UE

[2016/2242(INI)]
Commission du contrôle budgétaire
2  pointInterventions d'une minute (article 163 du règlement)
17:00 - 22:00   Débats     item on the agenda
Commission (y compris les réponses)30'
Rapporteurs   (3x6') 18'
Rapporteurs pour avis   (4x1') 4'
Rapporteurs (article 52, paragraphe 2, du règlement)   (3x4') 12'
Interventions à la demande («catch-the-eye»)   (5x5') 25'
Députés89'
PPE22'30S&D20'ECR9'ALDE8'30GUE/NGL7'Verts/ALE7'EFDD6'30ENF5'30NI3'30
54item on the agendapointFertilisants porteurs du marquage CE
Mihai Ţurcanu (A8-0270/2017
  -Amendements; rejetMercredi 18 octobre 2017, 13:00
53item on the agendapointInfractions pénales et sanctions applicables dans le domaine du trafic de drogue
Teresa Jiménez-Becerril Barrio (A8-0317/2017
  -Amendements; rejetVendredi 20 octobre 2017, 13:00
  -Demandes de vote «séparé», «par division» et «par appel nominal»Lundi 23 octobre 2017, 19:00
13item on the agendapointÉchange d'informations, système d'alerte rapide et procédure d'évaluation des risques pour les nouvelles substances psychoactives
Michał Boni (A8-0359/2016
  -Amendements; rejetMercredi 18 octobre 2017, 13:00
29item on the agendapointMesures légitimes visant à protéger les lanceurs d'alerte qui agissent au nom de l'intérêt public
Virginie Rozière (A8-0295/2017
  -Amendements du rapporteur, au moins 76 députés; propositions de résolutions de remplacementMercredi 18 octobre 2017, 13:00
  -Demandes de vote «séparé», «par division» et «par appel nominal»Lundi 23 octobre 2017, 19:00
41item on the agendapointPolitiques en matière de revenu minimum en tant qu'instrument de lutte contre la pauvreté
Laura Agea (A8-0292/2017
  -Amendements du rapporteur, au moins 76 députés; propositions de résolutions de remplacementMercredi 18 octobre 2017, 13:00
Votes séparés - Votes par division - Votes par appel nominal
Textes mis aux voix mardiVendredi 20 octobre 2017, 12:00
Textes mis aux voix mercrediLundi 23 octobre 2017, 19:00
Textes mis aux voix jeudiMardi 24 octobre 2017, 19:00
Dernière mise à jour: 25 octobre 2017Avis juridique