Ordre du jour
StrasbourgLundi 23 octobre 2017 - Jeudi 26 octobre 2017  231k
Jeudi 26 octobre 2017161kVersion: Mercredi 25 octobre 2017, 15:42
 Points à l'ordre du jour
09:00 - 11:50   Débats
12:00 - 14:00   VOTES suivis des explications de vote
15:00 - 16:00   Grandes interpellations
 Temps de parole
 Délais de dépôt

09:00 - 11:50   Débats       Temps de parole
58Délai de dépôt pointContrôle de l'application du droit de l'Union en 2015
Rapport:  Kostas Chrysogonos (A8-0265/2017)
Rapport sur le contrôle de l'application du droit de l'Union en 2015
[2017/2011(INI)]
Commission des affaires juridiques
63 pointMise en œuvre de la directive sur la responsabilité environnementale
Rapport:  Laura Ferrara (A8-0297/2017)
Rapport sur l’application de la directive 2004/35/CE du Parlement européen et du Conseil du 21 avril 2004 sur la responsabilité environnementale en ce qui concerne la prévention et la réparation des dommages environnementaux («DRE»)
[2016/2251(INI)]
Commission des affaires juridiques
12:00 - 14:00   VOTES suivis des explications de vote      
71Délai de dépôt voteÉlection d'un vice-président du Parlement européen
[2017/2901(RSO)]
63 voteMise en œuvre de la directive sur la responsabilité environnementale
Rapport:  Laura Ferrara (A8-0297/2017)
Rapport sur l’application de la directive 2004/35/CE du Parlement européen et du Conseil du 21 avril 2004 sur la responsabilité environnementale en ce qui concerne la prévention et la réparation des dommages environnementaux («DRE»)
[2016/2251(INI)]
Commission des affaires juridiques
10Délai de dépôt***IvoteCadre européen pour les opérations de titrisation simples, transparentes et standardisées
Rapport:  Paul Tang (A8-0387/2016)
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant des règles communes en matière de titrisation ainsi qu’un cadre européen pour les opérations de titrisation simples, transparentes et standardisées, et modifiant les directives 2009/65/CE, 2009/138/CE et 2011/61/UE et les règlements (CE) n° 1060/2009 et (UE) n° 648/2012
[COM(2015)0472 - C8-0288/2015 - 2015/0226(COD)]
Commission des affaires économiques et monétaires
11Délai de dépôt***IvoteExigences prudentielles applicables aux établissements de crédit et aux entreprises d’investissement
Rapport:  Othmar Karas (A8-0388/2016)
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (UE) n° 575/2013 concernant les exigences prudentielles applicables aux établissements de crédit et aux entreprises d'investissement
[COM(2015)0473 - C8-0289/2015 - 2015/0225(COD)]
Commission des affaires économiques et monétaires
77***IvoteRespect de la vie privée et protection des données à caractère personnel dans les communications électroniques et abrogation de la directive 2002/58/CE (règlement "vie privée et communications électroniques")
Rapport:  Marju Lauristin (A8-0324/2017)

[COM(2017)0010 - C8-0009/2017 - 2017/0003(COD)]
Commission des libertés civiles, de la justice et des affaires intérieures
Décision de la commission d'entamer des négociations - Article 69 quater
67Délai de dépôt voteLutte contre le harcèlement et les abus sexuels dans l'UE
Propositions de résolution
[2017/2897(RSP)]
RC-B8-0576/2017, B8-0576/2017, B8-0577/2017, B8-0578/2017, B8-0579/2017, B8-0580/2017, B8-0581/2017, B8-0582/2017
52Délai de dépôt votePolitiques économiques de la zone euro
Rapport:  Gunnar Hökmark (A8-0310/2017)
Rapport sur les politiques économiques de la zone euro
[2017/2114(INI)]
Commission des affaires économiques et monétaires
56Délai de dépôt voteMandat de négociation en matière commerciale avec l'Australie
Rapport:  Daniel Caspary (A8-0311/2017)
Rapport sur le mandat de négociation relatif aux négociations commerciales de l’Union européenne avec l’Australie
[2017/2192(INI)]
Commission du commerce international
57Délai de dépôt voteMandat de négociation en matière commerciale avec la Nouvelle-Zélande
Rapport:  Daniel Caspary (A8-0312/2017)
Rapport sur le mandat de négociation relatif aux négociations commerciales de l’Union européenne avec la Nouvelle-Zélande
[2017/2193(INI)]
Commission du commerce international
58Délai de dépôt voteContrôle de l'application du droit de l'Union en 2015
Rapport:  Kostas Chrysogonos (A8-0265/2017)
Rapport sur le contrôle de l'application du droit de l'Union en 2015
[2017/2011(INI)]
Commission des affaires juridiques
15:00 - 16:00   Grandes interpellations       Temps de parole
  pointGrandes interpellations (article 130 ter du règlement)
76 -O-000074/2017
B8-0603/2017
[2017/2867(RSP)]
09:00 - 11:50   Débats     item on the agenda
Commission (y compris les réponses)10'
Rapporteurs   (2x6') 12'
Rapporteurs pour avis   (3x1') 3'
Interventions à la demande («catch-the-eye»)   (2x5') 10'
Députés89'
PPE22'30S&D20'ECR9'ALDE8'30GUE/NGL7'Verts/ALE7'EFDD6'30ENF5'30NI3'30
15:00 - 16:00   Grandes interpellations     item on the agenda
Commission (y compris les réponses)5'
Auteur (groupe politique)2'
Interventions à la demande («catch-the-eye»)5'
Députés30'
PPE5'30S&D5'ECR3'ALDE3'GUE/NGL3'Verts/ALE3'EFDD2'30ENF2'30NI2'30
58item on the agendapointContrôle de l'application du droit de l'Union en 2015
Kostas Chrysogonos (A8-0265/2017
  -AmendementsMercredi 18 octobre 2017, 13:00
71item on the agendapointÉlection d'un vice-président du Parlement européen
  -Les candidatures pour le premier tour de scrutin doivent être déposées auprès du secrétaire général adjoint (Bâtiment Louise Weiss, bureau R00.101)Mardi 24 octobre 2017, 18:00
10item on the agendapointCadre européen pour les opérations de titrisation simples, transparentes et standardisées
Paul Tang (A8-0387/2016
  -Amendements; rejetMercredi 18 octobre 2017, 13:00
11item on the agendapointExigences prudentielles applicables aux établissements de crédit et aux entreprises d’investissement
Othmar Karas (A8-0388/2016
  -Amendements; rejetMercredi 18 octobre 2017, 13:00
67item on the agendapointLutte contre le harcèlement et les abus sexuels dans l'UE
  -Propositions de résolutionMardi 24 octobre 2017, 13:00
  -Amendements aux propositions de résolution; propositions de résolution communeMercredi 25 octobre 2017, 13:00
  -Amendements aux propositions de résolution communeMercredi 25 octobre 2017, 14:00
  -Demandes de vote «séparé», «par division» et «par appel nominal»Mercredi 25 octobre 2017, 19:00
52item on the agendapointPolitiques économiques de la zone euro
Gunnar Hökmark (A8-0310/2017
  -Amendements du rapporteur, au moins 76 députés; propositions de résolutions de remplacementJeudi 19 octobre 2017, 19:00
  -Propositions de résolution commune de remplacementLundi 23 octobre 2017, 19:00
56item on the agendapointMandat de négociation en matière commerciale avec l'Australie
Daniel Caspary (A8-0311/2017
  -AmendementsMercredi 18 octobre 2017, 13:00
57item on the agendapointMandat de négociation en matière commerciale avec la Nouvelle-Zélande
Daniel Caspary (A8-0312/2017
  -AmendementsMercredi 18 octobre 2017, 13:00
Votes séparés - Votes par division - Votes par appel nominal
Textes mis aux voix mardiVendredi 20 octobre 2017, 12:00
Textes mis aux voix mercrediLundi 23 octobre 2017, 19:00
Textes mis aux voix jeudiMardi 24 octobre 2017, 19:00
Dernière mise à jour: 25 octobre 2017Avis juridique