Ordre du jour
StrasbourgLundi 13 novembre 2017 - Jeudi 16 novembre 2017  226k
Lundi 13 novembre 2017156kVersion: Mercredi 15 novembre 2017, 15:05
 Points à l'ordre du jour
17:00 - 23:00   Débats
 Temps de parole
 Délais de dépôt

17:00 - 23:00   Débats       Temps de parole
1  pointReprise de la session et ordre des travaux
16Délai de dépôt***IpointTypologies territoriales
Rapport:  Iskra Mihaylova (A8-0231/2017)
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) nº 1059/2003 en ce qui concerne les typologies territoriales (Tercet)
[2016/0393(COD)]
Commission du développement régional
14Délai de dépôt***IpointReconnaissance des qualifications professionnelles dans le domaine de la navigation intérieure
Rapport:  Gesine Meissner (A8-0338/2016)
Rapport sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles dans le domaine de la navigation intérieure et abrogeant la directive 96/50/CE du Conseil et la directive 91/672/CEE du Conseil
[2016/0050(COD)]
Commission des transports et du tourisme
11 pointSauver des vies: renforcer la sécurité des véhicules dans l'UE
Rapport:  Dieter-Lebrecht Koch (A8-0330/2017)
Rapport sur «Sauver des vies: renforcer la sécurité des véhicules dans l'Union»
[2017/2085(INI)]
Commission des transports et du tourisme
67 pointLa persécution des chrétiens dans le monde
Déclaration de la vice-présidente de la Commission et haute représentante de l'Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité
[2017/2957(RSP)]
54 pointProtection des habitats marins côtiers: le cas de l'espèce Posidonia oceanica
Question orale - [2017/2903(RSP)]
     
Alain Cadec, Adina-Ioana Vălean (O-000076/2017 - B8-0605/2017)
Commission de la pêche
Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire

Commission
Protection des habitats marins côtiers: le cas de l'espèce Posidonia oceanica
  pointBrèves présentations des rapports suivants:
34Délai de dépôt -Déploiement des instruments de la politique de cohésion par les régions pour faire face au changement démographique
Rapport:  Iratxe García Pérez (A8-0329/2017)
Rapport sur le déploiement des instruments de la politique de cohésion par les régions pour faire face au changement démographique

[2016/2245(INI)]
Commission du développement régional
12Délai de dépôt -Plan d'action sur les services financiers de détail
Rapport:  Olle Ludvigsson (A8-0326/2017)
Rapport sur le plan d’action sur les services financiers de détail

[2017/2066(INI)]
Commission des affaires économiques et monétaires
2  pointInterventions d'une minute (article 163 du règlement)
17:00 - 23:00   Débats     item on the agenda
Vice-présidente de la Commission/haute représentante (y compris les réponses)10'
Commission (y compris les réponses)30'
Rapporteurs   (3x6') 18'
Rapporteurs pour avis   (3x1') 3'
Rapporteurs (article 52, paragraphe 2, du règlement)   (2x4') 8'
Auteur (commission)5'
Interventions à la demande («catch-the-eye»)   (7x5') 35'
Députés120'
PPE31'30S&D28'ECR12'ALDE11'GUE/NGL9'Verts/ALE9'EFDD8'ENF7'NI4'30
16item on the agendapointTypologies territoriales
Iskra Mihaylova (A8-0231/2017
  -Amendements; rejetMercredi 8 novembre 2017, 13:00
14item on the agendapointReconnaissance des qualifications professionnelles dans le domaine de la navigation intérieure
Gesine Meissner (A8-0338/2016
  -Amendements; rejetMercredi 8 novembre 2017, 13:00
34item on the agendapointDéploiement des instruments de la politique de cohésion par les régions pour faire face au changement démographique
Iratxe García Pérez (A8-0329/2017
  -Amendements du rapporteur, au moins 76 députés; propositions de résolutions de remplacementMercredi 8 novembre 2017, 13:00
12item on the agendapointPlan d'action sur les services financiers de détail
Olle Ludvigsson (A8-0326/2017
  -Amendements du rapporteur, au moins 76 députés; propositions de résolutions de remplacementMercredi 8 novembre 2017, 13:00
Votes séparés - Votes par division - Votes par appel nominal
Textes mis aux voix mardiVendredi 10 novembre 2017, 12:00
Textes mis aux voix mercrediLundi 13 novembre 2017, 19:00
Textes mis aux voix jeudiMardi 14 novembre 2017, 19:00
Propositions de résolution concernant les débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'état de droit (article 135 du règlement)Mercredi 15 novembre 2017, 19:00
Dernière mise à jour: 15 novembre 2017Avis juridique