Ordre du jour
StrasbourgLundi 13 novembre 2017 - Jeudi 16 novembre 2017  226k
Mardi 14 novembre 2017166kVersion: Mercredi 15 novembre 2017, 15:05
 Points à l'ordre du jour
09:00 - 11:50   Débats
12:00 - 12:30   (Remise du prix LUX)
12:30 - 14:30   VOTES suivis des explications de vote
15:00 - 23:00   Débats
 Temps de parole
 Délais de dépôt

09:00 - 11:50   Débats       Temps de parole
65 pointParadise papers
Déclarations du Conseil et de la Commission
[2017/2956(RSP)]
15Délai de dépôt***IpointCoopération entre les autorités nationales chargées de veiller à l'application de la législation en matière de protection des consommateurs
Rapport:  Olga Sehnalová (A8-0077/2017)
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil sur la coopération entre les autorités nationales chargées de veiller à l’application de la législation en matière de protection des consommateurs
[2016/0148(COD)]
Commission du marché intérieur et de la protection des consommateurs
12:00 - 12:30   (Remise du prix LUX)      
37 point(Remise du prix LUX)
12:30 - 14:30   VOTES suivis des explications de vote      
40 voteMobilisation du Fonds européen d’ajustement à la mondialisation: demande EGF/2017/004 IT/Almaviva
Rapport:  Daniele Viotti (A8-0346/2017)
Rapport sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil relative à la mobilisation du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation (demande de l'Italie - EGF/2017/004 IT/Almaviva)
[2017/2200(BUD)]
Commission des budgets
11 voteSauver des vies: renforcer la sécurité des véhicules dans l'UE
Rapport:  Dieter-Lebrecht Koch (A8-0330/2017)
Rapport sur «Sauver des vies: renforcer la sécurité des véhicules dans l'Union»
[2017/2085(INI)]
Commission des transports et du tourisme
16Délai de dépôt***IvoteTypologies territoriales
Rapport:  Iskra Mihaylova (A8-0231/2017)
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) nº 1059/2003 en ce qui concerne les typologies territoriales (Tercet)
[2016/0393(COD)]
Commission du développement régional
14Délai de dépôt***IvoteReconnaissance des qualifications professionnelles dans le domaine de la navigation intérieure
Rapport:  Gesine Meissner (A8-0338/2016)
Rapport sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles dans le domaine de la navigation intérieure et abrogeant la directive 96/50/CE du Conseil et la directive 91/672/CEE du Conseil
[2016/0050(COD)]
Commission des transports et du tourisme
15Délai de dépôt***IvoteCoopération entre les autorités nationales chargées de veiller à l'application de la législation en matière de protection des consommateurs
Rapport:  Olga Sehnalová (A8-0077/2017)
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil sur la coopération entre les autorités nationales chargées de veiller à l’application de la législation en matière de protection des consommateurs
[2016/0148(COD)]
Commission du marché intérieur et de la protection des consommateurs
34Délai de dépôt voteDéploiement des instruments de la politique de cohésion par les régions pour faire face au changement démographique
Rapport:  Iratxe García Pérez (A8-0329/2017)
Rapport sur le déploiement des instruments de la politique de cohésion par les régions pour faire face au changement démographique
[2016/2245(INI)]
Commission du développement régional
12Délai de dépôt votePlan d'action sur les services financiers de détail
Rapport:  Olle Ludvigsson (A8-0326/2017)
Rapport sur le plan d’action sur les services financiers de détail
[2017/2066(INI)]
Commission des affaires économiques et monétaires
15:00 - 23:00   Débats       Temps de parole
61Délai de dépôt pointL'état de droit à Malte
Déclarations du Conseil et de la Commission
[2017/2935(RSP)]
56Délai de dépôt pointNégociations multilatérales en vue de la onzième conférence ministérielle de l’OMC
Déclaration de la Commission
[2017/2861(RSP)]
24Délai de dépôt pointPartenariat oriental: sommet de novembre 2017
Rapport:  Laima Liucija Andrikienė, Knut Fleckenstein (A8-0308/2017)
Rapport sur une recommandation du Parlement européen adressée au Conseil, à la Commission et au SEAE relative au partenariat oriental, dans la perspective du sommet de novembre 2017
[2017/2130(INI)]
Commission des affaires étrangères
36Délai de dépôt***IpointDéfense contre les importations qui font l’objet d’un dumping ou qui font l’objet de subventions de la part de pays non membres de l’UE
Rapport:  Salvatore Cicu (A8-0236/2017)
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (UE) 2016/1036 relatif à la défense contre les importations qui font l’objet d’un dumping de la part de pays non membres de l’Union européenne et le règlement (UE) 2016/1037 relatif à la défense contre les importations qui font l’objet de subventions de la part de pays non membres de l’Union européenne
[COM(2016)0721 - C8-0456/2016 - 2016/0351(COD)]
Commission du commerce international
10Délai de dépôt pointStratégie UE-Afrique: un coup d'accélérateur au développement
Rapport:  Maurice Ponga (A8-0334/2017)
Rapport sur la stratégie UE-Afrique: un coup d’accélérateur au développement
[2017/2083(INI)]
Commission du développement
Le vote aura lieu jeudi
25Délai de dépôt pointPlan d'action pour le milieu naturel, la population et l'économie
Question orale - [2017/2819(RSP)]
     
Herbert Dorfmann, Karin Kadenbach, Mark Demesmaeker, Gerben-Jan Gerbrandy, Lynn Boylan, Benedek Jávor, Mireille D'Ornano (O-000067/2017 - B8-0608/2017)
Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire
Commission
Plan d'action pour le milieu naturel, la population et l'économie
09:00 - 11:50   Débats     item on the agenda
Conseil (y compris les réponses)10'
Commission (y compris les réponses)15'
Rapporteur6'
Rapporteur pour avis1'
Interventions à la demande («catch-the-eye»)   (2x5') 10'
Députés89'
PPE22'30S&D20'ECR9'ALDE8'30GUE/NGL7'Verts/ALE7'EFDD6'30ENF5'30NI3'30
15:00 - 23:00   Débats     item on the agenda
Conseil (y compris les réponses)15'
Vice-présidente de la Commission/haute représentante (y compris les réponses)5'
Commission (y compris les réponses)35'
Rapporteurs   (4x6') 24'
Rapporteurs pour avis   (4x1') 4'
Auteur (commission)5'
Interventions à la demande («catch-the-eye»)   (6x5') 30'
Députés240'
PPE66'S&D58'ECR24'ALDE22'GUE/NGL17'30Verts/ALE17'EFDD15'30ENF13'NI7'30
15item on the agendapointCoopération entre les autorités nationales chargées de veiller à l'application de la législation en matière de protection des consommateurs
Olga Sehnalová (A8-0077/2017
  -Amendements; rejetMercredi 8 novembre 2017, 13:00
16item on the agendapointTypologies territoriales
Iskra Mihaylova (A8-0231/2017
  -Amendements; rejetMercredi 8 novembre 2017, 13:00
14item on the agendapointReconnaissance des qualifications professionnelles dans le domaine de la navigation intérieure
Gesine Meissner (A8-0338/2016
  -Amendements; rejetMercredi 8 novembre 2017, 13:00
34item on the agendapointDéploiement des instruments de la politique de cohésion par les régions pour faire face au changement démographique
Iratxe García Pérez (A8-0329/2017
  -Amendements du rapporteur, au moins 76 députés; propositions de résolutions de remplacementMercredi 8 novembre 2017, 13:00
12item on the agendapointPlan d'action sur les services financiers de détail
Olle Ludvigsson (A8-0326/2017
  -Amendements du rapporteur, au moins 76 députés; propositions de résolutions de remplacementMercredi 8 novembre 2017, 13:00
61item on the agendapointL'état de droit à Malte
  -Propositions de résolutionVendredi 10 novembre 2017, 13:00
  -Amendements aux propositions de résolution; propositions de résolution communeMardi 14 novembre 2017, 13:00
  -Amendements aux propositions de résolution communeMardi 14 novembre 2017, 14:00
  -Demandes de vote «séparé», «par division» et «par appel nominal»Mardi 14 novembre 2017, 19:00
56item on the agendapointNégociations multilatérales en vue de la onzième conférence ministérielle de l’OMC
  -Proposition de résolutionMercredi 8 novembre 2017, 13:00
  -AmendementsLundi 13 novembre 2017, 19:00
  -Demandes de vote «séparé», «par division» et «par appel nominal»Mardi 14 novembre 2017, 16:00
24item on the agendapointPartenariat oriental: sommet de novembre 2017
Laima Liucija Andrikienė, Knut Fleckenstein (A8-0308/2017
  -AmendementsMercredi 8 novembre 2017, 13:00
36item on the agendapointDéfense contre les importations qui font l’objet d’un dumping ou qui font l’objet de subventions de la part de pays non membres de l’UE
Salvatore Cicu (A8-0236/2017
  -Amendements; rejetMercredi 8 novembre 2017, 13:00
10item on the agendapointStratégie UE-Afrique: un coup d'accélérateur au développement
Maurice Ponga (A8-0334/2017
  -Amendements du rapporteur, au moins 76 députés; propositions de résolutions de remplacementMercredi 8 novembre 2017, 13:00
25item on the agendapointPlan d'action pour le milieu naturel, la population et l'économie
(O-000067/2017 - B8-0608/2017) 
  -Proposition de résolutionVendredi 10 novembre 2017, 13:00
  -AmendementsLundi 13 novembre 2017, 19:00
  -Demandes de vote «séparé», «par division» et «par appel nominal»Mardi 14 novembre 2017, 16:00
Votes séparés - Votes par division - Votes par appel nominal
Textes mis aux voix mardiVendredi 10 novembre 2017, 12:00
Textes mis aux voix mercrediLundi 13 novembre 2017, 19:00
Textes mis aux voix jeudiMardi 14 novembre 2017, 19:00
Propositions de résolution concernant les débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'état de droit (article 135 du règlement)Mercredi 15 novembre 2017, 19:00
Dernière mise à jour: 15 novembre 2017Avis juridique