Ordre du jour
StrasbourgLundi 13 novembre 2017 - Jeudi 16 novembre 2017  226k
Mercredi 15 novembre 2017171kVersion: Mercredi 15 novembre 2017, 15:05
 Points à l'ordre du jour
09:00 - 11:50   Débats
12:00 - 12:30   Séance solennelle
12:30 - 14:30   VOTES suivis des explications de vote
15:00 - 23:00   Débats
 Temps de parole
 Délais de dépôt

09:00 - 11:50   Débats       Temps de parole
58Délai de dépôt pointLa situation de l'état de droit et de la démocratie en Pologne
Déclarations du Conseil et de la Commission
[2017/2931(RSP)]
68 pointPlan hiver pour les demandeurs d'asile
Déclarations du Conseil et de la Commission
[2017/2958(RSP)]
12:00 - 12:30   Séance solennelle      
38 pointDiscours de Andrej Kiska, Président de la République slovaque
12:30 - 14:30   VOTES suivis des explications de vote      
69Délai de dépôt voteÉlection d'un vice-président du Parlement européen (en remplacement de Ildikó Gáll-Pelcz)
[2017/2959(RSO)]
70Délai de dépôt voteÉlection d'un vice-président du Parlement européen (en remplacement de Alexander Graf Lambsdorff)
[2017/2960(RSO)]
39***IvotePériode prévue pour l’adoption d’actes délégués
Rapport:  Gesine Meissner (A8-0332/2017)
Rapport sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 2010/40/UE en ce qui concerne la période prévue pour l’adoption d’actes délégués
[COM(2017)0136 - C8-0116/2017 - 2017/0060(COD)]
Commission des transports et du tourisme
47*voteNomination d'un membre de la Cour des comptes - Karel Pinxten
Rapport:  Indrek Tarand (A8-0336/2017)
Rapport sur la nomination proposée de Karel Pinxten comme membre de la Cour des comptes
[10606/2017 - C8-0328/2017 - 2017/0812(NLE)]
Commission du contrôle budgétaire
46*voteNomination d'un membre de la Cour des comptes - Pietro Russo
Rapport:  Indrek Tarand (A8-0337/2017)
Rapport sur la nomination proposée de Pietro Russo comme membre de la Cour des comptes
[11872/2017 - C8-0329/2017 - 2017/0813(NLE)]
Commission du contrôle budgétaire
45*voteNomination d'un membre de la Cour des comptes - Hannu Takkula
Rapport:  Indrek Tarand (A8-0338/2017)
Rapport sur la nomination proposée de Hannu Takkula comme membre de la Cour des comptes
[12248/2017 - C8-0330/2017 - 2017/0814(NLE)]
Commission du contrôle budgétaire
44*voteNomination d'un membre de la Cour des comptes - Baudilio Tomé Muguruza
Rapport:  Indrek Tarand (A8-0342/2017)
Rapport sur la nomination proposée de Baudilio Tomé Muguruza comme membre de la Cour des comptes
[11345/2017 - C8-0331/2017 - 2017/0815(NLE)]
Commission du contrôle budgétaire
43*voteNomination d'un membre de la Cour des comptes - Bettina Jakobsen
Rapport:  Indrek Tarand (A8-0341/2017)
Rapport sur la nomination proposée de Bettina Jakobsen comme membre de la Cour des comptes
[10762/2017 - C8-0332/2017 - 2017/0816(NLE)]
Commission du contrôle budgétaire
42*voteNomination d'un membre de la Cour des comptes - João Alexandre Tavares Gonçalves de Figueiredo
Rapport:  Indrek Tarand (A8-0343/2017)
Rapport sur la nomination proposée de João Alexandre Tavares Gonçalves de Figueiredo comme membre de la Cour des comptes
[11871/2017 - C8-0333/2017 - 2017/0817(NLE)]
Commission du contrôle budgétaire
41*voteNomination d'un membre de la Cour des comptes - Iliana Ivanova
Rapport:  Indrek Tarand (A8-0344/2017)
Rapport sur la nomination proposée d'Iliana Ivanova comme membre de la Cour des comptes
[12247/2017 - C8-0334/2017 - 2017/0818(NLE)]
Commission du contrôle budgétaire
36Délai de dépôt***IvoteDéfense contre les importations qui font l’objet d’un dumping ou qui font l’objet de subventions de la part de pays non membres de l’UE
Rapport:  Salvatore Cicu (A8-0236/2017)
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (UE) 2016/1036 relatif à la défense contre les importations qui font l’objet d’un dumping de la part de pays non membres de l’Union européenne et le règlement (UE) 2016/1037 relatif à la défense contre les importations qui font l’objet de subventions de la part de pays non membres de l’Union européenne
[COM(2016)0721 - C8-0456/2016 - 2016/0351(COD)]
Commission du commerce international
61Délai de dépôt voteL'état de droit à Malte
Propositions de résolution
[2017/2935(RSP)]
B8-0596/2017, B8-0597/2017
56Délai de dépôt voteNégociations multilatérales en vue de la onzième conférence ministérielle de l’OMC
Proposition de résolution
[2017/2861(RSP)]
B8-0593/2017
24Délai de dépôt votePartenariat oriental: sommet de novembre 2017
Rapport:  Laima Liucija Andrikienė, Knut Fleckenstein (A8-0308/2017)
Rapport sur une recommandation du Parlement européen adressée au Conseil, à la Commission et au SEAE relative au partenariat oriental, dans la perspective du sommet de novembre 2017
[2017/2130(INI)]
Commission des affaires étrangères
25Délai de dépôt voteProposition de résolution - Plan d'action pour le milieu naturel, la population et l'économie
[2017/2819(RSP)]
B8-0589/2017
58Délai de dépôt voteLa situation de l'état de droit et de la démocratie en Pologne
Propositions de résolution
[2017/2931(RSP)]
B8-0594/2017, B8-0595/2017
15:00 - 23:00   Débats       Temps de parole
60 pointLegs de la révolution totalitaire bolchévique de 1917
Débat d'actualité (article 153 bis du règlement)
[2017/2933(RSP)]
48 pointDécision adoptée sur le deuxième paquet «mobilité»
Déclaration de la Commission
[2017/2894(RSP)]
30Délai de dépôt pointActivités du médiateur européen en 2016
Rapport:  Marlene Mizzi (A8-0328/2017)
Rapport sur le rapport annuel relatif aux activités du médiateur européen en 2016
[2017/2126(INI)]
Commission des pétitions
En présence de Emily O'Reilly, Médiatrice européenne
26Délai de dépôt pointExamen de la mise en œuvre de la politique environnementale
Questions orales - [2017/2705(RSP)]
     
Sirpa Pietikäinen, Simona Bonafè, Mark Demesmaeker, Gerben-Jan Gerbrandy, Luke Ming Flanagan, Benedek Jávor (O-000065/2017 - B8-0606/2017)
Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire
Conseil
Examen de la mise en oeuvre de la politique environnementale
     
Sirpa Pietikäinen, Simona Bonafè, Mark Demesmaeker, Gerben-Jan Gerbrandy, Luke Ming Flanagan, Benedek Jávor (O-000066/2017 - B8-0607/2017)
Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire
Commission
Examen de la mise en oeuvre de la politique environnementale
22Délai de dépôt pointLutte contre les inégalités comme moyen d'action pour stimuler la création d'emplois et la croissance
Rapport:  Javi López (A8-0340/2017)
Rapport sur la lutte contre les inégalités comme moyen d’action pour stimuler la création d’emplois et la croissance
[2016/2269(INI)]
Commission de l'emploi et des affaires sociales
66 pointEmbargo russe - le secteur européen des fruits et légumes
Question orale - [2017/2950(RSP)]
     
Czesław Adam Siekierski (O-000082/2017 - B8-0610/2017)
Commission de l'agriculture et du développement rural
Commission
Embargo russe - le secteur européen des fruits et légumes
09:00 - 11:50   Débats     item on the agenda
Conseil (y compris les réponses)20'
Commission (y compris les réponses)20'
Interventions à la demande («catch-the-eye»)   (2x5') 10'
Députés75'
PPE18'30S&D16'30ECR7'30ALDE7'GUE/NGL6'Verts/ALE6'EFDD5'30ENF5'NI3'30
15:00 - 23:00   Débats     item on the agenda
Conseil (y compris les réponses)10'
Commission (y compris les réponses)35'
Médiateur (y compris les réponses)10'
Rapporteurs   (2x6') 12'
Rapporteurs pour avis   (2x1') 2'
Auteurs (commissions)   (2x5') 10'
Intervenant dans un débat d'actualité4'
Interventions à la demande («catch-the-eye»)   (5x5') 25'
Députés254'
PPE70'S&D62'ECR25'30ALDE23'30GUE/NGL18'30Verts/ALE18'EFDD16'ENF13'30NI7'30
58item on the agendapointLa situation de l'état de droit et de la démocratie en Pologne
  -Propositions de résolutionVendredi 10 novembre 2017, 13:00
  -Amendements aux propositions de résolution; propositions de résolution communeMardi 14 novembre 2017, 13:00
  -Amendements aux propositions de résolution communeMardi 14 novembre 2017, 14:00
  -Demandes de vote «séparé», «par division» et «par appel nominal»Mardi 14 novembre 2017, 19:00
69item on the agendapointÉlection d'un vice-président du Parlement européen (en remplacement de Ildikó Gáll-Pelcz)
  -NominationsMardi 14 novembre 2017, 20:30
70item on the agendapointÉlection d'un vice-président du Parlement européen (en remplacement de Alexander Graf Lambsdorff)
  -NominationsMardi 14 novembre 2017, 20:30
36item on the agendapointDéfense contre les importations qui font l’objet d’un dumping ou qui font l’objet de subventions de la part de pays non membres de l’UE
Salvatore Cicu (A8-0236/2017
  -Amendements; rejetMercredi 8 novembre 2017, 13:00
61item on the agendapointL'état de droit à Malte
  -Propositions de résolutionVendredi 10 novembre 2017, 13:00
  -Amendements aux propositions de résolution; propositions de résolution communeMardi 14 novembre 2017, 13:00
  -Amendements aux propositions de résolution communeMardi 14 novembre 2017, 14:00
  -Demandes de vote «séparé», «par division» et «par appel nominal»Mardi 14 novembre 2017, 19:00
56item on the agendapointNégociations multilatérales en vue de la onzième conférence ministérielle de l’OMC
  -Proposition de résolutionMercredi 8 novembre 2017, 13:00
  -AmendementsLundi 13 novembre 2017, 19:00
  -Demandes de vote «séparé», «par division» et «par appel nominal»Mardi 14 novembre 2017, 16:00
24item on the agendapointPartenariat oriental: sommet de novembre 2017
Laima Liucija Andrikienė, Knut Fleckenstein (A8-0308/2017
  -AmendementsMercredi 8 novembre 2017, 13:00
25item on the agendapointPlan d'action pour le milieu naturel, la population et l'économie
(O-000067/2017 - B8-0608/2017) 
  -Proposition de résolutionVendredi 10 novembre 2017, 13:00
  -AmendementsLundi 13 novembre 2017, 19:00
  -Demandes de vote «séparé», «par division» et «par appel nominal»Mardi 14 novembre 2017, 16:00
30item on the agendapointActivités du médiateur européen en 2016
Marlene Mizzi (A8-0328/2017
  -AmendementsJeudi 9 novembre 2017, 13:00
26item on the agendapointExamen de la mise en œuvre de la politique environnementale
(O-000065/2017 - B8-0606/2017) (O-000066/2017 - B8-0607/2017) 
  -Proposition de résolutionVendredi 10 novembre 2017, 13:00
  -AmendementsLundi 13 novembre 2017, 19:00
22item on the agendapointLutte contre les inégalités comme moyen d'action pour stimuler la création d'emplois et la croissance
Javi López (A8-0340/2017
  -Amendements du rapporteur, au moins 76 députés; propositions de résolutions de remplacementMercredi 8 novembre 2017, 13:00
Votes séparés - Votes par division - Votes par appel nominal
Textes mis aux voix mardiVendredi 10 novembre 2017, 12:00
Textes mis aux voix mercrediLundi 13 novembre 2017, 19:00
Textes mis aux voix jeudiMardi 14 novembre 2017, 19:00
Propositions de résolution concernant les débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'état de droit (article 135 du règlement)Mercredi 15 novembre 2017, 19:00
Dernière mise à jour: 15 novembre 2017Avis juridique