Ordre du jour
BruxellesMercredi 29 novembre 2017 - Jeudi 30 novembre 2017  199k
Mercredi 29 novembre 2017153kVersion: Mercredi 29 novembre 2017, 17:09
 Points à l'ordre du jour
15:00 - 23:00   Débats
 Temps de parole
 Délais de dépôt

15:00 - 23:00   Débats       Temps de parole
1  pointReprise de la session et ordre des travaux
36 pointProcédure budgétaire 2018
Rapport:  Siegfried Mureşan, Richard Ashworth (A8-0359/2017)
Rapport sur le projet commun de budget général de l'Union européenne pour l'exercice 2018, approuvé par le comité de conciliation dans le cadre de la procédure budgétaire
[11815/201714587/2017 - C8-0313/2017 - 2017/2044(BUD)]
Délégation du Parlement européen au comité budgétaire de conciliation
7 pointDécision adoptée sur l'état de l'union de l'énergie 2017
Déclaration de la Commission
[2017/2856(RSP)]
43 pointInondations meurtrières en Attique et aide d'urgence
Déclaration de la Commission
[2017/2992(RSP)]
22Délai de dépôt***IpointModalités transitoires visant à atténuer les incidences de l'introduction de la norme IFRS 9
Rapport:  Peter Simon (A8-0255/2017)
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (UE) nº 575/2013 en ce qui concerne le ratio de levier, le ratio de financement stable net, les exigences en matière de fonds propres et d’engagements éligibles, le risque de crédit de contrepartie, le risque de marché, les expositions sur contreparties centrales, les expositions sur organismes de placement collectif, les grands risques et les exigences de déclaration et de publication, et modifiant le règlement (UE) nº 648/2012
[COM(2016)0850 - C8-0158/2017 - 2016/0360B(COD)]
Commission des affaires économiques et monétaires
18Délai de dépôt***IpointÉtablissement d'un instrument contribuant à la stabilité et à la paix
Rapport:  Arnaud Danjean (A8-0261/2017)
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (UE) n° 230/2014 du Parlement européen et du Conseil du 11 mars 2014 instituant un instrument contribuant à la stabilité et à la paix
[COM(2016)0447 - C8-0264/2016 - 2016/0207(COD)]
Commission des affaires étrangères
33Délai de dépôt pointSituation au Yémen
Déclaration de la vice-présidente de la Commission et haute représentante de l'Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité
[2017/2849(RSP)]
38 pointNégociations relatives à une convention instituant un tribunal multilatéral chargé du règlement des différends en matière d’investissements (TMI)
Question orale - [2017/2924(RSP)]
     
Bernd Lange (O-000084/2017 - B8-0611/2017)
Commission du commerce international
Commission
Négociations relatives à une convention instituant un tribunal multilatéral chargé du règlement des différends en matière d’investissements (TMI)
2  pointInterventions d'une minute (article 163 du règlement)
15:00 - 23:00   Débats     item on the agenda
Conseil (y compris les réponses)5'
Vice-présidente de la Commission/haute représentante (y compris les réponses)10'
Commission (y compris les réponses)40'
Président de la commission des budgets6'
Rapporteurs «Budget»   (2x3') 6'
Rapporteurs   (2x6') 12'
Rapporteur pour avis1'
Auteur (commission)5'
Interventions à la demande («catch-the-eye»)   (7x5') 35'
Députés195'
PPE53'S&D46'30ECR19'30ALDE18'GUE/NGL14'30Verts/ALE14'EFDD12'30ENF10'30NI6'30
22item on the agendapointModalités transitoires visant à atténuer les incidences de l'introduction de la norme IFRS 9
Peter Simon (A8-0255/2017
  -Amendements; rejetMercredi 22 novembre 2017, 13:00
18item on the agendapointÉtablissement d'un instrument contribuant à la stabilité et à la paix
Arnaud Danjean (A8-0261/2017
  -Amendements; rejetMercredi 22 novembre 2017, 13:00
33item on the agendapointSituation au Yémen
  -Propositions de résolutionMercredi 22 novembre 2017, 13:00
  -Amendements aux propositions de résolution; propositions de résolution communeLundi 27 novembre 2017, 13:00
  -Amendements aux propositions de résolution communeLundi 27 novembre 2017, 14:00
Votes séparés - Votes par division - Votes par appel nominal
Textes mis aux voix jeudiMardi 28 novembre 2017, 19:00
Dernière mise à jour: 29 novembre 2017Avis juridique