Ordre du jour
StrasbourgLundi 15 janvier 2018 - Jeudi 18 janvier 2018  222k
Mercredi 17 janvier 2018172kVersion: Mercredi 17 janvier 2018, 14:11
 Points à l'ordre du jour
09:00 - 10:30   DÉBAT PRIORITAIRE
10:30 - 12:20   DÉBAT PRIORITAIRE
12:30 - 14:30   VOTES suivis des explications de vote
15:00 - 23:00   Débats
 Temps de parole
 Délais de dépôt

09:00 - 10:30   DÉBAT PRIORITAIRE       Temps de parole
22 pointPrésentation du programme d'activités de la présidence bulgare du Conseil
Déclarations du Conseil et de la Commission
[2017/2910(RSP)]
10:30 - 12:20   DÉBAT PRIORITAIRE       Temps de parole
57 pointDébat avec Leo Varadkar, Premier ministre de l’Irlande, au sujet de l'avenir de l'Europe
[2017/3023(RSP)]
12:30 - 14:30   VOTES suivis des explications de vote      
41***IvoteContrôle des exportations, des transferts, du courtage, de l’assistance technique et du transit en ce qui concerne les biens à double usage
Rapport:  Klaus Buchner (A8-0390/2017)
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil instituant un régime de l’Union de contrôle des exportations, des transferts, du courtage, de l’assistance technique et du transit en ce qui concerne les biens à double usage (refonte)
[COM(2016)0616 - C8-0393/2016 - 2016/0295(COD)]
Commission du commerce international
53*voteNomination d'Eva Lindström en tant que membre de la Cour des comptes
Rapport:  Indrek Tarand (A8-0003/2018)
Rapport sur la nomination d'Eva Lindström en tant que membre de la Cour des comptes
[14085/2017 - C8-0401/2017 - 2017/0819(NLE)]
Commission du contrôle budgétaire
52*voteNomination de Tony James Murphy en tant que membre de la Cour des comptes
Rapport:  Indrek Tarand (A8-0002/2018)
Rapport sur la nomination de Tony James Murphy en tant que membre de la Cour des comptes
[14272/2017 - C8-0402/2017 - 2017/0820(NLE)]
Commission du contrôle budgétaire
42Délai de dépôt***IvotePromotion de l'utilisation de l'énergie produite à partir de sources renouvelables
Rapport:  José Blanco López (A8-0392/2017)
Rapport sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à la promotion de l’utilisation de l’énergie produite à partir de sources renouvelables (refonte)
[COM(2016)0767 - C8-0500/2016 - 2016/0382(COD)]
Commission de l'industrie, de la recherche et de l'énergie
40Délai de dépôt***IvoteEfficacité énergétique
Rapport:  Miroslav Poche (A8-0391/2017)
Rapport sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 2012/27/UE relative à l’efficacité énergétique
[COM(2016)0761 - C8-0498/2016 - 2016/0376(COD)]
Commission de l'industrie, de la recherche et de l'énergie
45Délai de dépôt***IvoteGouvernance de l'union de l'énergie
Rapport:  Michèle Rivasi, Claude Turmes (A8-0402/2017)
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil sur la gouvernance de l’union de l’énergie, modifiant la directive 94/22/CE, la directive 98/70/CE, la directive 2009/31/CE, le règlement (CE) n° 663/2009, le règlement (CE) n° 715/2009, la directive 2009/73/CE, la directive 2009/119/CE du Conseil, la directive 2010/31/UE, la directive 2012/27/UE, la directive 2013/30/UE et la directive (UE) 2015/652 du Conseil, et abrogeant le règlement (UE) n° 525/2013

[COM(2016)0759 - C8-0497/2016 - 2016/0375(COD)]
Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire
Commission de l'industrie, de la recherche et de l'énergie
15:00 - 23:00   Débats       Temps de parole
66 pointRussie: l'influence de la propagande sur les pays de l'UE
Débat d'actualité (article 153 bis du règlement intérieur)
[2018/2507(RSP)]
36Délai de dépôt pointMise en œuvre de l'initiative pour l'emploi des jeunes dans les États membres
Rapport:  Romana Tomc (A8-0406/2017)
Rapport sur la mise en œuvre de l'initiative pour l'emploi des jeunes dans les États membres
[2017/2039(INI)]
Commission de l'emploi et des affaires sociales
67 pointDécision relative à la stratégie sur les matières plastiques
Déclaration de la Commission
[2018/2508(RSP)]
32*pointCompétence, reconnaissance et exécution des décisions en matière matrimoniale et en matière de responsabilité parentale, ainsi qu'en matière d’enlèvement international d’enfants
Rapport:  Tadeusz Zwiefka (A8-0388/2017)
Rapport sur la proposition de règlement du Conseil relatif à la compétence, la reconnaissance et l’exécution des décisions en matière matrimoniale et en matière de responsabilité parentale, ainsi qu’à l’enlèvement international d’enfants (refonte)
[COM(2016)0411 - C8-0322/2016 - 2016/0190(CNS)]
Commission des affaires juridiques
38***pointTraité de Marrakech visant à faciliter l’accès des aveugles, des déficients visuels et des personnes ayant d’autres difficultés de lecture des textes imprimés aux œuvres publiées
Recommandation:  Max Andersson (A8-0400/2017)
Recommandation sur le projet de décision du Conseil relative à la conclusion, au nom de l’Union européenne, du traité de Marrakech visant à faciliter l’accès des aveugles, des déficients visuels et des personnes ayant d’autres difficultés de lecture des textes imprimés aux œuvres publiées
[12629/2017 - C8-0375/2017 - 2014/0297(NLE)]
Commission des affaires juridiques
49 pointLutte contre la traite des femmes et des filles commise à des fins d’exploitation sexuelle et d’exploitation par le travail dans l’Union
Question orale - [2017/3008(RSP)]
     
Agnieszka Kozłowska-Rajewicz, Anna Maria Corazza Bildt, Esteban González Pons, Teresa Jiménez-Becerril Barrio, Elissavet Vozemberg-Vrionidi, Barbara Matera, Angelika Niebler, Marijana Petir, Michaela Šojdrová, Dubravka Šuica, Lívia Járóka, Rosa Estaràs Ferragut, Sirpa Pietikäinen, Alessandra Mussolini, Daniel Caspary, Andrzej Grzyb, Jarosław Wałęsa, Anna Záborská, Iratxe García Pérez, Maria Arena, Viorica Dăncilă, Vilija Blinkevičiūtė, Anna Hedh, Maria Noichl, Pina Picierno, Biljana Borzan, Edouard Martin, Clare Moody, Marc Tarabella, Julie Ward, Josef Weidenholzer, Hugues Bayet, Monika Beňová, Sylvie Guillaume, Cécile Kashetu Kyenge, Miltiadis Kyrkos, Luigi Morgano, Soraya Post, Christine Revault d'Allonnes Bonnefoy, Catherine Stihler, Elena Valenciano, Elly Schlein, Arne Gericke, Angelika Mlinar, Catherine Bearder, Beatriz Becerra Basterrechea, Izaskun Bilbao Barandica, Nathalie Griesbeck, Hilde Vautmans, Ivo Vajgl, Frédérique Ries, Norica Nicolai, Terry Reintke, Ernest Urtasun, Malin Björk, João Pimenta Lopes, Ángela Vallina, Kostadinka Kuneva, Eleonora Forenza, Marina Albiol Guzmán, Kostas Chrysogonos, Javier Couso Permuy, Josu Juaristi Abaunz, Paloma López Bermejo, Marisa Matias, Helmut Scholz, Maria Lidia Senra Rodríguez, Marie-Christine Vergiat, Marie-Pierre Vieu, Lola Sánchez Caldentey, Tania González Peñas, Miguel Urbán Crespo, Estefanía Torres Martínez, Xabier Benito Ziluaga, Sofia Sakorafa, Takis Hadjigeorgiou, Merja Kyllönen, Neoklis Sylikiotis, Daniela Aiuto (O-000094/2017 - B8-0616/2017)
Groupe du Parti populaire européen (Démocrates-Chrétiens)
Groupe de l'Alliance Progressiste des Socialistes et Démocrates au Parlement européen
Groupe des Conservateurs et Réformistes européens
Groupe Alliance des démocrates et des libéraux pour l'Europe
Groupe des Verts/Alliance libre européenne
Groupe confédéral de la Gauche unitaire européenne/Gauche verte nordique
Groupe Europe de la liberté et de la démocratie directe

Commission
Lutte contre la traite des femmes et des filles commise à des fins d'exploitation sexuelle et d'exploitation par le travail dans l'Union
68 point2018, Année européenne du patrimoine culturel
Déclaration de la Commission
[2018/2509(RSP)]
09:00 - 10:30   DÉBAT PRIORITAIRE     item on the agenda
Conseil (y compris les réponses)15'
Commission (y compris les réponses)15'
Interventions à la demande («catch-the-eye»)5'
Députés30'
PPE5'30S&D5'ECR3'ALDE3'GUE/NGL3'Verts/ALE3'EFDD2'30ENF2'30NI2'30
10:30 - 12:20   DÉBAT PRIORITAIRE     item on the agenda
M. Varadkar, Premier ministre irlandais (y compris les réponses)30'
Président de la Commission (y compris les réponses)5'
Députés60'
PPE14'S&D12'30ECR6'ALDE6'GUE/NGL5'Verts/ALE5'EFDD4'30ENF4'NI3'
15:00 - 23:00   Débats     item on the agenda
Conseil (y compris les réponses)5'
Commission (y compris les réponses)45'
Rapporteurs   (3x6') 18'
Rapporteurs pour avis   (5x1') 5'
Auteurs (groupes politiques)   (7x2') 14'
Intervenant dans un débat d'actualité4'
Interventions à la demande («catch-the-eye»)   (6x5') 30'
Députés240'
PPE66'S&D58'ECR24'ALDE22'GUE/NGL17'30Verts/ALE17'EFDD15'30ENF13'NI7'30
42item on the agendapointPromotion de l'utilisation de l'énergie produite à partir de sources renouvelables
José Blanco López (A8-0392/2017
  -Amendements; rejetMercredi 10 janvier 2018, 13:00
40item on the agendapointEfficacité énergétique
Miroslav Poche (A8-0391/2017
  -Amendements; rejetMercredi 10 janvier 2018, 13:00
45item on the agendapointGouvernance de l'union de l'énergie
Michèle Rivasi, Claude Turmes (A8-0402/2017
  -Amendements; rejetMercredi 10 janvier 2018, 13:00
36item on the agendapointMise en œuvre de l'initiative pour l'emploi des jeunes dans les États membres
Romana Tomc (A8-0406/2017
  -AmendementsMercredi 10 janvier 2018, 13:00
Votes séparés - Votes par division - Votes par appel nominal
Textes mis aux voix mardiVendredi 12 janvier 2018, 12:00
Textes mis aux voix mercrediLundi 15 janvier 2018, 19:00
Textes mis aux voix jeudiMardi 16 janvier 2018, 19:00
Propositions de résolution concernant les débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'état de droit (article 135 du règlement intérieur)Mercredi 17 janvier 2018, 19:00
Dernière mise à jour: 17 janvier 2018Avis juridique