Ordre du jour
Bruxelles
Mercredi 15 avril 2015 196k
Mercredi 15 avril 2015183kVersion: Mercredi 15 avril 2015, 16:31
 Points à l'ordre du jour
15:00 - 18:30   Débats
18:30 - 19:00   VOTES suivis des explications de vote
19:00 - 22:00   Débats
 Temps de parole
 Délais de dépôt

15:00 - 18:30   Débats       Temps de parole
7 pointReprise de la session et ordre des travaux
8***pointModification du cadre financier pluriannuel 2014-2020
Recommandation:  Jan Olbrycht, Isabelle Thomas (A8-0125/2015)
Recommandation sur le projet de règlement du Conseil modifiant le règlement (UE, Euratom) nº 1311/2013 fixant le cadre financier pluriannuel pour la période 2014-2020
[05479/2015 - C8-0047/2015 - 2015/0010(APP)]
Commission des budgets
15Délai de dépôt point100e anniversaire du génocide arménien
Déclarations du Conseil et de la Commission
[2015/2590(RSP)]
18:30 - 19:00   VOTES suivis des explications de vote      
14 voteMobilisation du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation: demande EGF/2014/017 FR/Mory-Ducros
Rapport:  Jean-Paul Denanot (A8-0124/2015)
Rapport sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil relative à la mobilisation du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation, conformément au point 13 de l'accord interinstitutionnel du 2 décembre 2013 entre le Parlement européen, le Conseil et la Commission sur la discipline budgétaire, la coopération en matière budgétaire et la bonne gestion financière (demande EGF/2014/017 FR/Mory-Ducros, présentée par la France)
[COM(2015)0068 - C8-0058/2015 - 2015/2056(BUD)]
Commission des budgets
13*voteDécision instituant le comité de la protection sociale
Rapport:  Marita Ulvskog (A8-0066/2015)
Rapport sur la proposition de décision du Conseil instituant le comité de la protection sociale et abrogeant la décision 2004/689/CE
[05126/2015 - C8-0025/2015 - 2015/0802(CNS)]
Commission de l'emploi et des affaires sociales
12*voteDécision instituant le comité de l'emploi
Rapport:  Marita Ulvskog (A8-0065/2015)
Rapport sur le projet de décision du Conseil instituant le comité de l'emploi et abrogeant la décision 2000/98/CE
[05125/2015 - C8-0026/2015 - 2015/0801(CNS)]
Commission de l'emploi et des affaires sociales
8***voteModification du cadre financier pluriannuel 2014-2020
Recommandation:  Jan Olbrycht, Isabelle Thomas (A8-0125/2015)
Recommandation sur le projet de règlement du Conseil modifiant le règlement (UE, Euratom) nº 1311/2013 fixant le cadre financier pluriannuel pour la période 2014-2020
[05479/2015 - C8-0047/2015 - 2015/0010(APP)]
Commission des budgets
Débat: Mercredi 15 avril 2015
15Délai de dépôt vote100e anniversaire du génocide arménien
Propositions de résolution
[2015/2590(RSP)]
RC-B8-0342/2015, B8-0342/2015, B8-0343/2015, B8-0344/2015, B8-0346/2015, B8-0347/2015, B8-0348/2015, B8-0349/2015
Débat: Mercredi 15 avril 2015
70Délai de dépôt voteJournée internationale des Roms – anti-tziganisme en Europe et reconnaissance par l'UE de la journée de commémoration du génocide des Roms durant la Seconde Guerre mondiale
Propositions de résolution
[2015/2615(RSP)]
B8-0326/2015
Débat: Mercredi 25 mars 2015
19:00 - 22:00   Débats       Temps de parole
69 pointQuotas à l'embauche de personnes handicapées dans les institutions de l'UE
Déclaration de la Commission
[2015/2619(RSP)]
72 pointAccord UE-Mexique envisagé sur les dossiers des passagers aériens
Déclaration de la Commission
[2015/2653(RSP)]
5  pointInterventions d'une minute (article 163 du règlement)
15:00 - 18:30   Débats     item on the agenda
Conseil (y compris les réponses)10'
Commission (y compris les réponses)15'
Rapporteurs   (2x6') 12'
Rapporteur pour avis1'
Députés89'
PPE23'30S&D21'ECR9'ALDE8'30GUE/NGL7'Verts/ALE7'EFDD6'30NI7'
Interventions à la demande ("catch-the-eye")   (2x5') 10'
19:00 - 22:00   Débats     item on the agenda
Commission (y compris les réponses)20'
Députés74'
PPE19'S&D17'ECR7'30ALDE7'30GUE/NGL6'Verts/ALE6'EFDD5'30NI6'
Interventions à la demande ("catch-the-eye")   (2x5') 10'
15item on the agendapoint100e anniversaire du génocide arménien
  -Propositions de résolutionLundi 13 avril 2015, 18:00
  -Amendements aux propositions de résolution; propositions de résolution communeMardi 14 avril 2015, 18:00
  -Amendements aux propositions de résolution communeMardi 14 avril 2015, 19:00
  -Demandes de vote "séparé", "par division" et "par appel nominal"Mercredi 15 avril 2015, 10:00
70item on the agendapointJournée internationale des Roms – anti-tziganisme en Europe et reconnaissance par l'UE de la journée de commémoration du génocide des Roms durant la Seconde Guerre mondiale
  -Propositions de résolutionMercredi 8 avril 2015, 12:00
  -Amendements aux propositions de résolution; propositions de résolution communeLundi 13 avril 2015, 12:00
  -Amendements aux propositions de résolution communeLundi 13 avril 2015, 13:00
Votes séparés - Votes par division - Votes par appel nominal
Textes mis aux voix mercrediLundi 13 avril 2015, 19:00
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