Programme des activités de la présidence slovaque Déclarations du Conseil et de la Commission [2016/2710(RSP)]
71
Préparation du programme de travail de la Commission en 2017 Déclaration de la Commission [2016/2773(RSP)]
12:30 - 14:30 VOTES suivis des explications de vote
74
***
Participation de l'Azerbaïdjan aux programmes de l'Union Recommandation: Norica Nicolai (A8-0210/2016) Recommandation sur le projet de décision du Conseil relative à la conclusion d'un protocole à l'accord de partenariat et de coopération entre les Communautés européennes et leurs États membres, d'une part, et la République d'Azerbaïdjan, d'autre part, concernant un accord-cadre entre l'Union européenne et la République d'Azerbaïdjan établissant les principes généraux de la participation de la République d'Azerbaïdjan aux programmes de l'Union [05616/2014 - C8-0043/2014 - 2013/0420(NLE)] Commission des affaires étrangères
58
Projet de budget rectificatif n° 2/2016: excédent de l'exercice 2015 Rapport: José Manuel Fernandes (A8-0212/2016) Rapport relatif à la position du Conseil sur le projet de budget rectificatif n° 2/2016 de l'Union européenne pour l'exercice 2016: budgétisation de l'excédent de l'exercice 2015 [09586/2016 - C8-0225/2016 - 2016/2051(BUD)] Commission des budgets
55
***II
Niveau élevé commun de sécurité des réseaux et des systèmes d'information dans l'Union Recommandation pour la deuxième lecture: Andreas Schwab (A8-0211/2016) Recommandation pour la deuxième lecture sur la position du Conseil en première lecture en vue de l'adoption d'une directive du Parlement européen et du Conseil concernant des mesures destinées à assurer un niveau élevé commun de sécurité des réseaux et des systèmes d'information dans l'Union [05581/1/2016 - C8-0188/2016 - 2013/0027(COD)] Commission du marché intérieur et de la protection des consommateurs Débat: Mardi 5 juillet 2016
77
***I
Étiquetage de l'efficacité énergétique Rapport: Dario Tamburrano (A8-0213/2016) Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant un cadre pour l’étiquetage de l’efficacité énergétique et abrogeant la directive 2010/30/UE
[COM(2015)0341 - C8-0189/2015 - 2015/0149(COD)] Commission de l'industrie, de la recherche et de l'énergie Débat: Lundi 4 juillet 2016
21
***I
Corps européen de garde-frontières et de garde-côtes Rapport: Artis Pabriks (A8-0200/2016) Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif au corps européen de garde-frontières et de garde-côtes et abrogeant le règlement (CE) n°2007/2004, le règlement (CE) n° 863/2007 et la décision 2005/267/CE du Conseil [COM(2015)0671 - C8-0408/2015 - 2015/0310(COD)] Commission des libertés civiles, de la justice et des affaires intérieures Débat: Mardi 5 juillet 2016
20
***I
Agence européenne pour la sécurité maritime Rapport: Michael Cramer (A8-0215/2016) Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) n° 1406/2002 instituant une Agence européenne pour la sécurité maritime [COM(2015)0667 - C8-0404/2015 - 2015/0313(COD)] Commission des transports et du tourisme Débat: Mardi 5 juillet 2016
22
***I
Agence européenne de contrôle des pêches Rapport: Alain Cadec (A8-0068/2016) Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) n° 768/2005 du Conseil instituant une agence communautaire de contrôle des pêches [COM(2015)0669 - C8-0406/2015 - 2015/0308(COD)] Commission de la pêche Débat: Mardi 5 juillet 2016
62
***I
Secrétariat du comité de surveillance de l'OLAF Rapport: Ingeborg Gräßle (A8-0188/2016) Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (UE, Euratom) nº 883/2013 en ce qui concerne le secrétariat du comité de surveillance de l'Office européen de lutte antifraude (OLAF) [COM(2016)0113 - C8-0109/2016 - 2016/0064(COD)] Commission du contrôle budgétaire Débat: Mardi 5 juillet 2016
26
Préparation de la révision postélectorale du CFP 2014-2020: recommandations du Parlement en amont de la proposition de la Commission Rapport: Jan Olbrycht, Isabelle Thomas (A8-0224/2016) Rapport sur la réparation de la révision postélectorale du CFP 2014-2020: recommandations du Parlement en amont de la proposition de la Commission [2015/2353(INI)] Commission des budgets Débat: Mardi 5 juillet 2016
56
Rescrits fiscaux et autres mesures similaires par leur nature ou par leur effet (TAXE 2) Rapport: Jeppe Kofod, Michael Theurer (A8-0223/2016) Rapport sur les rescrits fiscaux et les autres mesures similaires par leur nature ou par leur effet [2016/2038(INI)] Commission spéciale sur les rescrits fiscaux et autres mesures similaires par leur nature ou par leur effet (TAXE 2) Débat: Mardi 5 juillet 2016
Objection formulée en vertu de l'article 105, paragraphe 4: garantie de l'Union européenne à la Banque européenne d'investissement en cas de pertes résultant d'opérations en faveur de la Biélorussie [2016/2669(DEA)] B8-0869/2016, B8-0870/2016
92
Objection formulée en vertu de l'article 105, paragraphe 4: fixation de l'exigence minimale de fonds propres et d'engagements éligibles [2016/2743(DEA)] B8-0868/2016
15:00 - 23:00 Débats
93
Stratégie mondiale de l'Union en matière de politique étrangère et de sécurité Déclaration de la vice-présidente de la Commission et haute représentante de l'Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité [2016/2813(RSP)]
97
Nouvelles initiatives liées au processus de paix au Proche-Orient Déclaration de la vice-présidente de la Commission et haute représentante de l'Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité [2016/2818(RSP)]
85
Nouvelle stratégie de l'Union européenne à l'égard de la Chine Déclaration de la vice-présidente de la Commission et haute représentante de l'Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité [2016/2803(RSP)]
80
Rapport annuel sur les droits de l'homme et la démocratie dans le monde en 2015 Déclaration de la vice-présidente de la Commission et haute représentante de l'Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité [2016/2796(RSP)]
65
71e session de l'Assemblée générale des Nations unies Rapport: Andrey Kovatchev (A8-0146/2016) Rapport contenant une proposition de recommandation du Parlement européen à l'intention du Conseil sur la 71e session de l'Assemblée générale des Nations unies [2016/2020(INI)] Commission des affaires étrangères
88
Protection des lanceurs d'alerte Déclarations du Conseil et de la Commission [2016/2806(RSP)]
86
Révision par le Comité de Bâle de l’approche standard pour le risque de crédit Déclaration de la Commission [2016/2804(RSP)]
82
Objection formulée en vertu de l'article 106: allégations de santé autorisées portant sur les denrées alimentaires [2016/2708(RPS)]
09:00 - 12:20 Débats
Conseil (y compris les réponses)
15'
Commission (y compris les réponses)
25'
Députés
105'
PPE
27'
S&D
24'
ECR
10'30
ALDE
10'
GUE/NGL
8'
Verts/ALE
8'
EFDD
7'30
ENF
6'30
NI
4'
Interventions à la demande ("catch-the-eye")
(2x5')
10'
15:00 - 23:00 Débats
Conseil (y compris les réponses)
10'
Vice-présidente de la Commission/haute représentante (y compris les réponses)
40'
Commission (y compris les réponses)
30'
Rapporteur
6'
Rapporteur pour avis
1'
Auteur (commission)
5'
Députés
225'
PPE
61'30
S&D
54'
ECR
22'30
ALDE
21'30
GUE/NGL
16'30
Verts/ALE
16'
EFDD
14'30
ENF
12'30
NI
6'30
Interventions à la demande ("catch-the-eye")
(8x5')
40'
71
Préparation du programme de travail de la Commission en 2017
-
Propositions de résolution
Lundi 4 juillet 2016, 18:00
-
Amendements aux propositions de résolution; propositions de résolution commune
Mardi 5 juillet 2016, 12:00
-
Amendements aux propositions de résolution commune
Mardi 5 juillet 2016, 13:00
-
Demandes de vote "séparé", "par division" et "par appel nominal"
Mardi 5 juillet 2016, 19:00
55
Niveau élevé commun de sécurité des réseaux et des systèmes d'information dans l'Union Andreas Schwab
(A8-0211/2016)
-
Amendements; rejet
Mercredi 29 juin 2016, 12:00
77
Étiquetage de l'efficacité énergétique Dario Tamburrano
(A8-0213/2016)
-
Amendements
Lundi 4 juillet 2016, 19:00
-
Demandes de vote "séparé", "par division" et "par appel nominal"
Mardi 5 juillet 2016, 16:00
21
Corps européen de garde-frontières et de garde-côtes Artis Pabriks
(A8-0200/2016)
-
Amendements
Lundi 4 juillet 2016, 20:00
-
Demandes de vote "séparé", "par division" et "par appel nominal"
Mardi 5 juillet 2016, 16:00
20
Agence européenne pour la sécurité maritime Michael Cramer
(A8-0215/2016)
-
Amendements
Vendredi 1 juillet 2016, 12:00
22
Agence européenne de contrôle des pêches Alain Cadec
(A8-0068/2016)
-
Amendements
Vendredi 1 juillet 2016, 12:00
26
Préparation de la révision postélectorale du CFP 2014-2020: recommandations du Parlement en amont de la proposition de la Commission Jan Olbrycht, Isabelle Thomas
(A8-0224/2016)
-
Amendements
Lundi 4 juillet 2016, 19:00
-
Demandes de vote "séparé", "par division" et "par appel nominal"
Mardi 5 juillet 2016, 16:00
56
Rescrits fiscaux et autres mesures similaires par leur nature ou par leur effet (TAXE 2) Jeppe Kofod, Michael Theurer
(A8-0223/2016)
-
Amendements
Lundi 4 juillet 2016, 19:00
-
Demandes de vote "séparé", "par division" et "par appel nominal"
Mardi 5 juillet 2016, 16:00
47
Synergies entre les fonds structurels et Horizon 2020
-
Propositions de résolution
Mercredi 29 juin 2016, 12:00
-
Amendements aux propositions de résolution; propositions de résolution commune
Lundi 4 juillet 2016, 19:00
-
Amendements aux propositions de résolution commune
Lundi 4 juillet 2016, 20:00
-
Demandes de vote "séparé", "par division" et "par appel nominal"
Mardi 5 juillet 2016, 16:00
72
Décision du Japon de reprendre la chasse à la baleine pour la saison 2015-2016 (O-000058/2016 - B8-0702/2016) (O-000059/2016 - B8-0703/2016)
-
Propositions de résolution
Mercredi 29 juin 2016, 12:00
-
Amendements aux propositions de résolution; propositions de résolution commune
Lundi 4 juillet 2016, 19:00
-
Amendements aux propositions de résolution commune
Lundi 4 juillet 2016, 20:00
-
Demandes de vote "séparé", "par division" et "par appel nominal"
Mardi 5 juillet 2016, 16:00
81
Objection formulée en vertu de l'article 105, paragraphe 4: garantie de l'Union européenne à la Banque européenne d'investissement en cas de pertes résultant d'opérations en faveur de la Biélorussie
-
Amendements
Lundi 4 juillet 2016, 19:00
-
Demandes de vote "séparé", "par division" et "par appel nominal"
Mardi 5 juillet 2016, 16:00
92
Objection formulée en vertu de l'article 105, paragraphe 4: fixation de l'exigence minimale de fonds propres et d'engagements éligibles
-
Amendements
Lundi 4 juillet 2016, 19:00
-
Demandes de vote "séparé", "par division" et "par appel nominal"
Mardi 5 juillet 2016, 16:00
65
71e session de l'Assemblée générale des Nations unies Andrey Kovatchev
(A8-0146/2016)
-
Amendements
Mercredi 29 juin 2016, 12:00
82
Objection formulée en vertu de l'article 106: allégations de santé autorisées portant sur les denrées alimentaires
-
Amendements
Lundi 4 juillet 2016, 19:00
Votes séparés - Votes par division - Votes par appel nominal
Textes mis aux voix mardi
Vendredi 1 juillet 2016, 12:00
Textes mis aux voix mercredi
Lundi 4 juillet 2016, 19:00
Textes mis aux voix jeudi
Mardi 5 juillet 2016, 19:00
Propositions de résolution concernant les débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'état de droit (article 135 du règlement)