Ordre du jour
Strasbourg
Lundi 4 juillet 2016 - Jeudi 7 juillet 2016 222k
Mercredi 6 juillet 2016167kVersion: Mercredi 6 juillet 2016, 15:11
 Points à l'ordre du jour
09:00 - 12:20   Débats
12:30 - 14:30   VOTES suivis des explications de vote
15:00 - 23:00   Débats
 Temps de parole
 Délais de dépôt

09:00 - 12:20   Débats       Temps de parole
51 pointProgramme des activités de la présidence slovaque
Déclarations du Conseil et de la Commission
[2016/2710(RSP)]
71Délai de dépôt pointPréparation du programme de travail de la Commission en 2017
Déclaration de la Commission
[2016/2773(RSP)]
12:30 - 14:30   VOTES suivis des explications de vote      
74***voteParticipation de l'Azerbaïdjan aux programmes de l'Union
Recommandation:  Norica Nicolai (A8-0210/2016)
Recommandation sur le projet de décision du Conseil relative à la conclusion d'un protocole à l'accord de partenariat et de coopération entre les Communautés européennes et leurs États membres, d'une part, et la République d'Azerbaïdjan, d'autre part, concernant un accord-cadre entre l'Union européenne et la République d'Azerbaïdjan établissant les principes généraux de la participation de la République d'Azerbaïdjan aux programmes de l'Union
[05616/2014 - C8-0043/2014 - 2013/0420(NLE)]
Commission des affaires étrangères
58 voteProjet de budget rectificatif n° 2/2016: excédent de l'exercice 2015
Rapport:  José Manuel Fernandes (A8-0212/2016)
Rapport relatif à la position du Conseil sur le projet de budget rectificatif n° 2/2016 de l'Union européenne pour l'exercice 2016: budgétisation de l'excédent de l'exercice 2015
[09586/2016 - C8-0225/2016 - 2016/2051(BUD)]
Commission des budgets
55Délai de dépôt***IIvoteNiveau élevé commun de sécurité des réseaux et des systèmes d'information dans l'Union
Recommandation pour la deuxième lecture:  Andreas Schwab (A8-0211/2016)
Recommandation pour la deuxième lecture sur la position du Conseil en première lecture en vue de l'adoption d'une directive du Parlement européen et du Conseil concernant des mesures destinées à assurer un niveau élevé commun de sécurité des réseaux et des systèmes d'information dans l'Union
[05581/1/2016 - C8-0188/2016 - 2013/0027(COD)]
Commission du marché intérieur et de la protection des consommateurs
Débat: Mardi 5 juillet 2016
77Délai de dépôt***IvoteÉtiquetage de l'efficacité énergétique
Rapport:  Dario Tamburrano (A8-0213/2016)
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant un cadre pour l’étiquetage de l’efficacité énergétique et abrogeant la directive 2010/30/UE

[COM(2015)0341 - C8-0189/2015 - 2015/0149(COD)]
Commission de l'industrie, de la recherche et de l'énergie
Débat: Lundi 4 juillet 2016
21Délai de dépôt***IvoteCorps européen de garde-frontières et de garde-côtes
Rapport:  Artis Pabriks (A8-0200/2016)
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif au corps européen de garde-frontières et de garde-côtes et abrogeant le règlement (CE) n°2007/2004, le règlement (CE) n° 863/2007 et la décision 2005/267/CE du Conseil
[COM(2015)0671 - C8-0408/2015 - 2015/0310(COD)]
Commission des libertés civiles, de la justice et des affaires intérieures
Débat: Mardi 5 juillet 2016
20Délai de dépôt***IvoteAgence européenne pour la sécurité maritime
Rapport:  Michael Cramer (A8-0215/2016)
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) n° 1406/2002 instituant une Agence européenne pour la sécurité maritime
[COM(2015)0667 - C8-0404/2015 - 2015/0313(COD)]
Commission des transports et du tourisme
Débat: Mardi 5 juillet 2016
22Délai de dépôt***IvoteAgence européenne de contrôle des pêches
Rapport:  Alain Cadec (A8-0068/2016)
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) n° 768/2005 du Conseil instituant une agence communautaire de contrôle des pêches
[COM(2015)0669 - C8-0406/2015 - 2015/0308(COD)]
Commission de la pêche
Débat: Mardi 5 juillet 2016
62***IvoteSecrétariat du comité de surveillance de l'OLAF
Rapport:  Ingeborg Gräßle (A8-0188/2016)
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (UE, Euratom) nº 883/2013 en ce qui concerne le secrétariat du comité de surveillance de l'Office européen de lutte antifraude (OLAF)
[COM(2016)0113 - C8-0109/2016 - 2016/0064(COD)]
Commission du contrôle budgétaire
Débat: Mardi 5 juillet 2016
26Délai de dépôt votePréparation de la révision postélectorale du CFP 2014-2020: recommandations du Parlement en amont de la proposition de la Commission
Rapport:  Jan Olbrycht, Isabelle Thomas (A8-0224/2016)
Rapport sur la réparation de la révision postélectorale du CFP 2014-2020: recommandations du Parlement en amont de la proposition de la Commission
[2015/2353(INI)]
Commission des budgets
Débat: Mardi 5 juillet 2016
56Délai de dépôt voteRescrits fiscaux et autres mesures similaires par leur nature ou par leur effet (TAXE 2)
Rapport:  Jeppe Kofod, Michael Theurer (A8-0223/2016)
Rapport sur les rescrits fiscaux et les autres mesures similaires par leur nature ou par leur effet
[2016/2038(INI)]
Commission spéciale sur les rescrits fiscaux et autres mesures similaires par leur nature ou par leur effet (TAXE 2)
Débat: Mardi 5 juillet 2016
47Délai de dépôt voteSynergies entre les fonds structurels et Horizon 2020
Propositions de résolution
[2016/2695(RSP)]
RC-B8-0851/2016, B8-0851/2016, B8-0852/2016, B8-0857/2016, B8-0858/2016, B8-0860/2016, B8-0861/2016
Débat: Mardi 5 juillet 2016
71Délai de dépôt votePréparation du programme de travail de la Commission en 2017
Propositions de résolution
[2016/2773(RSP)]
RC-B8-0885/2016, B8-0885/2016, B8-0886/2016, B8-0892/2016, B8-0893/2016, B8-0894/2016, B8-0895/2016, B8-0896/2016
Débat: Mercredi 6 juillet 2016
72Délai de dépôt votePropositions de résolution - Décision du Japon de reprendre la chasse à la baleine pour la saison 2015-2016
[2016/2600(RSP)]
RC-B8-0853/2016, B8-0853/2016, B8-0855/2016, B8-0862/2016, B8-0863/2016
Débat: Mercredi 8 juin 2016
81Délai de dépôt voteObjection formulée en vertu de l'article 105, paragraphe 4: garantie de l'Union européenne à la Banque européenne d'investissement en cas de pertes résultant d'opérations en faveur de la Biélorussie
[2016/2669(DEA)]
B8-0869/2016, B8-0870/2016
92Délai de dépôt voteObjection formulée en vertu de l'article 105, paragraphe 4: fixation de l'exigence minimale de fonds propres et d'engagements éligibles
[2016/2743(DEA)]
B8-0868/2016
15:00 - 23:00   Débats       Temps de parole
93 pointStratégie mondiale de l'Union en matière de politique étrangère et de sécurité
Déclaration de la vice-présidente de la Commission et haute représentante de l'Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité
[2016/2813(RSP)]
97 pointNouvelles initiatives liées au processus de paix au Proche-Orient
Déclaration de la vice-présidente de la Commission et haute représentante de l'Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité
[2016/2818(RSP)]
85 pointNouvelle stratégie de l'Union européenne à l'égard de la Chine
Déclaration de la vice-présidente de la Commission et haute représentante de l'Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité
[2016/2803(RSP)]
80 pointRapport annuel sur les droits de l'homme et la démocratie dans le monde en 2015
Déclaration de la vice-présidente de la Commission et haute représentante de l'Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité
[2016/2796(RSP)]
65Délai de dépôt point71e session de l'Assemblée générale des Nations unies
Rapport:  Andrey Kovatchev (A8-0146/2016)
Rapport contenant une proposition de recommandation du Parlement européen à l'intention du Conseil sur la 71e session de l'Assemblée générale des Nations unies
[2016/2020(INI)]
Commission des affaires étrangères
88 pointProtection des lanceurs d'alerte
Déclarations du Conseil et de la Commission
[2016/2806(RSP)]
86 pointRévision par le Comité de Bâle de l’approche standard pour le risque de crédit
Déclaration de la Commission
[2016/2804(RSP)]
82Délai de dépôt pointObjection formulée en vertu de l'article 106: allégations de santé autorisées portant sur les denrées alimentaires
[2016/2708(RPS)]
09:00 - 12:20   Débats     item on the agenda
Conseil (y compris les réponses)15'
Commission (y compris les réponses)25'
Députés105'
PPE27'S&D24'ECR10'30ALDE10'GUE/NGL8'Verts/ALE8'EFDD7'30ENF6'30NI4'
Interventions à la demande ("catch-the-eye")   (2x5') 10'
15:00 - 23:00   Débats     item on the agenda
Conseil (y compris les réponses)10'
Vice-présidente de la Commission/haute représentante (y compris les réponses)40'
Commission (y compris les réponses)30'
Rapporteur6'
Rapporteur pour avis1'
Auteur (commission)5'
Députés225'
PPE61'30S&D54'ECR22'30ALDE21'30GUE/NGL16'30Verts/ALE16'EFDD14'30ENF12'30NI6'30
Interventions à la demande ("catch-the-eye")   (8x5') 40'
71item on the agendapointPréparation du programme de travail de la Commission en 2017
  -Propositions de résolutionLundi 4 juillet 2016, 18:00
  -Amendements aux propositions de résolution; propositions de résolution communeMardi 5 juillet 2016, 12:00
  -Amendements aux propositions de résolution communeMardi 5 juillet 2016, 13:00
  -Demandes de vote "séparé", "par division" et "par appel nominal"Mardi 5 juillet 2016, 19:00
55item on the agendapointNiveau élevé commun de sécurité des réseaux et des systèmes d'information dans l'Union
Andreas Schwab (A8-0211/2016
  -Amendements; rejetMercredi 29 juin 2016, 12:00
77item on the agendapointÉtiquetage de l'efficacité énergétique
Dario Tamburrano (A8-0213/2016
  -AmendementsLundi 4 juillet 2016, 19:00
  -Demandes de vote "séparé", "par division" et "par appel nominal"Mardi 5 juillet 2016, 16:00
21item on the agendapointCorps européen de garde-frontières et de garde-côtes
Artis Pabriks (A8-0200/2016
  -AmendementsLundi 4 juillet 2016, 20:00
  -Demandes de vote "séparé", "par division" et "par appel nominal"Mardi 5 juillet 2016, 16:00
20item on the agendapointAgence européenne pour la sécurité maritime
Michael Cramer (A8-0215/2016
  -AmendementsVendredi 1 juillet 2016, 12:00
22item on the agendapointAgence européenne de contrôle des pêches
Alain Cadec (A8-0068/2016
  -AmendementsVendredi 1 juillet 2016, 12:00
26item on the agendapointPréparation de la révision postélectorale du CFP 2014-2020: recommandations du Parlement en amont de la proposition de la Commission
Jan Olbrycht, Isabelle Thomas (A8-0224/2016
  -AmendementsLundi 4 juillet 2016, 19:00
  -Demandes de vote "séparé", "par division" et "par appel nominal"Mardi 5 juillet 2016, 16:00
56item on the agendapointRescrits fiscaux et autres mesures similaires par leur nature ou par leur effet (TAXE 2)
Jeppe Kofod, Michael Theurer (A8-0223/2016
  -AmendementsLundi 4 juillet 2016, 19:00
  -Demandes de vote "séparé", "par division" et "par appel nominal"Mardi 5 juillet 2016, 16:00
47item on the agendapointSynergies entre les fonds structurels et Horizon 2020
  -Propositions de résolutionMercredi 29 juin 2016, 12:00
  -Amendements aux propositions de résolution; propositions de résolution communeLundi 4 juillet 2016, 19:00
  -Amendements aux propositions de résolution communeLundi 4 juillet 2016, 20:00
  -Demandes de vote "séparé", "par division" et "par appel nominal"Mardi 5 juillet 2016, 16:00
72item on the agendapointDécision du Japon de reprendre la chasse à la baleine pour la saison 2015-2016
(O-000058/2016 - B8-0702/2016) (O-000059/2016 - B8-0703/2016) 
  -Propositions de résolutionMercredi 29 juin 2016, 12:00
  -Amendements aux propositions de résolution; propositions de résolution communeLundi 4 juillet 2016, 19:00
  -Amendements aux propositions de résolution communeLundi 4 juillet 2016, 20:00
  -Demandes de vote "séparé", "par division" et "par appel nominal"Mardi 5 juillet 2016, 16:00
81item on the agendapointObjection formulée en vertu de l'article 105, paragraphe 4: garantie de l'Union européenne à la Banque européenne d'investissement en cas de pertes résultant d'opérations en faveur de la Biélorussie
  -AmendementsLundi 4 juillet 2016, 19:00
  -Demandes de vote "séparé", "par division" et "par appel nominal"Mardi 5 juillet 2016, 16:00
92item on the agendapointObjection formulée en vertu de l'article 105, paragraphe 4: fixation de l'exigence minimale de fonds propres et d'engagements éligibles
  -AmendementsLundi 4 juillet 2016, 19:00
  -Demandes de vote "séparé", "par division" et "par appel nominal"Mardi 5 juillet 2016, 16:00
65item on the agendapoint71e session de l'Assemblée générale des Nations unies
Andrey Kovatchev (A8-0146/2016
  -AmendementsMercredi 29 juin 2016, 12:00
82item on the agendapointObjection formulée en vertu de l'article 106: allégations de santé autorisées portant sur les denrées alimentaires
  -AmendementsLundi 4 juillet 2016, 19:00
Votes séparés - Votes par division - Votes par appel nominal
Textes mis aux voix mardiVendredi 1 juillet 2016, 12:00
Textes mis aux voix mercrediLundi 4 juillet 2016, 19:00
Textes mis aux voix jeudiMardi 5 juillet 2016, 19:00
Propositions de résolution concernant les débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'état de droit (article 135 du règlement)Mercredi 6 juillet 2016, 19:00
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