Choisissez la langue de votre document :
- bg - български
- es - español
- cs - čeština
- da - dansk
- de - Deutsch
- et - eesti keel
- el - ελληνικά
- en - English
- fr - français
- ga - Gaeilge
- hr - hrvatski
- it - italiano
- lv - latviešu valoda
- lt - lietuvių kalba
- hu - magyar
- mt - Malti
- nl - Nederlands
- pl - polski
- pt - português
- ro - română
- sk - slovenčina
- sl - slovenščina
- fi - suomi
- sv - svenska
| Ordre du jour | ||||||||||||||||||||||
| ||||||||||||||||||||||
| Mercredi 15 mars 2017 |   | Version: Mercredi 15 mars 2017, 13:55 | ||||||||||||||||||||
| ||||||||||||||||||||||
| |||||||||
| 49 |  | Conclusions de la réunion du Conseil européen des 9 et 10 mars 2017, notamment la Déclaration de Rome Déclarations du Conseil européen et de la Commission [2017/2515(RSP)] | |||||||
| |||||||||
| 70 | *** |  | Accord UE/Brésil: modification de concessions dans la liste d’engagements de la Croatie dans le cadre de son adhésion Recommandation: José Ignacio Salafranca Sánchez-Neyra (A8-0052/2017) Recommandation sur le projet de décision du Conseil relative à la conclusion de l’accord sous forme d’échange de lettres entre l’Union européenne et la République fédérative du Brésil au titre de l’article XXIV, paragraphe 6, et de l’article XXVIII de l’accord général sur les tarifs douaniers et le commerce (GATT) de 1994 concernant la modification de concessions dans la liste d’engagements de la République de Croatie dans le cadre de son adhésion à l’Union européenne [13037/2016 - C8-0490/2016 - 2016/0307(NLE)] Commission du commerce international | ||||||
| 76 | * | | Lancement de l'échange automatisé de données relatives à l'immatriculation des véhicules (DIV) au Danemark Rapport: Maria Grapini (A8-0051/2017) Rapport sur le projet de décision d’exécution du Conseil concernant le lancement de l’échange automatisé de données relatives à l’immatriculation des véhicules (DIV) au Danemark [12212/2016 - C8-0476/2016 - 2016/0815(CNS)] Commission des libertés civiles, de la justice et des affaires intérieures | ||||||
| 77 | * | | Lancement de l'échange automatisé de données pour ce qui est des données ADN en Grèce Rapport: Claude Moraes (A8-0053/2017) Rapport sur le projet de décision d'exécution du Conseil concernant le lancement de l'échange automatisé de données pour ce qui est des données ADN en Grèce [12211/2016 - C8-0477/2016 - 2016/0816(CNS)] Commission des libertés civiles, de la justice et des affaires intérieures | ||||||
| 45 |  | ***II | | Législation sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux, règles relatives à la santé et au bien-être des animaux, à la santé des végétaux et aux produits phytopharmaceutiques Recommandation pour la deuxième lecture: Karin Kadenbach (A8-0022/2017) Recommandation pour la deuxième lecture sur la position du Conseil en première lecture en vue de l'adoption d'un règlement du Parlement européen et du Conseil concernant les contrôles officiels et les autres activités officielles servant à assurer le respect de la législation sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux, des règles relatives à la santé et au bien-être des animaux, à la santé des végétaux et aux produits phytopharmaceutiques, modifiant les règlements du Parlement européen et du Conseil (CE) nº 999/2001, (CE) nº 396/2005, (CE) nº 1069/2009, (CE) nº 1107/2009, (UE) nº 1151/2012, (UE) nº 652/2014, (UE) 2016/429 et (UE) 2016/2031, les règlements du Conseil (CE) n° 1/2005 et (CE) n° 1099/2009 ainsi que les directives du Conseil 98/58/CE, 1999/74/CE, 2007/43/CE, 2008/119/CE et 2008/120/CE, et abrogeant les règlements du Parlement européen et du Conseil (CE) n° 854/2004 et (CE) n° 882/2004, les directives du Conseil 89/608/CEE, 89/662/CEE, 90/425/CEE, 91/496/CEE, 96/23/CE, 96/93/CE et 97/78/CE, ainsi que la décision 92/438/CEE du Conseil (règlement sur les contrôles officiels) [10755/1/2016 - C8-0015/2017 - 2013/0140(COD)] Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire Débat: Mardi 14 mars 2017 | |||||
| 51 | ***I | | Utilisation de la bande de fréquences 470-790 MHz dans l'Union Rapport: Patrizia Toia (A8-0327/2016) Rapport sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil sur l'utilisation de la bande de fréquences 470-790 MHz dans l'Union [COM(2016)0043 - C8-0020/2016 - 2016/0027(COD)] Commission de l'industrie, de la recherche et de l'énergie Débat: Mardi 14 mars 2017 | ||||||
| 39 | | Obstacles à la liberté des citoyens de l'UE de circuler et de travailler au sein du marché intérieur Proposition de résolution [2016/3042(RSP)] B8-0179/2017 Article 216, paragraphe 2, du règlement | |||||||
| 62 | | | Propositions de résolution - Approbation par la Commission du plan révisé de l'Allemagne tendant à l'instauration d'un péage routier [2017/2526(RSP)] B8-0180/2017 Débat: Mercredi 15 février 2017 | ||||||
| 38 | | | Orientations pour le budget 2018 - Section III Rapport: Siegfried Mureşan (A8-0060/2017) Rapport sur les orientations générales pour la préparation du budget 2018, section III – Commission [2016/2323(BUD)] Commission des budgets Débat: Mardi 14 mars 2017 | ||||||
| |||||||||
| 88 | | Débat d'actualité - Programme de l'UE en matière de sécurité: un an après les attentats de Bruxelles [2017/2605(RSP)] | |||||||
| 29 | | ***I | | Devoir de diligence relatif aux chaînes d’approvisionnement pour les importateurs de certains minerais et métaux originaires de zones de conflit ou à haut risque Rapport: Iuliu Winkler (A8-0141/2015) Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil instaurant un mécanisme européen d'autocertification, dans le cadre du devoir de diligence relatif aux chaînes d'approvisionnement, pour les importateurs responsables d'étain, de tantale, de tungstène, de leurs minerais et d'or originaires de zones de conflit ou à haut risque [COM(2014)0111 - C7-0092/2014 - 2014/0059(COD)] Commission du commerce international | |||||
| 60 | | Révision du règlement relatif au statut et au financement des partis politiques européens et des fondations politiques européennes Question orale - [2017/2550(RSP)] | |||||||
| |||||||||
| 20 | | | Conséquences constitutionnelles, juridiques et institutionnelles de la politique de sécurité et de défense commune: possibilités offertes par le traité de Lisbonne Rapport: Michael Gahler, Esteban González Pons (A8-0042/2017) Rapport sur les conséquences constitutionnelles, juridiques et institutionnelles de la politique de sécurité et de défense commune: possibilités offertes par le traité de Lisbonne [2015/2343(INI)] Commission des affaires étrangères Commission des affaires constitutionnelles | ||||||
| 61 | | | Une politique arctique intégrée de l'Union européenne Rapport: Urmas Paet, Sirpa Pietikäinen (A8-0032/2017) Rapport sur une politique arctique intégrée de l'Union européenne [2016/2228(INI)] Commission des affaires étrangères Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire | ||||||
| 22 | | | Rapport 2016 sur le Monténégro Rapport: Charles Tannock (A8-0050/2017) Rapport sur le rapport 2016 de la Commission concernant le Monténégro [2016/2309(INI)] Commission des affaires étrangères | ||||||
| 74 | | | Démocratie en ligne dans l'Union européenne: potentiel et défis Rapport: Ramón Jáuregui Atondo (A8-0041/2017) Rapport sur la démocratie en ligne dans l'Union européenne: potentiel et défis [2016/2008(INI)] Commission des affaires constitutionnelles | ||||||
| |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Conseil européen (y compris les réponses) | 10' | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Conseil (y compris les réponses) | 5' | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Commission (y compris les réponses) | 10' | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| M. Gentiloni, Premier ministre italien | 5' | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Députés | 90' |
| |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Interventions à la demande («catch-the-eye») | 5' | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Conseil (y compris les réponses) | 10' | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Commission (y compris les réponses) | 35' | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Intervenant dans un débat d'actualité | 4' | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Rapporteurs (7x6') | 42' | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Rapporteurs pour avis (6x1') | 6' | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Auteur (commission) | 5' | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Députés | 225' |
| |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Interventions à la demande («catch-the-eye») (6x5') | 30' | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| 45 |  | | Législation sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux, règles relatives à la santé et au bien-être des animaux, à la santé des végétaux et aux produits phytopharmaceutiques Karin Kadenbach (A8-0022/2017) | |
| - | Amendements; rejet | Mercredi 8 mars 2017, 12:00 | ||
| 62 | | | Approbation par la Commission du plan révisé de l'Allemagne tendant à l'instauration d'un péage routier (O-000152/2016 - B8-0201/2017) | |
| - | Proposition de résolution | Mercredi 8 mars 2017, 12:00 | ||
| - | Amendements à la proposition de résolution | Lundi 13 mars 2017, 19:00 | ||
| - | Demandes de vote «séparé», «par division» et «par appel nominal» | Mardi 14 mars 2017, 19:00 | ||
| 38 | | | Orientations pour le budget 2018 - Section III Siegfried Mureşan (A8-0060/2017) | |
| - | Amendements | Vendredi 10 mars 2017, 12:00 | ||
| 29 | | | Devoir de diligence relatif aux chaînes d’approvisionnement pour les importateurs de certains minerais et métaux originaires de zones de conflit ou à haut risque Iuliu Winkler (A8-0141/2015) | |
| - | Amendements; rejet | Mercredi 8 mars 2017, 12:00 | ||
| 20 | | | Conséquences constitutionnelles, juridiques et institutionnelles de la politique de sécurité et de défense commune: possibilités offertes par le traité de Lisbonne Michael Gahler, Esteban González Pons (A8-0042/2017) | |
| - | Amendements du rapporteur, au moins 76 députés; propositions de résolutions de remplacement | Mercredi 8 mars 2017, 12:00 | ||
| 61 | | | Une politique arctique intégrée de l'Union européenne Urmas Paet, Sirpa Pietikäinen (A8-0032/2017) | |
| - | Amendements du rapporteur, au moins 76 députés; propositions de résolutions de remplacement | Mercredi 8 mars 2017, 12:00 | ||
| 22 | | | Rapport 2016 sur le Monténégro Charles Tannock (A8-0050/2017) | |
| - | Amendements | Mercredi 8 mars 2017, 12:00 | ||
| 74 | | | Démocratie en ligne dans l'Union européenne: potentiel et défis Ramón Jáuregui Atondo (A8-0041/2017) | |
| - | Amendements du rapporteur, au moins 76 députés; propositions de résolutions de remplacement | Vendredi 10 mars 2017, 12:00 | ||
| - | Propositions de résolution commune de remplacement | Lundi 13 mars 2017, 19:00 | ||
| Votes séparés - Votes par division - Votes par appel nominal | ||||
| Textes mis aux voix mardi | Vendredi 10 mars 2017, 12:00 | |||
| Textes mis aux voix mercredi | Lundi 13 mars 2017, 19:00 | |||
| Textes mis aux voix jeudi | Mardi 14 mars 2017, 19:00 | |||
| Propositions de résolution concernant les débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'état de droit (article 135 du règlement) | Mercredi 15 mars 2017, 19:00 | |||
| Avis juridique - Politique de confidentialité |