Bilan de la Présidence bulgare du Conseil Déclarations du Conseil et de la Commission [2018/2592(RSP)] Un tour de table des groupes politiques
29
Présentation du programme d'activtiés de la présidence autrichienne Déclarations du Conseil et de la Commission [2018/2593(RSP)]
12:00 - 14:00 VOTES suivis des explications de vote
89
***
Accord de coopération entre l'UE et l’Agence pour la sécurité de la navigation aérienne en Afrique et à Madagascar Recommandation: Jerzy Buzek (A8-0213/2018) Recommandation sur la proposition de décision du Conseil relative à la conclusion au nom de l’Union de l’accord de coopération entre l’Union européenne et l’Agence pour la sécurité de la navigation aérienne en Afrique et à Madagascar (ASECNA) relatif au développement de la radionavigation par satellite et à la fourniture des services associés dans la zone de compétence de l’ASECNA au profit de l’aviation civile [11351/2017 - C8-0018/2018 - 2017/0104(NLE)] Commission de l'industrie, de la recherche et de l'énergie
46
***
Reconduction de l'accord de coopération scientifique et technologique entre l’Union européenne et les États-Unis d'Amérique Recommandation: Rolandas Paksas (A8-0212/2018) Recommandation sur le projet de décision du Conseil concernant la reconduction de l'accord de coopération scientifique et technologique entre la Communauté européenne et le gouvernement des États-Unis d'Amérique [08166/2018 - C8-0259/2018 - 2018/0067(NLE)] Commission de l'industrie, de la recherche et de l'énergie
24
*
Entreprise commune européenne pour le calcul à haute performance Rapport: Zigmantas Balčytis (A8-0217/2018) Rapport sur la proposition de règlement du Conseil établissant l’entreprise commune européenne pour le calcul à haute performance [COM(2018)0008 - C8-0037/2018 - 2018/0003(NLE)] Commission de l'industrie, de la recherche et de l'énergie
48
Mobilisation du Fonds européen d’ajustement à la mondialisation - demande EGF/2017/009 FR/Air France - France Rapport: Alain Lamassoure (A8-0210/2018) Rapport sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil relative à la mobilisation du Fonds européen d’ajustement à la mondialisation (demande présentée par la France – EGF/2017/009 FR Air France) [COM(2018)0230 - C8-0161/2018 - 2018/2059(BUD)] Commission des budgets
38
Le rôle des villes au sein du cadre institutionnel de l'Union Rapport: Kazimierz Michał Ujazdowski (A8-0203/2018) Rapport sur Le rôle des villes au sein du cadre institutionnel de l'Union [2017/2037(INI)] Commission des affaires constitutionnelles Débat: Lundi 2 juillet 2018
60
L'impression en trois dimensions: droits de propriété intellectuelle et responsabilité civile Rapport: Joëlle Bergeron (A8-0223/2018) Rapport sur l’impression en trois dimensions, un défi dans les domaines des droits de propriété intellectuelle et de la responsabilité civile [2017/2007(INI)] Commission des affaires juridiques Débat: Lundi 2 juillet 2018
23
***I
Programme européen de développement industriel dans le domaine de la défense Rapport: Françoise Grossetête (A8-0037/2018) Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant le programme européen de développement industriel dans le domaine de la défense visant à soutenir la compétitivité et la capacité d’innovation de l’industrie de la défense de l’UE [COM(2017)0294 - C8-0180/2017 - 2017/0125(COD)] Commission de l'industrie, de la recherche et de l'énergie Débat: Lundi 2 juillet 2018
37
***I
Statistiques intégrées sur les exploitations agricoles Rapport: Maria Gabriela Zoană (A8-0300/2017) Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant les statistiques intégrées sur les exploitations agricoles, et abrogeant les règlements (CE) nº 1166/2008 et (UE) nº 1337/2011 [COM(2016)0786 - C8-0514/2016 - 2016/0389(COD)] Commission de l'agriculture et du développement rural Débat: Lundi 2 juillet 2018
47
***I
Communication des projets d’investissement relatifs à des infrastructures énergétiques dans l’Union européenne Rapport: Barbara Kappel (A8-0211/2018) Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil abrogeant le règlement (UE) nº 256/2014 du Parlement européen et du Conseil concernant la communication à la Commission des projets d’investissement relatifs à des infrastructures énergétiques dans l’Union européenne [COM(2017)0769 - C8-0448/2017 - 2017/0347(COD)] Commission de l'industrie, de la recherche et de l'énergie
11
*
Mesures de renforcement de la coopération administrative dans le domaine de la taxe sur la valeur ajoutée Rapport: Roberts Zīle (A8-0215/2018) Rapport sur la proposition modifiée de règlement du Conseil modifiant le règlement (UE) nº 904/2010 en ce qui concerne des mesures de renforcement de la coopération administrative dans le domaine de la taxe sur la valeur ajoutée [COM(2017)0706 - C8-0441/2017 - 2017/0248(CNS)] Commission des affaires économiques et monétaires
19
Violation des droits des peuples autochtones dans le monde Rapport: Francisco Assis (A8-0194/2018) Rapport sur les violations des droits des peuples autochtones dans le monde, y compris l’accaparement des terres [2017/2206(INI)] Commission des affaires étrangères Débat: Lundi 2 juillet 2018
17
Diplomatie climatique Rapport: Arne Lietz, Jo Leinen (A8-0221/2018) Rapport sur la diplomatie climatique [2017/2272(INI)] Commission des affaires étrangères Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire Débat: Lundi 2 juillet 2018
15:00 - 23:00 Débats
28
Conclusions du Conseil européen des 28 et 29 juin Déclarations du Conseil européen et de la Commission [2018/2591(RSP)]
Discussion commune - Paquet "Mobilité"
100
***I
-
Exigences en matière de contrôle et règles spécifiques pour le détachement de conducteurs dans le secteur du transport routier Rapport: Merja Kyllönen (A8-0206/2018) Rapport sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 2006/22/CE quant aux exigences en matière de contrôle et établissant des règles spécifiques en ce qui concerne la directive 96/71/CE et la directive 2014/67/UE pour le détachement de conducteurs dans le secteur du transport routier [COM(2017)0278 - C8-0170/2017 - 2017/0121(COD)] Commission des transports et du tourisme
99
***I
-
Durées maximales de conduite journalière et hebdomadaire, durée minimale des pauses et des temps de repos journaliers et hebdomadaires et localisation au moyen de tachygraphes Rapport: Wim van de Camp (A8-0205/2018) Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) n° 561/2006 en ce qui concerne les exigences minimales relatives aux durées maximales de conduite journalière et hebdomadaire et à la durée minimale des pauses et des temps de repos journaliers et hebdomadaires, et le règlement (UE) n° 165/2014 en ce qui concerne la localisation au moyen de tachygraphes [COM(2017)0277 - C8-0167/2017 - 2017/0122(COD)] Commission des transports et du tourisme
98
***I
-
Adaptation aux évolutions du secteur du transport routier Rapport: Ismail Ertug (A8-0204/2018) Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) nº 1071/2009 et le règlement (CE) nº 1072/2009 en vue de les adapter aux évolutions du secteur [COM(2017)0281 - C8-0169/2017 - 2017/0123(COD)] Commission des transports et du tourisme
94
La crise migratoire et la situation humanitaire au Venezuela et à ses frontières Déclaration de la vice-présidente de la Commission et haute représentante de l’Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité [2018/2770(RSP)] Le vote aura lieu jeudi
90
Épidémie d'Ebola en République démocratique du Congo Déclarations du Conseil et de la Commission [2018/2742(RSP)]
95
Orientations pour les États membres en vue d'éviter la criminalisation de l’aide humanitaire Question orale - [2018/2769(RSP)] Le vote aura lieu jeudi
Claude Moraes (O-000065/2018 - B8-0034/2018) Commission des libertés civiles, de la justice et des affaires intérieures Commission Orientations pour les États membres en vue d'éviter la criminalisation de l’aide humanitaire
Markus Pieper (O-000050/2018 - B8-0031/2018) Commission de l'industrie, de la recherche et de l'énergie Commission La définition des PME
Discussion commune - Accord de partenariat entre l'UE et la CEEA et l'Arménie
13
***
-
Accord de partenariat entre l'UE et la CEEA et l'Arménie Recommandation: László Tőkés (A8-0177/2018) Recommandation sur le projet de décision du Conseil relative à la conclusion, au nom de l’Union, de l’accord de partenariat global et renforcé entre l’Union européenne et la Communauté européenne de l’énergie atomique et leurs États membres, d’une part, et la République d’Arménie, d’autre part [12543/2017 - C8-0422/2017 - 2017/0238(NLE)] Commission des affaires étrangères
18
-
Accord de partenariat entre l'UE et la CEEA et l'Arménie (résolution) Rapport: László Tőkés (A8-0179/2018) Rapport contenant une proposition de résolution non législative sur le projet de décision du Conseil relatif à la conclusion, au nom de l’Union, de l’accord de partenariat global et renforcé entre l’Union européenne et la Communauté européenne de l’énergie atomique et leurs États membres, d’une part, et la République d’Arménie, d’autre part [2017/2269(INI)] Commission des affaires étrangères
09:00 - 11:50 Débats
Conseil (y compris les réponses)
30'
Commission (y compris les réponses)
30'
Interventions à la demande («catch-the-eye»)
5'
Députés
75'
PPE
18'30
S&D
16'30
ECR
7'30
ALDE
7'
Verts/ALE
6'
GUE/NGL
6'
EFDD
5'30
ENF
4'30
NI
3'30
15:00 - 23:00 Débats
Conseil européen (y compris les réponses)
15'
Conseil (y compris les réponses)
10'
Vice-présidente de la Commission/haute représentante (y compris les réponses)
15'
Commission (y compris les réponses)
45'
Rapporteurs
(4x6')
24'
Rapporteurs pour avis
(4x1')
4'
Auteurs (commissions)
(2x5')
10'
Interventions à la demande («catch-the-eye»)
(7x5')
35'
Députés
210'
PPE
58'
S&D
50'30
ECR
20'
ALDE
19'30
Verts/ALE
15'30
GUE/NGL
15'
EFDD
13'30
ENF
11'
NI
7'30
23
Programme européen de développement industriel dans le domaine de la défense Françoise Grossetête
(A8-0037/2018)
-
Amendements; rejet
Mercredi 27 juin 2018, 13:00
37
Statistiques intégrées sur les exploitations agricoles Maria Gabriela Zoană
(A8-0300/2017)
-
Amendements; rejet
Mercredi 27 juin 2018, 13:00
47
Communication des projets d’investissement relatifs à des infrastructures énergétiques dans l’Union européenne Barbara Kappel
(A8-0211/2018)
-
Amendements; rejet
Mercredi 27 juin 2018, 13:00
19
Violation des droits des peuples autochtones dans le monde Francisco Assis
(A8-0194/2018)
-
Amendements du rapporteur, au moins 76 députés; propositions de résolutions de remplacement
Mercredi 27 juin 2018, 13:00
17
Diplomatie climatique Arne Lietz, Jo Leinen
(A8-0221/2018)
-
Amendements du rapporteur, au moins 76 députés; propositions de résolutions de remplacement
Mercredi 27 juin 2018, 13:00
100
Exigences en matière de contrôle et règles spécifiques pour le détachement de conducteurs dans le secteur du transport routier Merja Kyllönen
(A8-0206/2018)
-
Amendements; rejet
Mercredi 27 juin 2018, 13:00
99
Durées maximales de conduite journalière et hebdomadaire, durée minimale des pauses et des temps de repos journaliers et hebdomadaires et localisation au moyen de tachygraphes Wim van de Camp
(A8-0205/2018)
-
Amendements; rejet
Mercredi 27 juin 2018, 13:00
98
Adaptation aux évolutions du secteur du transport routier Ismail Ertug
(A8-0204/2018)
-
Amendements; rejet
Mercredi 27 juin 2018, 13:00
94
La crise migratoire et la situation humanitaire au Venezuela et à ses frontières
-
Propositions de résolution
Lundi 2 juillet 2018, 19:00
-
Amendements aux propositions de résolution; propositions de résolution commune
Mercredi 4 juillet 2018, 12:00
-
Amendements aux propositions de résolution commune
Mercredi 4 juillet 2018, 13:00
-
Demandes de vote «séparé», «par division» et «par appel nominal»
Mercredi 4 juillet 2018, 19:00
95
Orientations pour les États membres en vue d'éviter la criminalisation de l’aide humanitaire (O-000065/2018 - B8-0034/2018)
-
Propositions de résolution
Lundi 2 juillet 2018, 19:00
-
Amendements aux propositions de résolution; propositions de résolution commune
Mardi 3 juillet 2018, 19:00
-
Amendements aux propositions de résolution commune
Mardi 3 juillet 2018, 20:00
-
Demandes de vote «séparé», «par division» et «par appel nominal»
Mercredi 4 juillet 2018, 16:00
32
La définition des PME (O-000050/2018 - B8-0031/2018)
-
Propositions de résolution
Mercredi 27 juin 2018, 13:00
-
Amendements aux propositions de résolution; propositions de résolution commune
Lundi 2 juillet 2018, 19:00
-
Amendements aux propositions de résolution commune
Lundi 2 juillet 2018, 20:00
-
Demandes de vote «séparé», «par division» et «par appel nominal»
Mardi 3 juillet 2018, 16:00
18
Accord de partenariat entre l'UE et la CEEA et l'Arménie (résolution) László Tőkés
(A8-0179/2018)
-
Amendements
Mercredi 27 juin 2018, 13:00
Votes séparés - Votes par division - Votes par appel nominal
Textes mis aux voix mardi
Vendredi 29 juin 2018, 12:00
Textes mis aux voix mercredi
Lundi 2 juillet 2018, 19:00
Textes mis aux voix jeudi
Mardi 3 juillet 2018, 19:00
Propositions de résolution concernant les débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'état de droit (article 135 du règlement intérieur)