AGRI_OJ(2015)09-14_1
Commission de l'agriculture et du développement rural
AGRI(2015)0914_1
PROJET D'ORDRE DU JOUR
Réunion
Lundi 14 septembre 2015, de 15 heures à 18 h 30
Mardi 15 septembre 2015, de 9 heures à 12 h 30 et de 15 heures à 18 h 30
Bruxelles
Salle: Paul-Henri Spaak (1A002)
14 septembre 2015, de 15 heures à 18 h 30
En présence du Conseil et de la Commission
1. Adoption de l'ordre du jour
2. Communications du président
3. Approbation du procès-verbal de la réunion des:
· 15-16 juillet 2015 PV – PE564.936v02-00
4. Présentation du rapport de la délégation de la commission AGRI dans les Alpes françaises (Savoie et Haute-Savoie, France), 21‑23 juillet 2015
5. Présentation par la rapporteure de la situation actuelle concernant les mesures de protection contre les organismes nuisibles aux végétaux (2013/0141(COD))
Rapporteure: Anthea McIntyre (ECR)
Fond: AGRI
6. Échange de vues avec un représentant de la Commission sur la mise en œuvre et l'application du règlement sur l'abattage des animaux
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14 septembre 2015, de 17 h 30 à 18 h 30 (à huis clos)
À huis clos
7. Réunion des coordinateurs
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15 septembre 2015, de 9 heures à 12 h 30
8. Présentation d'une étude sur la "Comparaison des revenus agricoles dans l'UE"
9. Pratiques commerciales déloyales dans la chaîne d'approvisionnement alimentaire
AGRI/8/03034
Rapporteure pour avis: |
Mairead McGuinness (PPE) |
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Fond: |
IMCO* – |
Dawid Bohdan Jackiewicz (ECR) |
· Examen du projet d'avis
· Délai de dépôt des amendements: 18 septembre 2015, 12 heures
*** Heure des votes (vote électronique) ***
10. Fixation du taux maximal d'acide érucique dans les huiles et graisses et création d'un régime temporaire de restructuration de l’industrie sucrière
AGRI/8/03324
***I 2015/0090(COD) COM(2015)0174 – C8-0101/2015
Rapporteur: |
Czesław Adam Siekierski (PPE) |
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Fond: |
AGRI |
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· Adoption du projet de rapport
*** Fin des votes (vote électronique) ***
15 septembre 2015, de 15 heures à 18 h 30
11. Audition publique sur la mise en œuvre territoriale de la PAC
(voir programme de l'audition publié séparément)
12. Approbation des recommandations formulées par les coordinateurs de la commission AGRI
13. Questions diverses
14. Prochaines réunions
· 5 octobre 2015, de 19 heures à 22 h 30 (Strasbourg)
· 12 octobre 2015, de 15 heures à 17 h 30 (Bruxelles)
· 13 octobre 2015, de 9 heures à 12 h 30 et de 15 heures à 18 h 30 (Bruxelles)
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