ENVI_OJ(2018)02-19_1

 

Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire

 

ENVI(2018)0219_1

PROJET D'ORDRE DU JOUR

Réunion

Lundi 19 février 2018, de 15 heures à 18 h 30

Mardi 20 février 2018, de 9 heures à 12 h 30 et de 14 h 30 à 18 h 30

Bruxelles

Salle: József Antall (2Q2)

19 février 2018, de 15 heures à 18 h 30

1.  Adoption de l'ordre du jour

2.  Communications de la présidence

3.  Objection formulée en vertu de l'article 105: Éléments essentiels des contrats relatifs à du stockage de données devant être conclus dans le cadre du système de traçabilité des produits du tabac

ENVI/8/12157

 

 

·  Examen du projet de proposition de résolution

4.  État des relations entre l'Union et la Chine

ENVI/8/11440

  2017/2274(INI) 

 

 

·  Examen du projet d'avis

5.  Échange de vues avec M. Alexis Goosdeel, directeur de l’Observatoire européen des drogues et des toxicomanies (OEDT), sur les travaux de l’Agence

6.  Échange de vues avec la Commission sur l’usage du cannabis à des fins thérapeutiques

7.  Objection formulée en vertu de l'article 106: le maïs génétiquement modifié MON 87427 × MON 89034 × NK603 et le maïs génétiquement modifié combinant deux des événements MON 87427, MON 89034 et NK603

ENVI/8/12161

  2018/2569(RSP) 

 

 

·  Examen du projet de proposition de résolution

8.  Objection formulée en vertu de l'article 106: le maïs génétiquement modifié 59122 (DAS-59122-7)

ENVI/8/12162

  2018/2568(RSP) 

 

 

·  Examen du projet de proposition de résolution

20 février 2018, de 9 heures à 10 h 15

À huis clos

9.  Réunion des coordinateurs

* * *

20 février 2018, de 10 h 15 à 12 h 30

10.  Échange de vues avec M. Vytenis Andriukaitis, commissaire chargé de la santé et de la sécurité alimentaire, sur l’évaluation des technologies de la santé

*** Heure des votes (vote électronique) *** à environ 11 h 15

11.  Objection formulée en vertu de l'article 105: Éléments essentiels des contrats relatifs à du stockage de données devant être conclus dans le cadre du système de traçabilité des produits du tabac

ENVI/8/12157

 

 

·  Adoption de la proposition de résolution

12.  Objection formulée en vertu de l'article 106: le maïs génétiquement modifié MON 87427 × MON 89034 × NK603 et le maïs génétiquement modifié combinant deux des événements MON 87427, MON 89034 et NK603

ENVI/8/12161

  2018/2569(RSP) 

 

 

·  Adoption de la proposition de résolution

13.  Objection formulée en vertu de l'article 106: le maïs génétiquement modifié 59122 (DAS-59122-7)

ENVI/8/12162

  2018/2568(RSP) 

 

 

·  Adoption de la proposition de résolution

14.  Mettre un terme au niveau mondial à l'expérimentation animale pour la fabrication des produits cosmétiques

ENVI/8/10955

  2017/2922(RSP) 

 

 

·  Adoption de la proposition de résolution

·  Délai de dépôt des amendements: 6 décembre 2017, 11 heures

15.  Établissement de mesures communautaires de lutte contre la maladie de Newcastle

ENVI/8/11809

***I  2017/0329(COD)  COM(2017)0742 – C8-0431/2017

 

 

·  Adoption du projet de rapport

·  Délai de dépôt des amendements: 7 février 2018, 11 heures

*** Fin des votes (vote électronique) ***

20 février 2018, de 14 h 30 à 18 h 30

16.  Échange de vues avec M. Jyrki Katainen, vice-président de la Commission européenne chargé de l’emploi, de la croissance, de l’investissement et de la compétitivité, sur la mise en œuvre du plan d’action en faveur de l’économie circulaire

17.  Échange de vues annuel avec M. Hans Bruyninckx, directeur exécutif de l’Agence européenne pour l’environnement

18.  Échange de vues avec la Commission sur les normes et pratiques recommandées relatives au régime de compensation et de réduction de carbone pour l’aviation internationale (CORSIA)

19.  Questions diverses

20.  Prochaines réunions

·  26 février 2018, de 15 heures à 18 h 30 (Bruxelles)

·  27 février 2018, de 9 heures à 12 h 30 (Bruxelles)