INTA_OJ(2016)06-15_1

 

Commission du commerce international

 

INTA(2016)0615_1

PROJET D'ORDRE DU JOUR

Réunion

Mercredi 15 juin 2016, de 9 heures à 11 h 30

Bruxelles, Salle: Altiero Spinelli (3G-3)

Mercredi 15 juin 2016, de 11 h 30 à 12 h 30  (réunion des coordinateurs)

Bruxelles, Salle: Altiero Spinelli (3G-3)

Mercredi 15 juin 2016, de 15 heures à 18 h 30

Bruxelles, Salle: Altiero Spinelli (3G-3)

Jeudi 16 juin 2016, de 9 heures à 10 heures

Bruxelles, Salle: József Antall (2Q2)

Jeudi 16 juin 2016, de 10 heures à 12 h 30

Bruxelles, Salle: Altiero Spinelli (3G-3)

 

1.  Adoption de l'ordre du jour

2.  Approbation du procès-verbal de la réunion des:

·  20-21 avril 2016  PV – PE580.755v02-00

·  23-24 mai 2016  PV – PE582.273v01-00

3.  Communications du président

À huis clos

4.  État d’avancement des négociations commerciales internationales

INTA/8/01120

·  Échange de vues avec Jean-Luc Demarty (directeur général, DG Commerce, Commission)

* * *

5.  Accord de partenariat économique entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et les États de l'APE CDAA, d'autre part

INTA/8/05596

***  2016/0005(NLE)  COM(2016)0018

 

 

·  Examen du projet de recommandation (approbation)

15 juin 2016, de 11 h 30 à 12 h 30  (à huis clos)

6.  Réunion des coordinateurs

15 juin 2016, de 15 heures à 18 h 30

7.  État d'avancement des négociations en trilogue en cours

INTA/8/02083

·  Échange de vues

8.  Délégation ad hoc à Séoul, République de Corée du sud, 17 au 19 mai 2016

INTA/8/05157

·  Présentation du rapport de mission

9.  Délégation ad hoc à la session annuelle 2016 de la Conférence parlementaire sur l'OMC - Genève, 13 et 14 juin 2016
 

INTA/8/06623

·  Rapport à la commission

10.  Accord entre l'Union européenne et la Chine concernant la modification de concessions dans la liste d'engagements de la République de Croatie dans le cadre de son adhésion à l'Union européenne

INTA/8/05426

***  2015/0298(NLE)  15561/2015 – C8-0158/2016

 

 

·  Examen du projet de recommandation (approbation)

11.  L'avenir des relations ACP-UE au-delà de 2020

INTA/8/06281

  2016/2053(INI) 

 

 

·  Examen du projet d'avis

Audition publique

12.  Politiques commerciales de l'UE et viabilité de la chaîne de valeur mondiale

INTA/8/04969

·  Échange de vues (voir programme séparé)

16 juin 2016, de 9 heures à 10 heures

* * * * * * * * Salle: József Antall (2Q2) * * * * * * * *

Conjointement avec la commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire et la commission du développement

13.  Échange de vues sur l'évaluation du plan d'action FLEGT et la révision du règlement de l'Union sur le bois

16 juin 2016, de 10 h 15 à 12 h 30

* * * * * * * * Salle: Altiero Spinelli (3G-3) * * * * * * * *

*** Heure des votes (vote électronique) ***

14.  Nouvelle stratégie d'avenir novatrice en matière de commerce et d'investissement

INTA/8/02651

  2015/2105(INI) 

 

 

·  Adoption du projet de rapport

·  Délai de dépôt des amendements: 25 avril 2016, 18 heures

15.  Mise en œuvre des recommandations du Parlement de 2010 sur les normes sociales et environnementales, les droits de l'homme et la responsabilité des entreprises

INTA/8/01660

  2015/2038(INI) 

 

 

·  Adoption du projet de rapport

·  Délai de dépôt des amendements: 10 mars 2016, 12 heures

*** Fin des votes (vote électronique) ***

16.  Activités des groupes de suivi

INTA/8/01441

·  Rapport à la commission

17.  Accord sous forme d’échange de lettres entre l’Union européenne et la République orientale de l’Uruguay au titre de l’article XXIV, paragraphe 6, et de l’article XXVIII de l’accord général sur les tarifs douaniers et le commerce (GATT) de 1994 concernant la modification de concessions dans la liste d’engagements de la République de Croatie dans le cadre de son adhésion à l’Union européenne

INTA/8/05969

***  2016/0058(NLE)  COM(2016)0103

 

 

·  Examen du projet de recommandation (approbation)

18.  Présentation d'une étude sur la modernisation du volet commercial de l'accord global UE-Mexique

19.  Questions diverses

20.  Prochaines réunions

·  30 juin 2016, de 9 heures à 12 h 30  (Bruxelles)