PECH_OJ(2016)07-11_1

 

Commission de la pêche

 

PECH(2016)0711_1
 

PROJET D'ORDRE DU JOUR

Réunion

Lundi 11 juillet 2016, de 15 heures à 18 h 30

Mardi 12 juillet 2016, de 9 heures à 12 h 30 et de 15 heures à 18 h 30

Bruxelles

Salle: Paul-Henri Spaak (4B001)

11 juillet 2016, de 15 heures à 16 h 30 (à huis clos)

1.  Adoption de l'ordre du jour

2.  Communications du président

3.  Approbation du procès-verbal de la réunion des:

• 15-16 juin 2016  PV – PE584.179v01-00

4.  Échange de vues avec un représentant de la Commission sur les accords de pêche avec les pays tiers et les négociations en cours

11 juillet 2016, de 16 h 30 à 18 h 30

En présence du Conseil et de la Commission

5.  Caractéristiques des navires de pêche (refonte)

  PECH/8/06580

  ***I  2016/0145(COD)  COM(2016)0273 – C8-0187/2016

• Échange de vues avec les représentants de la Commission

6.  Compte-rendu des trilogues en cours

12 juillet 2016, de 9 heures à 10 heures (à huis clos)

7.  Réunion des coordinateurs

12 juillet 2016, de 10 heures à 11 heures (à huis clos)

8.  Échange de vues avec la Commission sur la pêche illicite, non déclarée et non réglementée (INN) et les pays non coopérants

12 juillet 2016, de 11 heures à 12 h 30

En présence du Conseil et de la Commission

*** Heure des votes (vote électronique) ***

9.  Conditions spécifiques pour la pêche des stocks d’eau profonde dans l'Atlantique du Nord-Est, dispositions relatives à la pêche dans les eaux internationales de l'Atlantique du Nord-Est, et abrogation du règlement (CE) n° 2347/2002

  PECH/8/05686

  ***I  2012/0179(COD)  COM(2012)0371 – C7-0196/2012

• Vote sur le texte convenu à l'issue des négociations interinstitutionnelles

10.  Établissement d'un plan à long terme pour les stocks de cabillaud et les pêcheries exploitant ces stocks

  PECH/8/02736

• Vote sur le texte convenu à l'issue des négociations interinstitutionnelles

11.  Comment rendre homogènes les contrôles de pêche en Europe

  PECH/8/03340

    2015/2093(INI) 

• Adoption du projet de rapport

*** Fin des votes (vote électronique) ***

12.  Présentation par le Département thématique B sur "Options pour la gestion des espèces à quotas limitant en vue de l'obligation de débarquement de l'UE - L'exemple de la plie Baltique" par Dr. Christopher Zimmermann, Directeur de l'Institut Thünen des Pêches de la Baltique, Rostock

13.  Budget général de l'Union européenne pour l'exercice 2017 - toutes sections

  PECH/8/06208

    2016/2047(BUD) 

• Examen du projet d'avis

• Fixation du délai de dépôt des amendements

* * *

12 juillet 2016, de 15 heures à 16 heures

14.  Échange de vues avec Gabriela Matečná, ministre slovaque de l'Agriculture et du Développement Rural, Présidente en exercice du Conseil, sur les priorités de la présidence slovaque

12 juillet 2016, de 16 heures à 18 h 30

15.  Conservation des ressources halieutiques et protection des écosystèmes marins par des mesures techniques

  PECH/8/06008

  ***I  2016/0074(COD)  COM(2016)0134 – C8-0117/2016

• Échange de vues

16.  Plan d'action de l'Union européenne contre le trafic d'espèces sauvages

  PECH/8/06480

    2016/2076(INI)  COM(2016)0087

• Échange de vues

17.  Présentation par la Commission sur les actes délégués et actes d'exécution
• Plan de rejets

18.  Questions diverses

19.  Communication du président sur les décisions prises par les coordinateurs

20.  Prochaines réunions

• 31 août 2016, de 15 heures à 18 h 30 (Bruxelles)

* * *