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Procès-verbal
Votes
Votes par appel nominal
Textes adoptés
Compte rendu in extenso
Procès-verbal
Mercredi 25 mai 2016 - Bruxelles
1.
Reprise de la session
2.
Éloge funèbre
3.
Séance solennelle - Pays-Bas
4.
Approbation du procès-verbal de la séance précédente
5.
Motion de censure visant la Commission
6.
Composition du Parlement
7.
Vérification des pouvoirs
8.
Actes délégués (article 105, paragraphe 6, du règlement)
9.
Dépôt de documents
10.
Questions avec demande de réponse orale (dépôt)
11.
Virements de crédits
12.
Suites données aux positions et résolutions du Parlement
13.
Ordre des travaux
14.
Décision adoptée concernant le train de mesures sur le marché unique du numérique (débat)
15.
Communication de la Présidence
16.
Décision adoptée concernant le train de mesures sur le marché unique du numérique (suite du débat)
17.
Préparation du sommet du G7 (débat)
18.
Flux transatlantiques de données (débat)
19.
Perturbateurs endocriniens: état des lieux à la suite de l'arrêt de la Cour du 16 décembre 2015 (débat)
20.
Déploiement d'outils d'identification électronique et de services en ligne transfrontaliers (débat)
21.
Une nouvelle donne pour les consommateurs d'énergie - Lutter contre la précarité énergétique dans le cadre de l'Union de l'énergie (débat)
22.
Pauvreté: une perspective de genre (brève présentation)
23.
Les obstacles non tarifaires dans le marché unique (brève présentation)
24.
Monnaies virtuelles (brève présentation)
25.
Interventions d'une minute sur des questions politiques importantes
26.
Ordre du jour de la prochaine séance
27.
Levée de la séance
LISTE DE PRÉSENCE
Procès-verbal
(155 kb)
Liste de présence
(56 kb)
Résultat des votes par appel nominal
(36 kb)
Procès-verbal
(166 kb)
Liste de présence
(36 kb)
Résultat des votes par appel nominal
(51 kb)
Procès-verbal
(243 kb)
Liste de présence
(61 kb)
Résultat des votes par appel nominal
(281 kb)
Avis juridique
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