Discussion commune - Intrants agricoles et chaîne d'approvisionnement alimentaire
74
-
Chaîne de distribution des intrants agricoles: structure et implications Rapport: José Bové (A7-0421/2011) Rapport sur la chaîne de distribution des intrants agricoles: structure et implications [2011/2114(INI)] Commission de l'agriculture et du développement rural
78
-
Déséquilibres au sein de la chaîne d'approvisionnement alimentaire Questions orales - [2011/2904(RSP)]
Maria do Céu Patrão Neves, Luis Manuel Capoulas Santos, James Nicholson (O-000239/2011 - B7-0675/2011) Groupe du Parti Populaire Européen (Démocrates-Chrétiens) Groupe de l'Alliance Progressiste des Socialistes et Démocrates au Parlement européen Groupe des Conservateurs et Réformistes européens Commission Européenne Déséquilibres au sein de la chaîne alimentaire
Bairbre de Brún (O-000302/2011 - B7-0676/2011) Groupe confédéral de la Gauche unitaire européenne/Gauche verte nordique Commission Européenne Transparence et équité dans la chaîne d'approvisionnement alimentaire
Rolandas Paksas, Juozas Imbrasas (O-000001/2012 - B7-0021/2012) Groupe Europe libertés démocratie Commission Européenne Déséquilibres de la chaîne d'approvisionnement alimentaire
Brèves présentations des rapports suivants:
69
-
Strategie spatiale de l'Union europeenne au service du citoyen Rapport: Aldo Patriciello (A7-0431/2011) Rapport sur une strategie spatiale de l'Union europeenne au service du citoyen [COM(2011)0152 - - 2011/2148(INI)] Commission de l'industrie, de la recherche et de l'énergie
73
-
Éviter le gaspillage des denrées alimentaires Rapport: Salvatore Caronna (A7-0430/2011) Rapport sur le thème "Éviter le gaspillage des denrées alimentaires: stratégies pour une chaîne alimentaire plus efficace dans l'UE" [2011/2175(INI)] Commission de l'agriculture et du développement rural
12:00 - 14:00 VOTES suivis des explications de vote
59
***I
Code communautaire des visas Rapport: Louis Michel (A7-0441/2011) Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) n°810/2009 du 13 juillet 2009 établissant un code communautaire des visas [COM(2011)0516 - C7-0226/2011 - 2011/0223(COD)] Commission des libertés civiles, de la justice et des affaires intérieures Article 138 du règlement
32
***
Accord UE-Géorgie relatif à la protection des indications géographiques des produits agricoles et des denrées alimentaires Recommandation: Vital Moreira (A7-0450/2011) Recommandation sur le projet de décision du Conseil concernant la conclusion de l'accord entre l'Union européenne et la Géorgie relatif à la protection des indications géographiques des produits agricoles et des denrées alimentaires [09737/2011 - C7-0202/2011 - 2011/0090(NLE)] Commission du commerce international Article 138 du règlement
60
***
Adhésion de l’Union au règlement n° 29 de la Commission économique pour l’Europe des Nations unies Recommandation: Vital Moreira (A7-0005/2012) Recommandation sur le projet de décision du Conseil relative à l'adhésion de l'Union européenne au règlement n° 29 de la Commission économique pour l'Europe des Nations unies sur les prescriptions uniformes relatives à la réception des véhicules en ce qui concerne la protection des occupants de la cabine d'un véhicule utilitaire [13894/2011 - C7-0303/2011 - 2011/0191(NLE)] Commission du commerce international Article 138 du règlement
61
***
Sécurité des piétons et diodes électroluminescentes Recommandation: Vital Moreira (A7-0004/2012) Recommandation sur le projet de décision du Conseil relative à la position de l'Union européenne concernant le projet de règlement de la Commission économique pour l'Europe des Nations unies sur la sécurité des piétons et le projet de règlement de la Commission économique pour l'Europe des Nations unies sur les sources lumineuses à diodes électroluminescentes (DEL) [13895/2011 - C7-0302/2011 - 2011/0188(NLE)] Commission du commerce international Article 138 du règlement
28
***
Accord UE-Indonésie sur certains aspects des services aériens Recommandation: Brian Simpson (A7-0448/2011) Recommandation sur la proposition de décision du Conseil relative à la conclusion de l'accord entre l'Union européenne et le gouvernement de la République d'Indonésie concernant certains aspects des services aériens [13238/2011 - C7-0242/2011 - 2010/0132(NLE)] Commission des transports et du tourisme Article 138 du règlement
35
***
Protocole de coopération entre l'Union européenne et l'Organisation de l’aviation civile internationale Recommandation: Brian Simpson (A7-0391/2011) Recommandation sur le projet de décision du Conseil concernant la conclusion d'un protocole de coopération entre l'Union européenne et l'Organisation de l’aviation civile internationale fournissant un cadre de coopération renforcée, et fixant les règles de procédure y afférentes [09138/2011 - C7-0163/2011 - 2011/0050(NLE)] Commission des transports et du tourisme Article 138 du règlement
117
Nominations dans les commissions parlementaires [2011/2840(RSO)]
39
***II
Déchets d'équipements électriques et électroniques Recommandation pour la deuxième lecture: Karl-Heinz Florenz (A7-0334/2011) Recommandation pour la deuxième lecture relative à la position du Conseil en première lecture en vue de l'adoption de la directive du Parlement européen et du Conseil concernant les déchets d'équipements électriques et électroniques (Refonte) [07906/2/2011 - C7-0250/2011 - 2008/0241(COD)] Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire
40
***II
Mise sur le marché et utilisation des produits biocides Recommandation pour la deuxième lecture: Christa Klaß (A7-0336/2011) Recommandation pour la deuxième lecture relative à la position du Conseil en première lecture en vue de l'adoption du règlement du Parlement européen et du Conseil concernant la mise sur le marché et l'utilisation des produits biocides [05032/2/2011 - C7-0251/2011 - 2009/0076(COD)] Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire
Chaîne de distribution des intrants agricoles: structure et implications Rapport: José Bové (A7-0421/2011) Rapport sur la chaîne de distribution des intrants agricoles: structure et implications [2011/2114(INI)] Commission de l'agriculture et du développement rural Article 138 du règlement
69
Strategie spatiale de l'Union europeenne au service du citoyen Rapport: Aldo Patriciello (A7-0431/2011) Rapport sur une strategie spatiale de l'Union europeenne au service du citoyen [COM(2011)0152 - - 2011/2148(INI)] Commission de l'industrie, de la recherche et de l'énergie Article 48, paragraphe 2, du règlement
73
Éviter le gaspillage des denrées alimentaires Rapport: Salvatore Caronna (A7-0430/2011) Rapport sur le thème "Éviter le gaspillage des denrées alimentaires: stratégies pour une chaîne alimentaire plus efficace dans l'UE" [2011/2175(INI)] Commission de l'agriculture et du développement rural Article 48, paragraphe 2, du règlement
09:00 - 11:50 Débats
Commission (y compris les réponses)
20'
Rapporteur
6'
Rapporteurs (article 48, paragraphe 2, du règlement)
(2x4')
8'
Auteurs
(5x2')
10'
Députés
60'
18'
13'
7'
5'30
5'
4'
4'
4'
Interventions à la demande ("catch-the-eye")
(3x5')
15'
74
Chaîne de distribution des intrants agricoles: structure et implications José Bové
(A7-0421/2011)
-
Demandes de vote "séparé", "par division" et "par appel nominal"
Mercredi 18 janvier 2012, 17:00
78
Déséquilibres au sein de la chaîne d'approvisionnement alimentaire (O-000239/2011 - B7-0675/2011) (O-000302/2011 - B7-0676/2011) (O-000001/2012 - B7-0021/2012)
-
Propositions de résolution
Lundi 16 janvier 2012, 19:00
-
Amendements et propositions de résolution commune
Mercredi 18 janvier 2012, 12:00
-
Amendements aux propositions de résolution commune
Mercredi 18 janvier 2012, 13:00
-
Demandes de vote "séparé", "par division" et "par appel nominal"
Mercredi 18 janvier 2012, 17:00
69
Strategie spatiale de l'Union europeenne au service du citoyen Aldo Patriciello
(A7-0431/2011)
-
Amendements du rapporteur, au moins 76 députés; propositions de résolution de remplacement
Mercredi 11 janvier 2012, 12:00
73
Éviter le gaspillage des denrées alimentaires Salvatore Caronna
(A7-0430/2011)
-
Demandes de vote "séparé", "par division" et "par appel nominal"
Mercredi 18 janvier 2012, 17:00
117
Nominations dans les commissions parlementaires
-
Amendements
Jeudi 19 janvier 2012, 10:00
39
Déchets d'équipements électriques et électroniques Karl-Heinz Florenz
(A7-0334/2011)
-
Amendements; rejet
Mercredi 11 janvier 2012, 12:00
40
Mise sur le marché et utilisation des produits biocides Christa Klaß
(A7-0336/2011)
-
Amendements; rejet
Mercredi 11 janvier 2012, 12:00
Votes séparés - Votes par division - Votes par appel nominal