Ordre du jour
Strasbourg
Lundi 21 mai 2012 - Jeudi 24 mai 2012 240k
Mercredi 23 mai 2012183kVersion: Mercredi 23 mai 2012, 13:32
 Points à l'ordre du jour
09:00 - 11:50   Débats
12:00 - 14:00   VOTES suivis des explications de vote
15:00 - 20:00   Débats
 Temps de parole
 Délais de dépôt

09:00 - 11:50   Débats       Temps de parole
68Délai de dépôt*pointSystème commun de taxe sur les transactions financières
Rapport:  Anni Podimata (A7-0154/2012)
Rapport sur la proposition de directive du Conseil établissant un système commun de taxe sur les transactions financières et modifiant la directive 2008/7/CE
[COM(2011)0594 - C7-0355/2011 - 2011/0261(CNS)]
Commission des affaires économiques et monétaires
77Délai de dépôt pointDroit d'enquête du Parlement européen
Rapport:  David Martin (A7-0352/2011)
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen sur les modalités détaillées de l'exercice du droit d'enquête du Parlement européen et abrogeant la décision 95/167/CE, Euratom, CECA, du Parlement européen, du Conseil et de la Commission
[2009/2212(INI)]
Commission des affaires constitutionnelles
12:00 - 14:00   VOTES suivis des explications de vote      
48Délai de dépôt***IvoteThon rouge dans l'Atlantique Est et la Méditerranée
Rapport:  Raül Romeva i Rueda (A7-0449/2011)
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) n° 302/2009 relatif à un plan pluriannuel de reconstitution des stocks de thon rouge dans l'Atlantique Est et la Méditerranée
[COM(2011)0330 - C7-0154/2011 - 2011/0144(COD)]
Commission de la pêche
102Délai de dépôt***IvotePrescriptions en matière de double coque ou de normes de conception équivalentes pour les pétroliers à simple coque
Rapport:  Dominique Riquet (A7-0034/2012)
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à l'introduction accélérée des prescriptions en matière de double coque ou de normes de conception équivalentes pour les pétroliers à simple coque (refonte)
[COM(2011)0566 - C7-0269/2011 - 2011/0243(COD)]
Commission des transports et du tourisme
63***votePossibilités de pêche et contrepartie financière prévues par l'accord de partenariat dans le secteur de la pêche entre l'Union européenne et la République du Mozambique
Recommandation:  Dolores García-Hierro Caraballo (A7-0147/2012)
Recommandation sur la proposition de décision du Conseil concernant la conclusion du protocole fixant les possibilités de pêche et la contrepartie financière prévues par l'accord de partenariat dans le secteur de la pêche entre l'Union européenne et la République du Mozambique
[18059/2011 - C7-0028/2012 - 2011/0378(NLE)]
Commission de la pêche
68Délai de dépôt*voteSystème commun de taxe sur les transactions financières
Rapport:  Anni Podimata (A7-0154/2012)
Rapport sur la proposition de directive du Conseil établissant un système commun de taxe sur les transactions financières et modifiant la directive 2008/7/CE
[COM(2011)0594 - C7-0355/2011 - 2011/0261(CNS)]
Commission des affaires économiques et monétaires
74Délai de dépôt voteL'UE et la Chine: un déséquilibre commercial?
Rapport:  Marielle de Sarnez (A7-0141/2012)
Rapport sur l'UE et la Chine: un déséquilibre commercial?
[2010/2301(INI)]
Commission du commerce international
77Délai de dépôt voteDroit d'enquête du Parlement européen
Rapport:  David Martin (A7-0352/2011)
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen sur les modalités détaillées de l'exercice du droit d'enquête du Parlement européen et abrogeant la décision 95/167/CE, Euratom, CECA, du Parlement européen, du Conseil et de la Commission
[2009/2212(INI)]
Commission des affaires constitutionnelles
15:00 - 20:00   Débats       Temps de parole
123 pointSoudan et Soudan du Sud
Déclaration de la vice-présidente de la Commission/haute représentante de l'Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité
[2012/2659(RSP)]
124 pointGuinée-Bissau
Déclaration de la vice-présidente de la Commission/haute représentante de l'Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité
[2012/2660(RSP)]
25Délai de dépôt pointUne Europe efficace dans l'utilisation des ressources
Rapport:  Gerben-Jan Gerbrandy (A7-0161/2012)
Rapport sur une Europe efficace dans l'utilisation des ressources
[COM(2011)0021 -  - 2011/2068(INI)]
Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire
100Délai de dépôt pointInitiative sur les perspectives d'emploi des jeunes
Question orale - [2012/2617(RSP)]
     
Pervenche Berès (O-000106/2012 - B7-0113/2012)
Commission de l'emploi et des affaires sociales
Commission Européenne
Initiative sur les perspectives d'emploi des jeunes
09:00 - 11:50   Débats     item on the agenda
Conseil (y compris les réponses)10'
Commission (y compris les réponses)10'
Rapporteurs   (2x6') 12'
Rapporteurs pour avis   (3x1') 3'
Députés90'
28'3020'3010'307'307'5'305'305'
Interventions à la demande ("catch-the-eye")   (2x5') 10'
15:00 - 20:00   Débats     item on the agenda
Vice-présidente de la Commission/haute représentante (y compris les réponses)20'
Commission (y compris les réponses)10'
Rapporteur6'
Rapporteurs pour avis   (4x1') 4'
Auteur5'
Députés165'
55'3039'3019'13'3012'308'308'308'
Interventions à la demande ("catch-the-eye")   (4x5') 20'
68item on the agendapointSystème commun de taxe sur les transactions financières
Anni Podimata (A7-0154/2012
  -AmendementsMercredi 16 mai 2012, 12:00
77item on the agendapointDroit d'enquête du Parlement européen
David Martin (A7-0352/2011
  -AmendementsLundi 21 mai 2012, 19:00
  -Demandes de vote "séparé", "par division" et "par appel nominal"Mardi 22 mai 2012, 19:00
48item on the agendapointThon rouge dans l'Atlantique Est et la Méditerranée
Raül Romeva i Rueda (A7-0449/2011
  -AmendementsMercredi 16 mai 2012, 12:00
102item on the agendapointPrescriptions en matière de double coque ou de normes de conception équivalentes pour les pétroliers à simple coque
Dominique Riquet (A7-0034/2012
  -AmendementsLundi 21 mai 2012, 19:00
  -Demandes de vote "séparé", "par division" et "par appel nominal"Mardi 22 mai 2012, 19:00
74item on the agendapointL'UE et la Chine: un déséquilibre commercial?
Marielle de Sarnez (A7-0141/2012
  -Amendements du rapporteur, au moins 76 députés; propositions de résolution de remplacementMercredi 16 mai 2012, 12:00
25item on the agendapointUne Europe efficace dans l'utilisation des ressources
Gerben-Jan Gerbrandy (A7-0161/2012
  -AmendementsMercredi 16 mai 2012, 12:00
100item on the agendapointInitiative sur les perspectives d'emploi des jeunes
(O-000106/2012 - B7-0113/2012) 
  -Proposition de résolutionLundi 21 mai 2012, 19:00
  -AmendementsMardi 22 mai 2012, 12:00
  -Demandes de vote "séparé", "par division" et "par appel nominal"Mercredi 23 mai 2012, 17:00
Votes séparés - Votes par division - Votes par appel nominal
Textes mis aux voix mardiVendredi 18 mai 2012, 12:00
Textes mis aux voix mercrediLundi 21 mai 2012, 19:00
Textes mis aux voix jeudiMardi 22 mai 2012, 19:00
Propositions de résolution concernant les débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'État de droit (article 122 du règlement)Jeudi 24 mai 2012, 10:00
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