Système commun de taxe sur les transactions financières Rapport: Anni Podimata (A7-0154/2012) Rapport sur la proposition de directive du Conseil établissant un système commun de taxe sur les transactions financières et modifiant la directive 2008/7/CE [COM(2011)0594 - C7-0355/2011 - 2011/0261(CNS)] Commission des affaires économiques et monétaires
77
Droit d'enquête du Parlement européen Rapport: David Martin (A7-0352/2011) Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen sur les modalités détaillées de l'exercice du droit d'enquête du Parlement européen et abrogeant la décision 95/167/CE, Euratom, CECA, du Parlement européen, du Conseil et de la Commission [2009/2212(INI)] Commission des affaires constitutionnelles
12:00 - 14:00 VOTES suivis des explications de vote
48
***I
Thon rouge dans l'Atlantique Est et la Méditerranée Rapport: Raül Romeva i Rueda (A7-0449/2011) Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) n° 302/2009 relatif à un plan pluriannuel de reconstitution des stocks de thon rouge dans l'Atlantique Est et la Méditerranée [COM(2011)0330 - C7-0154/2011 - 2011/0144(COD)] Commission de la pêche
102
***I
Prescriptions en matière de double coque ou de normes de conception équivalentes pour les pétroliers à simple coque Rapport: Dominique Riquet (A7-0034/2012) Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à l'introduction accélérée des prescriptions en matière de double coque ou de normes de conception équivalentes pour les pétroliers à simple coque (refonte) [COM(2011)0566 - C7-0269/2011 - 2011/0243(COD)] Commission des transports et du tourisme
63
***
Possibilités de pêche et contrepartie financière prévues par l'accord de partenariat dans le secteur de la pêche entre l'Union européenne et la République du Mozambique Recommandation: Dolores García-Hierro Caraballo (A7-0147/2012) Recommandation sur la proposition de décision du Conseil concernant la conclusion du protocole fixant les possibilités de pêche et la contrepartie financière prévues par l'accord de partenariat dans le secteur de la pêche entre l'Union européenne et la République du Mozambique [18059/2011 - C7-0028/2012 - 2011/0378(NLE)] Commission de la pêche
68
*
Système commun de taxe sur les transactions financières Rapport: Anni Podimata (A7-0154/2012) Rapport sur la proposition de directive du Conseil établissant un système commun de taxe sur les transactions financières et modifiant la directive 2008/7/CE [COM(2011)0594 - C7-0355/2011 - 2011/0261(CNS)] Commission des affaires économiques et monétaires
74
L'UE et la Chine: un déséquilibre commercial? Rapport: Marielle de Sarnez (A7-0141/2012) Rapport sur l'UE et la Chine: un déséquilibre commercial? [2010/2301(INI)] Commission du commerce international
77
Droit d'enquête du Parlement européen Rapport: David Martin (A7-0352/2011) Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen sur les modalités détaillées de l'exercice du droit d'enquête du Parlement européen et abrogeant la décision 95/167/CE, Euratom, CECA, du Parlement européen, du Conseil et de la Commission [2009/2212(INI)] Commission des affaires constitutionnelles
15:00 - 20:00 Débats
123
Soudan et Soudan du Sud Déclaration de la vice-présidente de la Commission/haute représentante de l'Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité [2012/2659(RSP)]
124
Guinée-Bissau Déclaration de la vice-présidente de la Commission/haute représentante de l'Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité [2012/2660(RSP)]
25
Une Europe efficace dans l'utilisation des ressources Rapport: Gerben-Jan Gerbrandy (A7-0161/2012) Rapport sur une Europe efficace dans l'utilisation des ressources [COM(2011)0021 - - 2011/2068(INI)] Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire
100
Initiative sur les perspectives d'emploi des jeunes Question orale - [2012/2617(RSP)]
Pervenche Berès (O-000106/2012 - B7-0113/2012) Commission de l'emploi et des affaires sociales Commission Européenne Initiative sur les perspectives d'emploi des jeunes
09:00 - 11:50 Débats
Conseil (y compris les réponses)
10'
Commission (y compris les réponses)
10'
Rapporteurs
(2x6')
12'
Rapporteurs pour avis
(3x1')
3'
Députés
90'
28'30
20'30
10'30
7'30
7'
5'30
5'30
5'
Interventions à la demande ("catch-the-eye")
(2x5')
10'
15:00 - 20:00 Débats
Vice-présidente de la Commission/haute représentante (y compris les réponses)
20'
Commission (y compris les réponses)
10'
Rapporteur
6'
Rapporteurs pour avis
(4x1')
4'
Auteur
5'
Députés
165'
55'30
39'30
19'
13'30
12'30
8'30
8'30
8'
Interventions à la demande ("catch-the-eye")
(4x5')
20'
68
Système commun de taxe sur les transactions financières Anni Podimata
(A7-0154/2012)
-
Amendements
Mercredi 16 mai 2012, 12:00
77
Droit d'enquête du Parlement européen David Martin
(A7-0352/2011)
-
Amendements
Lundi 21 mai 2012, 19:00
-
Demandes de vote "séparé", "par division" et "par appel nominal"
Mardi 22 mai 2012, 19:00
48
Thon rouge dans l'Atlantique Est et la Méditerranée Raül Romeva i Rueda
(A7-0449/2011)
-
Amendements
Mercredi 16 mai 2012, 12:00
102
Prescriptions en matière de double coque ou de normes de conception équivalentes pour les pétroliers à simple coque Dominique Riquet
(A7-0034/2012)
-
Amendements
Lundi 21 mai 2012, 19:00
-
Demandes de vote "séparé", "par division" et "par appel nominal"
Mardi 22 mai 2012, 19:00
74
L'UE et la Chine: un déséquilibre commercial? Marielle de Sarnez
(A7-0141/2012)
-
Amendements du rapporteur, au moins 76 députés; propositions de résolution de remplacement
Mercredi 16 mai 2012, 12:00
25
Une Europe efficace dans l'utilisation des ressources Gerben-Jan Gerbrandy
(A7-0161/2012)
-
Amendements
Mercredi 16 mai 2012, 12:00
100
Initiative sur les perspectives d'emploi des jeunes (O-000106/2012 - B7-0113/2012)
-
Proposition de résolution
Lundi 21 mai 2012, 19:00
-
Amendements
Mardi 22 mai 2012, 12:00
-
Demandes de vote "séparé", "par division" et "par appel nominal"
Mercredi 23 mai 2012, 17:00
Votes séparés - Votes par division - Votes par appel nominal
Textes mis aux voix mardi
Vendredi 18 mai 2012, 12:00
Textes mis aux voix mercredi
Lundi 21 mai 2012, 19:00
Textes mis aux voix jeudi
Mardi 22 mai 2012, 19:00
Propositions de résolution concernant les débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'État de droit (article 122 du règlement)