Ordre du jour
Strasbourg
Lundi 11 juin 2012 - Jeudi 14 juin 2012 251k
Jeudi 14 juin 2012180kVersion: Mercredi 13 juin 2012, 13:39
 Points à l'ordre du jour
09:00 - 11:50   Débats
12:00 - 14:00   VOTES suivis des explications de vote
15:00 - 16:00   Débats
16:00 - 17:00   Votes (à l'issue des débats qui précèdent)
 Temps de parole
 Délais de dépôt

09:00 - 11:50   Débats       Temps de parole
68Délai de dépôt***IpointAliments destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge et aliments destinés à des fins médicales spéciales
Rapport:  Frédérique Ries (A7-0059/2012)
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant les aliments destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge ainsi que les aliments destinés à des fins médicales spéciales
[COM(2011)0353 - C7-0169/2011 - 2011/0156(COD)]
Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire
87***IpointStock de hareng présent à l'ouest de l'Écosse
Rapport:  Struan Stevenson (A7-0145/2012)
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) n° 1300/2008 du Conseil du 18 décembre 2008 établissant un plan pluriannuel pour le stock de hareng présent à l'ouest de l'Écosse et les pêcheries qui exploitent ce stock
[COM(2011)0760 - C7-0432/2011 - 2011/0345(COD)]
Commission de la pêche
122 pointProducteurs de lait européens
Déclaration de la Commission
[2012/2675(RSP)]
12:00 - 14:00   VOTES suivis des explications de vote      
87***IvoteStock de hareng présent à l'ouest de l'Écosse
Rapport:  Struan Stevenson (A7-0145/2012)
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) n° 1300/2008 du Conseil du 18 décembre 2008 établissant un plan pluriannuel pour le stock de hareng présent à l'ouest de l'Écosse et les pêcheries qui exploitent ce stock
[COM(2011)0760 - C7-0432/2011 - 2011/0345(COD)]
Commission de la pêche
Article 138 du règlement
41Délai de dépôt***IvoteDangers liés aux accidents majeurs impliquant des substances dangereuses
Rapport:  János Áder (A7-0339/2011)
Rapport sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil concernant la maîtrise des dangers liés aux accidents majeurs impliquant des substances dangereuses
[COM(2010)0781 - C7-0011/2011 - 2010/0377(COD)]
Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire
68Délai de dépôt***IvoteAliments destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge et aliments destinés à des fins médicales spéciales
Rapport:  Frédérique Ries (A7-0059/2012)
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant les aliments destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge ainsi que les aliments destinés à des fins médicales spéciales
[COM(2011)0353 - C7-0169/2011 - 2011/0156(COD)]
Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire
121Délai de dépôt voteConsultations publiques et leur disponibilité dans toutes les langues de l'Union
Propositions de résolution
[2012/2676(RSP)]
B7-0306/2012, B7-0316/2012, B7-0317/2012
135Délai de dépôt voteSituation au Tibet
Propositions de résolution
[2012/2685(RSP)]
RC-B7-0312/2012, B7-0312/2012, B7-0314/2012, B7-0315/2012, B7-0319/2012, B7-0320/2012
86Délai de dépôt voteAvenir de l'Acte pour le marché unique
Propositions de résolution
[2012/2663(RSP)]
B7-0300/2012
91Délai de dépôt votePropositions de résolution - Avenir du droit européen des sociétés
[2012/2669(RSP)]
B7-0299/2012
77Délai de dépôt voteVers une reprise génératrice d'emplois
Propositions de résolution
[2012/2647(RSP)]
B7-0275/2012
134Délai de dépôt voteMutilations génitales féminines
Propositions de résolution
[2012/2684(RSP)]
RC-B7-0304/2012, B7-0304/2012, B7-0307/2012, B7-0310/2012
92Délai de dépôt votePropositions de résolution - Implants mammaires en gel de silicone défectueux produits par la société française PIP
[2012/2621(RSP)]
B7-0302/2012
15:00 - 16:00   Débats       Temps de parole
  pointDébats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'État de droit - Durée: une heure maximum (article 122 du règlement)
127Délai de dépôt -Situation des droits de l'homme et de la sécurité dans la région du Sahel
[2012/2680(RSP)]
RC-B7-0305/2012, B7-0305/2012, B7-0321/2012, B7-0323/2012, B7-0324/2012, B7-0326/2012, B7-0327/2012, B7-0329/2012
128Délai de dépôt -Cas d'impunité aux Philippines
[2012/2681(RSP)]
RC-B7-0308/2012, B7-0308/2012, B7-0330/2012, B7-0331/2012, B7-0332/2012, B7-0333/2012, B7-0334/2012, B7-0335/2012
129Délai de dépôt -Situation des minorités ethniques en Iran
[2012/2682(RSP)]
RC-B7-0309/2012, B7-0309/2012, B7-0311/2012, B7-0313/2012, B7-0318/2012, B7-0322/2012, B7-0325/2012, B7-0328/2012
16:00 - 17:00   Votes (à l'issue des débats qui précèdent)      
9 votePropositions de résolution concernant les débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'État de droit (article 122 du règlement)
09:00 - 11:50   Débats     item on the agenda
Commission (y compris les réponses)20'
Rapporteurs   (2x6') 12'
Rapporteurs pour avis   (2x1') 2'
Députés74'
23'17'8'306'306'4'304'304'30
Interventions à la demande ("catch-the-eye")   (3x5') 15'
15:00 - 16:00   Débats     item on the agenda
Commission (y compris les réponses)15'
Auteur de chaque proposition de résolution1'
Députés29'
7'5'303'303'3'2'302'302'30
Interventions à la demande ("catch-the-eye")   (3x2') 6'
68item on the agendapointAliments destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge et aliments destinés à des fins médicales spéciales
Frédérique Ries (A7-0059/2012) 
  -AmendementsMercredi 6 juin 2012, 12:00
41item on the agendapointDangers liés aux accidents majeurs impliquant des substances dangereuses
János Áder (A7-0339/2011) 
  -AmendementsMercredi 6 juin 2012, 12:00
121item on the agendapointConsultations publiques et leur disponibilité dans toutes les langues de l'Union
  -Propositions de résolutionLundi 11 juin 2012, 19:00
  -Amendements et propositions de résolution communeMardi 12 juin 2012, 19:00
  -Amendements aux propositions de résolution communeMardi 12 juin 2012, 20:00
  -Demandes de vote "séparé", "par division" et "par appel nominal"Mercredi 13 juin 2012, 17:00
135item on the agendapointSituation au Tibet
  -Propositions de résolutionLundi 11 juin 2012, 19:00
  -Amendements et propositions de résolution communeMardi 12 juin 2012, 19:00
  -Amendements aux propositions de résolution communeMardi 12 juin 2012, 20:00
  -Demandes de vote "séparé", "par division" et "par appel nominal"Mercredi 13 juin 2012, 17:00
86item on the agendapointAvenir de l'Acte pour le marché unique
  -Propositions de résolutionMercredi 6 juin 2012, 12:00
  -AmendementsLundi 11 juin 2012, 19:00
91item on the agendapointAvenir du droit européen des sociétés
(O-000110/2012 - B7-0117/2012) 
  -Propositions de résolutionMercredi 6 juin 2012, 12:00
  -AmendementsLundi 11 juin 2012, 19:00
77item on the agendapointVers une reprise génératrice d'emplois
  -Propositions de résolutionMercredi 6 juin 2012, 12:00
  -AmendementsLundi 11 juin 2012, 19:00
134item on the agendapointMutilations génitales féminines
  -Propositions de résolutionLundi 11 juin 2012, 19:00
  -Amendements et propositions de résolution communeMardi 12 juin 2012, 19:00
  -Amendements aux propositions de résolution communeMardi 12 juin 2012, 20:00
  -Demandes de vote "séparé", "par division" et "par appel nominal"Mercredi 13 juin 2012, 17:00
92item on the agendapointImplants mammaires en gel de silicone défectueux produits par la société française PIP
(O-000101/2012 - B7-0118/2012) 
  -Propositions de résolutionLundi 11 juin 2012, 19:00
  -AmendementsMardi 12 juin 2012, 19:00
  -Demandes de vote "séparé", "par division" et "par appel nominal"Mercredi 13 juin 2012, 17:00
127item on the agendapointSituation des droits de l'homme et de la sécurité dans la région du Sahel
  -Propositions de résolution (article 122 du règlement)Lundi 11 juin 2012, 20:00
  -Amendements et propositions de résolution commune (article 122 du règlement)Mercredi 13 juin 2012, 13:00
  -Amendements aux résolutions communes (article 122 du règlement)Mercredi 13 juin 2012, 14:00
128item on the agendapointCas d'impunité aux Philippines
  -Propositions de résolution (article 122 du règlement)Lundi 11 juin 2012, 20:00
  -Amendements et propositions de résolution commune (article 122 du règlement)Mercredi 13 juin 2012, 13:00
  -Amendements aux résolutions communes (article 122 du règlement)Mercredi 13 juin 2012, 14:00
129item on the agendapointSituation des minorités ethniques en Iran
  -Propositions de résolution (article 122 du règlement)Lundi 11 juin 2012, 20:00
  -Amendements et propositions de résolution commune (article 122 du règlement)Mercredi 13 juin 2012, 13:00
  -Amendements aux résolutions communes (article 122 du règlement)Mercredi 13 juin 2012, 14:00
Votes séparés - Votes par division - Votes par appel nominal
Textes mis aux voix mardiVendredi 8 juin 2012, 12:00
Textes mis aux voix mercrediLundi 11 juin 2012, 19:00
Textes mis aux voix jeudiMardi 12 juin 2012, 19:00
Propositions de résolution concernant les débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'État de droit (article 122 du règlement)Jeudi 14 juin 2012, 10:00
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