Ordre du jour - Lundi 11 mars 2013

17:00 - 23:00 Débats

Reprise de la session et ordre des travaux

Discussion commune - Journée internationale de la femme

Les répercussions de la crise économique sur l'égalité entre les hommes et les femmes et les droits des femmes
Rapport: Elisabeth Morin-Chartier (A7-0048/2013)
Rapport sur les répercussions de la crise économique sur l'égalité entre les hommes et les femmes et les droits des femmes
[2012/2301(INI)]
Commission des droits de la femme et de l'égalité des genres

Élimination des stéréotypes liés au sexe dans l'Union
Rapport: Kartika Tamara Liotard (A7-0401/2012)
Résolution sur l'élimination des stéréotypes liés au sexe dans l'Union
[2012/2116(INI)]
Commission des droits de la femme et de l'égalité des genres

Situation des femmes en Afrique du Nord
Rapport: Silvia Costa (A7-0047/2013)
Rapport sur la situation des femmes en Afrique du Nord
[2012/2102(INI)]
Commission des droits de la femme et de l'égalité des genres

109

***I

Infrastructures énergétiques transeuropéennes
Rapport: António Fernando Correia de Campos (A7-0036/2013)
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant des orientations pour les infrastructures énergétiques transeuropéennes et abrogeant la décision n° 1364/2006/CE
[2011/0300(COD)]
Commission de l'industrie, de la recherche et de l'énergie

Feuille de route pour l'énergie à l'horizon 2050
Rapport: Niki Tzavela (A7-0035/2013)
Rapport sur la feuille de route pour l'énergie à l'horizon 2050, un avenir avec de l'énergie
[COM(2011)0885 - - 2012/2103(INI)]
Commission de l'industrie, de la recherche et de l'énergie
Le vote aura lieu mercredi.

107

Évaluations du risque et de la sûreté dans les centrales nucléaires de l'Union européenne ("tests de résistance")
Question orale - [2012/2830(RSP)]
Le vote aura lieu mercredi.

Amalia Sartori (O-000183/2012 - B7-0108/2013)
Commission de l'industrie, de la recherche et de l'énergie
Commission Européenne
Tests de résistance

Discussion commune - Émissions de gaz à effet de serre

***I

Règles comptables et plans d'action concernant les émissions et les absorptions de gaz à effet de serre liées à l'utilisation des terres
Rapport: Kriton Arsenis (A7-0317/2012)
Rapport sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil relative aux règles comptables et aux plans d'action concernant les émissions et les absorptions de gaz à effet de serre résultant des activités liées à l'utilisation des terres, au changement d'affectation des terres et à la foresterie
[2012/0042(COD)]
Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire

***I

Mécanisme pour la surveillance et la déclaration des émissions de gaz à effet de serre et d'autres informations ayant trait au changement climatique
Rapport: Bas Eickhout (A7-0191/2012)
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à un mécanisme pour la surveillance et la déclaration des émissions de gaz à effet de serre et pour la déclaration, au niveau national et au niveau de l'Union, d'autres informations ayant trait au changement climatique
[2011/0372(COD)]
Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire

Interventions d'une minute (article 150 du règlement)

Brèves présentations des rapports suivants:

Financement de la coopération avec les États d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique et les pays et territoires d'outre-mer pour la période 2014-2020
Rapport: Patrice Tirolien (A7-0049/2013)
Rapport sur la préparation du cadre financier pluriannuel concernant le financement de la coopération de l'UE en faveur des États d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique et des pays et territoires d'outre-mer pour la période 2014-2020 (11e Fonds européen de développement)
[2012/2222(INI)]
Commission du développement

Association des pays et territoires d'outre-mer à l'Union européenne
Rapport: Patrice Tirolien (A7-0052/2013)
Rapport sur la proposition de décision du Conseil relative à l’association des pays et territoires d’outre-mer à l’Union européenne ("décision d’association outre-mer")
[2012/0195(CNS)]
Commission du développement

51		Feuille de route pour l'énergie à l'horizon 2050 Niki Tzavela (A7-0035/2013)
	-	Amendements	Mercredi 6 mars 2013, 12:00
107		Évaluations du risque et de la sûreté dans les centrales nucléaires de l'Union européenne ("tests de résistance") (O-000183/2012 - B7-0108/2013)
	-	Propositions de résolution	Mercredi 6 mars 2013, 12:00
	-	Amendements	Lundi 11 mars 2013, 19:00
	-	Demandes de vote "séparé", "par division" et "par appel nominal"	Mardi 12 mars 2013, 19:00
88		Règles comptables et plans d'action concernant les émissions et les absorptions de gaz à effet de serre liées à l'utilisation des terres Kriton Arsenis (A7-0317/2012)
	-	Amendements	Mercredi 6 mars 2013, 12:00
89		Mécanisme pour la surveillance et la déclaration des émissions de gaz à effet de serre et d'autres informations ayant trait au changement climatique Bas Eickhout (A7-0191/2012)
	-	Amendements	Mercredi 6 mars 2013, 12:00
38		Financement de la coopération avec les États d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique et les pays et territoires d'outre-mer pour la période 2014-2020 Patrice Tirolien (A7-0049/2013)
	-	Amendements du rapporteur, au moins 76 députés; propositions de résolution de remplacement	Mercredi 6 mars 2013, 12:00
Votes séparés - Votes par division - Votes par appel nominal
Textes mis aux voix mardi			Vendredi 8 mars 2013, 12:00
Textes mis aux voix mercredi			Lundi 11 mars 2013, 19:00
Textes mis aux voix jeudi			Mardi 12 mars 2013, 19:00
Propositions de résolution concernant les débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'État de droit (article 122 du règlement)			Jeudi 14 mars 2013, 10:00

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