Ordre du jour
Strasbourg
Lundi 10 mars 2014 - Jeudi 13 mars 2014 287k
Lundi 10 mars 2014185kVersion: Mercredi 12 mars 2014, 15:35
 Points à l'ordre du jour
17:00 - 23:00   Débats
 Temps de parole
 Délais de dépôt

17:00 - 23:00   Débats       Temps de parole
1  pointReprise de la session et ordre des travaux
173Délai de dépôt pointBanque européenne d'investissement - rapport annuel 2012
Rapport:  Marian-Jean Marinescu (A7-0137/2014)
Rapport sur la Banque européenne d'investissement (BEI) - rapport annuel 2012
[2013/2131(INI)]
Commission du contrôle budgétaire
En présence de Werner Hoyer, président de la BEI
71Délai de dépôt pointÉgalité entre les femmes et les hommes en 2012
Rapport:  Inês Cristina Zuber (A7-0073/2014)
Rapport sur l'égalité entre les femmes et les hommes au sein de l'Union européenne - 2012
[2013/2156(INI)]
Commission des droits de la femme et de l'égalité des genres
250***IpointProduction et mise à disposition sur le marché de matériel de reproduction des végétaux (règlement sur le matériel de reproduction des végétaux)
Rapport:  Sergio Paolo Francesco Silvestris (A7-0112/2014)
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à la production et à la mise à disposition sur le marché de matériel de reproduction des végétaux (règlement sur le matériel de reproduction des végétaux)
[2013/0137(COD)]
Commission de l'agriculture et du développement rural
2  pointInterventions d'une minute (article 150 du règlement)
  pointBrèves présentations des rapports suivants:
183Délai de dépôt -Bilan du système européen des superviseurs financiers
Rapport:  Sven Giegold (A7-0133/2014)
Rapport avec recommandations à la Commission sur le Bilan du système européen des superviseurs financiers (SESF)
[2013/2166(INL)]
Commission des affaires économiques et monétaires
94Délai de dépôt -L'accès du public aux documents, années 2011-2013
Rapport:  Sophia in 't Veld (A7-0148/2014)
Rapport sur l'accès du public aux documents (article 104, paragraphe 7, du règlement), années 2011-2013
[2013/2155(INI)]
Commission des libertés civiles, de la justice et des affaires intérieures
165Délai de dépôt -Activités de la commission des pétitions en 2013
Rapport:  Jarosław Leszek Wałęsa (A7-0131/2014)
Rapport sur les activités de la commission des pétitions au cours de l'année 2013
[2014/2008(INI)]
Commission des pétitions
204Délai de dépôt -Secteur horticole en Europe
Rapport:  Anthea McIntyre (A7-0048/2014)
Rapport sur l'avenir du secteur horticole en Europe – stratégies pour la croissance
[2013/2100(INI)]
Commission de l'agriculture et du développement rural
80Délai de dépôt -Éradication de la torture dans le monde
Rapport:  Véronique De Keyser (A7-0100/2014)
Rapport sur l'éradication de la torture dans le monde
[2013/2169(INI)]
Commission des affaires étrangères
85Délai de dépôt -Arabie saoudite
Rapport:  Ana Gomes (A7-0125/2014)
Rapport sur l'Arabie saoudite, ses relations avec l'Union et son rôle au Moyen-Orient et en Afrique du Nord
[2013/2147(INI)]
Commission des affaires étrangères
178Délai de dépôt -Évaluation et établissement des priorités pour les relations de l'Union avec les pays du partenariat oriental
Rapport:  Paweł Robert Kowal (A7-0157/2014)
Rapport concernant l'évaluation et l'établissement des priorités pour les relations de l'Union avec les pays du partenariat oriental
[2013/2149(INI)]
Commission des affaires étrangères
Le vote aura lieu mercredi.
17:00 - 23:00   Débats     item on the agenda
Commission (y compris les réponses)50'
Président de la Banque européenne d'investissement (y compris les réponses)10'
Rapporteurs   (3x6') 18'
Rapporteurs pour avis   (2x1') 2'
Rapporteurs (article 48, paragraphe 2, du règlement)   (7x4') 28'
Députés75'
23'17'8'306'306'304'304'304'30
Interventions à la demande ("catch-the-eye")   (10x5') 50'
173item on the agendapointBanque européenne d'investissement - rapport annuel 2012
Marian-Jean Marinescu (A7-0137/2014) 
  -AmendementsMercredi 5 mars 2014, 12:00
71item on the agendapointÉgalité entre les femmes et les hommes en 2012
Inês Cristina Zuber (A7-0073/2014) 
  -AmendementsMercredi 5 mars 2014, 12:00
183item on the agendapointBilan du système européen des superviseurs financiers
Sven Giegold (A7-0133/2014) 
  -AmendementsMercredi 5 mars 2014, 12:00
94item on the agendapointL'accès du public aux documents, années 2011-2013
Sophia in 't Veld (A7-0148/2014) 
  -AmendementsMercredi 5 mars 2014, 12:00
165item on the agendapointActivités de la commission des pétitions en 2013
Jarosław Leszek Wałęsa (A7-0131/2014) 
  -AmendementsMercredi 5 mars 2014, 12:00
204item on the agendapointSecteur horticole en Europe
Anthea McIntyre (A7-0048/2014) 
  -Amendements du rapporteur, au moins 77 députés; propositions de résolution de remplacementMercredi 5 mars 2014, 12:00
80item on the agendapointÉradication de la torture dans le monde
Véronique De Keyser (A7-0100/2014) 
  -Amendements du rapporteur, au moins 77 députés; propositions de résolution de remplacementMercredi 5 mars 2014, 12:00
85item on the agendapointArabie saoudite
Ana Gomes (A7-0125/2014) 
  -Amendements du rapporteur, au moins 77 députés; propositions de résolution de remplacementMercredi 5 mars 2014, 12:00
178item on the agendapointÉvaluation et établissement des priorités pour les relations de l'Union avec les pays du partenariat oriental
Paweł Robert Kowal (A7-0157/2014) 
  -Amendements du rapporteur, au moins 77 députés; propositions de résolution de remplacementLundi 10 mars 2014, 19:00
  -Propositions de résolution commune de remplacementMardi 11 mars 2014, 12:00
  -Demandes de vote "séparé", "par division" et "par appel nominal"Mardi 11 mars 2014, 16:00
Votes séparés - Votes par division - Votes par appel nominal
Textes mis aux voix mardiVendredi 7 mars 2014, 12:00
Textes mis aux voix mercrediLundi 10 mars 2014, 19:00
Textes mis aux voix jeudiMardi 11 mars 2014, 19:00
Propositions de résolution concernant les débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'État de droit (article 122 du règlement)Jeudi 13 mars 2014, 10:00
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