Ordre du jour
Strasbourg
Lundi 3 octobre 2016 - Jeudi 6 octobre 2016217k

  Lundi 3 octobre 2016

Débats17:00 - 23:00

Reprise de la session et ordre des travaux

Délai de dépôt

L'avenir des relations ACP-UE au-delà de 2020

A8-0263/2016

DEVENorbert Neuser

L'accès à l'éducation pour les enfants syriens au Liban

Délai de dépôt

Objectifs mondiaux et engagements de l'UE en matière de nutrition et de sécurité alimentaire dans le monde

O-000099/2016

Commission EuropéenneDEVE

Lutte contre l'abattage illégal, la déforestation et la dégradation des forêts

O-000112/2016

Commission EuropéenneDEVE, ENVI, INTA, AGRI, ITRE

Interventions d'une minute (article 163 du règlement)

  Mardi 4 octobre 2016

Débats09:00 - 11:50

Délai de dépôt

Aide juridictionnelle pour les suspects et les personnes poursuivies dans le cadre des procédures pénales et pour les personnes dont la remise est demandée dans le cadre des procédures relatives au mandat d'arrêt européen

A8-0165/2015

 ***I

LIBEDennis de Jong

Commerce de certains biens susceptibles d'être utilisés en vue d'infliger la peine capitale, la torture ou d'autres peines ou traitements cruels

A8-0267/2015

 ***I

INTAMarietje Schaake

Séance solennelle12:00 - 12:15

Allocution de Ban Ki-moon, Secrétaire général des Nations unies, sur la conclusion de l'accord de Paris

VOTES suivis des explications de vote12:15 - 14:15

Conclusion, au nom de l'Union européenne, de l'accord de Paris adopté au titre de la convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques

A8-0280/2016

 ***

ENVIGiovanni La Via

Demande de levée d'immunité parlementaire de Giorgos Grammatikakis

A8-0279/2016

JURIAntónio Marinho e Pinto

Mobilisation du Fonds de solidarité de l'Union européenne pour venir en aide à la Grèce à la suite du séisme qui a frappé les Îles ioniennes en novembre 2015

A8-0270/2016

BUDGGeorgios Kyrtsos

Délai de dépôt

Mobilisation du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation : demande EGF/2016/001 FI/Microsoft

A8-0273/2016

BUDGPetri Sarvamaa

Délai de dépôt

Mobilisation du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation : demande EGF/2016/002 SE/Ericsson

A8-0272/2016

BUDGEsteban González Pons

Délai de dépôt

Aide juridictionnelle pour les suspects et les personnes poursuivies dans le cadre des procédures pénales et pour les personnes dont la remise est demandée dans le cadre des procédures relatives au mandat d'arrêt européen

A8-0165/2015

 ***I

LIBEDennis de Jong

Commerce de certains biens susceptibles d'être utilisés en vue d'infliger la peine capitale, la torture ou d'autres peines ou traitements cruels

A8-0267/2015

 ***I

INTAMarietje Schaake

Délai de dépôt

Accord sur la coopération stratégique entre la Chine et Europol

A8-0265/2016

 *

LIBEClaude Moraes

Délai de dépôt

L'avenir des relations ACP-UE au-delà de 2020

A8-0263/2016

DEVENorbert Neuser

Débats15:00 - 23:00

Situation macroéconomique en Grèce, les réformes structurelles et leurs incidences, et perspectives de futures négociations dans le cadre du programme

Situation à Calais

Pass Interrail pour l’Europe offert au dix-huitième anniversaire

Avenir des télécommunications, usage équitable et appels au sein de l'UE

Délai de dépôt

Parquet européen et Eurojust

O-000092/2016

Conseil de l'Union EuropéenneLIBE

O-000093/2016

Commission EuropéenneLIBE

Délai de dépôt

Normes internationales d'information financière: norme IFRS 9

O-000115/2016

Commission EuropéenneECON

  Mercredi 5 octobre 2016

DÉBAT PRIORITAIRE09:00 - 11:50

Préparation de la réunion du Conseil européen des 20 et 21 octobre 2016

VOTES suivis des explications de vote12:00 - 14:00

Adhésion du Pérou à la convention de La Haye de 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants

A8-0267/2016

 *

JURIAngel Dzhambazki

Adhésion du Kazakhstan à la convention de La Haye de 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants

A8-0268/2016

 *

JURIAngel Dzhambazki

Adhésion de la Corée à la convention de La Haye de 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants

A8-0266/2016

 *

JURIAngel Dzhambazki

Délai de dépôt

Objectifs mondiaux et engagements de l'UE en matière de nutrition et de sécurité alimentaire dans le monde

Délai de dépôt

Parquet européen et Eurojust

Délai de dépôt

Nécessité d'une politique européenne de réindustrialisation à la lumière des récentes affaires Caterpillar et Alstom

Débats15:00 - 23:00

Délai de dépôt

Situation en Syrie

Processus de paix en Colombie

Situation en République démocratique du Congo

Droits des femmes en Pologne

Délai de dépôt

Conférence des Nations unies sur les changements climatiques de 2016 (COP22) à Marrakech (Maroc)

O-000103/2016

Conseil de l'Union EuropéennePPE, S&D, ECR, ALDE, GUE/NGL, Verts/ALE, EFDD

O-000104/2016

Commission EuropéennePPE, S&D, ECR, ALDE, GUE/NGL, Verts/ALE, EFDD

Accord interinstitutionnel sur le registre de transparence

Délai de dépôt

Mise en oeuvre du règlement concernant les matériaux destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires

A8-0237/2016

ENVIChristel Schaldemose

  Jeudi 6 octobre 2016

Débats09:00 - 11:50

Délai de dépôt

Rapport annuel 2014 sur le contrôle de l'application du droit de l'Union

A8-0262/2016

JURIHeidi Hautala

VOTES suivis des explications de vote12:00 - 14:00

Propositions de résolution concernant les débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'état de droit (article 135 du règlement)

Délai de dépôt

Normes internationales d'information financière: norme IFRS 9

Délai de dépôt

Situation en Syrie

Délai de dépôt

Conférence des Nations unies sur les changements climatiques de 2016 (COP22) à Marrakech (Maroc)

Délai de dépôt

Mise en oeuvre du règlement concernant les matériaux destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires

A8-0237/2016

ENVIChristel Schaldemose

Délai de dépôt

Rapport annuel 2014 sur le contrôle de l'application du droit de l'Union

A8-0262/2016

JURIHeidi Hautala

Délai de dépôt

Objection conformément à l'article 106: mise sur le marché de semences de maïs génétiquement modifié Bt11

Délai de dépôt

Objection conformément à l'article 106: mise sur le marché de semences de maïs génétiquement modifié 1507

Délai de dépôt

Objection conformément à l'article 106: renouvellement de l'autorisation de semences de maïs génétiquement modifié MON 810

Délai de dépôt

Objection conformément à l'article 106: renouvellement de l'autorisation de produits du maïs génétiquement modifié MON 810

Délai de dépôt

Objection conformément à l'article 106: mise sur le marché du coton génétiquement modifié 281-24-236 × 3006-210-23 × MON 88913

Débats15:00 - 17:00

Finances durables

Dernière mise à jour: 7 mai 2018Avis juridique - Politique de confidentialité