Ordre du jour
StrasbourgLundi 13 mars 2017 - Jeudi 16 mars 2017 227k

  Lundi 13

Débats17:00 - 23:00

Reprise de la session et ordre des travaux

Délai de dépôt

Mercure

A8-0313/2016

 ***I

ENVIStefan Eck

Délai de dépôt

Engagement à long terme des actionnaires et déclaration sur la gouvernance d'entreprise

A8-0158/2015

 ***I

JURISergio Gaetano Cofferati

Interventions d'une minute (article 163 du règlement)

  Mardi 14

Débats09:00 - 11:50

Délai de dépôt

Contrôle de l'acquisition et de la détention d'armes

A8-0251/2016

 ***I

IMCOVicky Ford

VOTES suivis des explications de vote12:00 - 14:00

Responsabilité du propriétaire et soins aux équidés

A8-0014/2017

AGRIJulie Girling

Délai de dépôt

Mercure

A8-0313/2016

 ***I

ENVIStefan Eck

Délai de dépôt

Engagement à long terme des actionnaires et déclaration sur la gouvernance d'entreprise

A8-0158/2015

 ***I

JURISergio Gaetano Cofferati

Délai de dépôt

Contrôle de l'acquisition et de la détention d'armes

A8-0251/2016

 ***I

IMCOVicky Ford

Délai de dépôt

Véhicules hors d'usage, déchets de piles et d'accumulateurs et
déchets d'équipements électriques et électroniques

A8-0013/2017

 ***I

ENVISimona Bonafè

Délai de dépôt

Déchets

A8-0034/2017

 ***I

ENVISimona Bonafè

Délai de dépôt

Mise en décharge des déchets

A8-0031/2017

 ***I

ENVISimona Bonafè

Délai de dépôt

Emballages et déchets d'emballages

A8-0029/2017

 ***I

ENVISimona Bonafè

Délai de dépôt

L'égalité entre les femmes et les hommes dans l'Union européenne en 2014-2015

A8-0046/2017

FEMMErnest Urtasun

Délai de dépôt

Égalité de traitement entre les femmes et les hommes dans l'accès à des biens et services et la fourniture de biens et services

A8-0043/2017

FEMMAgnieszka Kozłowska-Rajewicz

Délai de dépôt

Fonds de l'Union pour l'égalité des genres

A8-0033/2017

FEMMClare Moody

Délai de dépôt

Incidences des mégadonnées sur les droits fondamentaux

A8-0044/2017

LIBEAna Gomes

Délai de dépôt

Normes minimales relatives à la protection des lapins d'élevage

A8-0011/2017

AGRIStefan Eck

Débats15:00 - 23:00

La règle du bâillon mondial

Délai de dépôt

Priorités de l'Union pour les sessions du Conseil des droits de l’homme des Nations unies en 2017

Délai de dépôt

Législation sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux, règles relatives à la santé et au bien-être des animaux, à la santé des végétaux et aux produits phytopharmaceutiques

A8-0022/2017

 ***II

ENVIKarin Kadenbach

Suivi des recommandations de la commission TAXE et point sur la réforme du groupe «Code de conduite (fiscalité des entreprises)»

Délai de dépôt

Orientations pour le budget 2018 - Section III

A8-0060/2017

BUDGSiegfried Mureşan

Malnutrition aiguë et menace de famine au Nigeria, en Somalie, au Soudan du Sud et au Yémen

Utilisation de la bande de fréquences 470-790 MHz dans l'Union

A8-0327/2016

 ***I

ITREPatrizia Toia

  Mercredi 15

DÉBAT PRIORITAIRE09:00 - 11:50

Conclusions de la réunion du Conseil européen des 9 et 10 mars 2017, notamment la Déclaration de Rome

VOTES suivis des explications de vote12:00 - 14:00

Accord UE/Brésil: modification de concessions dans la liste d’engagements de la Croatie dans le cadre de son adhésion

A8-0052/2017

 ***

INTAJosé Ignacio Salafranca Sánchez-Neyra

Lancement de l'échange automatisé de données relatives à l'immatriculation des véhicules (DIV) au Danemark

A8-0051/2017

 *

LIBEMaria Grapini

Lancement de l'échange automatisé de données pour ce qui est des données ADN en Grèce

A8-0053/2017

 *

LIBEClaude Moraes

Délai de dépôt

Législation sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux, règles relatives à la santé et au bien-être des animaux, à la santé des végétaux et aux produits phytopharmaceutiques

A8-0022/2017

 ***II

ENVIKarin Kadenbach

Utilisation de la bande de fréquences 470-790 MHz dans l'Union

A8-0327/2016

 ***I

ITREPatrizia Toia

Obstacles à la liberté des citoyens de l'UE de circuler et de travailler au sein du marché intérieur

Délai de dépôt

Approbation par la Commission du plan révisé de l'Allemagne tendant à l'instauration d'un péage routier

Délai de dépôt

Orientations pour le budget 2018 - Section III

A8-0060/2017

BUDGSiegfried Mureşan

Débats15:00 - 23:00

Débat d'actualité - Programme de l'UE en matière de sécurité: un an après les attentats de Bruxelles

Délai de dépôt

Devoir de diligence relatif aux chaînes d’approvisionnement pour les importateurs de certains minerais et métaux originaires de zones de conflit ou à haut risque

A8-0141/2015

 ***I

INTAIuliu Winkler

Révision du règlement relatif au statut et au financement des partis politiques européens et des fondations politiques européennes

O-000007/2017

CommissionAFCO

Délai de dépôt

Conséquences constitutionnelles, juridiques et institutionnelles de la politique de sécurité et de défense commune: possibilités offertes par le traité de Lisbonne

A8-0042/2017

AFET, AFCOMichael Gahler, Esteban González Pons

Délai de dépôt

Une politique arctique intégrée de l'Union européenne

A8-0032/2017

AFET, ENVIUrmas Paet, Sirpa Pietikäinen

Délai de dépôt

Rapport 2016 sur le Monténégro

A8-0050/2017

AFETCharles Tannock

Délai de dépôt

Démocratie en ligne dans l'Union européenne: potentiel et défis

A8-0041/2017

AFCORamón Jáuregui Atondo

  Jeudi 16

Débats09:00 - 11:50

Cadre de l'Union pour la collecte, la gestion et l'utilisation de données dans le secteur de la pêche

A8-0150/2016

 ***I

PECHMarco Affronte

VOTES suivis des explications de vote12:00 - 14:00

Propositions de résolution concernant les débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'état de droit (article 135 du règlement)

Délai de dépôt

Priorités de l'Union pour les sessions du Conseil des droits de l’homme des Nations unies en 2017

Délai de dépôt

Devoir de diligence relatif aux chaînes d’approvisionnement pour les importateurs de certains minerais et métaux originaires de zones de conflit ou à haut risque

A8-0141/2015

 ***I

INTAIuliu Winkler

Cadre de l'Union pour la collecte, la gestion et l'utilisation de données dans le secteur de la pêche

A8-0150/2016

 ***I

PECHMarco Affronte

Délai de dépôt

Conséquences constitutionnelles, juridiques et institutionnelles de la politique de sécurité et de défense commune: possibilités offertes par le traité de Lisbonne

A8-0042/2017

AFET, AFCOMichael Gahler, Esteban González Pons

Délai de dépôt

Une politique arctique intégrée de l'Union européenne

A8-0032/2017

AFET, ENVIUrmas Paet, Sirpa Pietikäinen

Délai de dépôt

Rapport 2016 sur le Monténégro

A8-0050/2017

AFETCharles Tannock

Délai de dépôt

Démocratie en ligne dans l'Union européenne: potentiel et défis

A8-0041/2017

AFCORamón Jáuregui Atondo

Débats15:00 - 16:00

Grandes interpellations

Dernière mise à jour: 15 mars 2017Avis juridique