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| Ordre du jour | ||||||||||||||||||||||
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| Mardi 14 mars 2017 |   | Version: Mercredi 15 mars 2017, 13:55 | ||||||||||||||||||||
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| 35 |  | ***I |  | Contrôle de l'acquisition et de la détention d'armes Rapport: Vicky Ford (A8-0251/2016) Rapport sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 91/477/CEE du Conseil relative au contrôle de l'acquisition et de la détention d'armes [2015/0269(COD)] Commission du marché intérieur et de la protection des consommateurs | |||||
| Discussion commune - Économie circulaire | ||||||||
| 57 | | ***I | - | Véhicules hors d'usage, déchets de piles et d'accumulateurs et déchets d'équipements électriques et électroniques Rapport: Simona Bonafè (A8-0013/2017) Rapport sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 2000/53/CE relative aux véhicules hors d'usage, la directive 2006/66/CE relative aux piles et accumulateurs ainsi qu'aux déchets de piles et d'accumulateurs, et la directive 2012/19/UE relative aux déchets d'équipements électriques et électroniques [COM(2015)0593 - C8-0383/2015 - 2015/0272(COD)] Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire | |||||
| 56 | | ***I | - | Mise en décharge des déchets Rapport: Simona Bonafè (A8-0031/2017) Rapport sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil portant modification de la directive 1999/31/CE concernant la mise en décharge des déchets [COM(2015)0594 - C8-0384/2015 - 2015/0274(COD)] Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire | |||||
| 55 | | ***I | - | Déchets Rapport: Simona Bonafè (A8-0034/2017) Rapport sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil portant modification de la directive 2008/98/CE relative aux déchets [COM(2015)0595 - C8-0382/2015 - 2015/0275(COD)] Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire | |||||
| 54 | | ***I | - | Emballages et déchets d'emballages Rapport: Simona Bonafè (A8-0029/2017) Rapport sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil portant modification de la directive 94/62/CE relative aux emballages et aux déchets d'emballages [COM(2015)0596 - C8-0385/2015 - 2015/0276(COD)] Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire | |||||
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| 34 |  | Responsabilité du propriétaire et soins aux équidés Rapport: Julie Girling (A8-0014/2017) Rapport sur la responsabilité du propriétaire et les soins aux équidés [2016/2078(INI)] Commission de l'agriculture et du développement rural Débat: Lundi 13 mars 2017 | |||||||
| 46 | | ***I | | Mercure Rapport: Stefan Eck (A8-0313/2016) Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif au mercure et abrogeant le règlement (CE) nº 1102/2008 [2016/0023(COD)] Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire Débat: Lundi 13 mars 2017 | |||||
| 52 | | ***I | | Engagement à long terme des actionnaires et déclaration sur la gouvernance d'entreprise Rapport: Sergio Gaetano Cofferati (A8-0158/2015) Rapport sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 2007/36/CE en vue de promouvoir l'engagement à long terme des actionnaires et la directive 2013/34/UE en ce qui concerne certains éléments de la déclaration sur la gouvernance d'entreprise [2014/0121(COD)] Commission des affaires juridiques Débat: Lundi 13 mars 2017 | |||||
| 35 | | ***I | | Contrôle de l'acquisition et de la détention d'armes Rapport: Vicky Ford (A8-0251/2016) Rapport sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 91/477/CEE du Conseil relative au contrôle de l'acquisition et de la détention d'armes [2015/0269(COD)] Commission du marché intérieur et de la protection des consommateurs Débat: Mardi 14 mars 2017 | |||||
| 57 | | ***I | | Véhicules hors d'usage, déchets de piles et d'accumulateurs et déchets d'équipements électriques et électroniques Rapport: Simona Bonafè (A8-0013/2017) Rapport sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 2000/53/CE relative aux véhicules hors d'usage, la directive 2006/66/CE relative aux piles et accumulateurs ainsi qu'aux déchets de piles et d'accumulateurs, et la directive 2012/19/UE relative aux déchets d'équipements électriques et électroniques [COM(2015)0593 - C8-0383/2015 - 2015/0272(COD)] Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire Débat: Mardi 14 mars 2017 | |||||
| 55 | | ***I | | Déchets Rapport: Simona Bonafè (A8-0034/2017) Rapport sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil portant modification de la directive 2008/98/CE relative aux déchets [COM(2015)0595 - C8-0382/2015 - 2015/0275(COD)] Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire Débat: Mardi 14 mars 2017 | |||||
| 56 | | ***I | | Mise en décharge des déchets Rapport: Simona Bonafè (A8-0031/2017) Rapport sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil portant modification de la directive 1999/31/CE concernant la mise en décharge des déchets [COM(2015)0594 - C8-0384/2015 - 2015/0274(COD)] Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire Débat: Mardi 14 mars 2017 | |||||
| 54 | | ***I | | Emballages et déchets d'emballages Rapport: Simona Bonafè (A8-0029/2017) Rapport sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil portant modification de la directive 94/62/CE relative aux emballages et aux déchets d'emballages [COM(2015)0596 - C8-0385/2015 - 2015/0276(COD)] Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire Débat: Mardi 14 mars 2017 | |||||
| 17 | | | L'égalité entre les femmes et les hommes dans l'Union européenne en 2014-2015 Rapport: Ernest Urtasun (A8-0046/2017) Rapport sur l'égalité entre les femmes et les hommes dans l'Union européenne en 2014-2015 [2016/2249(INI)] Commission des droits de la femme et de l'égalité des genres Débat: Lundi 13 mars 2017 | ||||||
| 13 | | | Égalité de traitement entre les femmes et les hommes dans l'accès à des biens et services et la fourniture de biens et services Rapport: Agnieszka Kozłowska-Rajewicz (A8-0043/2017) Rapport sur l'application de la directive 2004/113/CE du Conseil mettant en œuvre le principe de l'égalité de traitement entre les femmes et les hommes dans l'accès à des biens et services et la fourniture de biens et services [2016/2012(INI)] Commission des droits de la femme et de l'égalité des genres Débat: Lundi 13 mars 2017 | ||||||
| 15 | | | Fonds de l'Union pour l'égalité des genres Rapport: Clare Moody (A8-0033/2017) Rapport sur les fonds de l'Union pour l'égalité des genres [2016/2144(INI)] Commission des droits de la femme et de l'égalité des genres Débat: Lundi 13 mars 2017 | ||||||
| 68 | | | Incidences des mégadonnées sur les droits fondamentaux Rapport: Ana Gomes (A8-0044/2017) Rapport sur les incidences des mégadonnées sur les droits fondamentaux: respect de la vie privée, protection des données, non-discrimination, sécurité et application de la loi [2016/2225(INI)] Commission des libertés civiles, de la justice et des affaires intérieures Débat: Lundi 13 mars 2017 | ||||||
| 72 | | | Normes minimales relatives à la protection des lapins d'élevage Rapport: Stefan Eck (A8-0011/2017) Rapport sur des normes minimales relatives à la protection des lapins d'élevage [2016/2077(INI)] Commission de l'agriculture et du développement rural Débat: Lundi 13 mars 2017 | ||||||
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| 84 | | La règle du bâillon mondial Déclaration de la vice-présidente de la Commission et haute représentante de l'Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité [2017/2599(RSP)] | |||||||
| 83 | | | Priorités de l'Union pour les sessions du Conseil des droits de l’homme des Nations unies en 2017 Déclaration de la vice-présidente de la Commission et haute représentante de l'Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité [2017/2598(RSP)] Le vote aura lieu jeudi | ||||||
| 45 | | ***II | | Législation sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux, règles relatives à la santé et au bien-être des animaux, à la santé des végétaux et aux produits phytopharmaceutiques Recommandation pour la deuxième lecture: Karin Kadenbach (A8-0022/2017) Recommandation pour la deuxième lecture sur la position du Conseil en première lecture en vue de l'adoption d'un règlement du Parlement européen et du Conseil concernant les contrôles officiels et les autres activités officielles servant à assurer le respect de la législation sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux, des règles relatives à la santé et au bien-être des animaux, à la santé des végétaux et aux produits phytopharmaceutiques, modifiant les règlements du Parlement européen et du Conseil (CE) nº 999/2001, (CE) nº 396/2005, (CE) nº 1069/2009, (CE) nº 1107/2009, (UE) nº 1151/2012, (UE) nº 652/2014, (UE) 2016/429 et (UE) 2016/2031, les règlements du Conseil (CE) n° 1/2005 et (CE) n° 1099/2009 ainsi que les directives du Conseil 98/58/CE, 1999/74/CE, 2007/43/CE, 2008/119/CE et 2008/120/CE, et abrogeant les règlements du Parlement européen et du Conseil (CE) n° 854/2004 et (CE) n° 882/2004, les directives du Conseil 89/608/CEE, 89/662/CEE, 90/425/CEE, 91/496/CEE, 96/23/CE, 96/93/CE et 97/78/CE, ainsi que la décision 92/438/CEE du Conseil (règlement sur les contrôles officiels) [10755/1/2016 - C8-0015/2017 - 2013/0140(COD)] Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire | |||||
| 85 | | Suivi des recommandations de la commission TAXE et point sur la réforme du groupe «Code de conduite (fiscalité des entreprises)» Déclarations du Conseil et de la Commission [2017/2600(RSP)] | |||||||
| 38 | | | Orientations pour le budget 2018 - Section III Rapport: Siegfried Mureşan (A8-0060/2017) Rapport sur les orientations générales pour la préparation du budget 2018, section III – Commission [2016/2323(BUD)] Commission des budgets | ||||||
| 86 | | Malnutrition aiguë et menace de famine au Nigeria, en Somalie, au Soudan du Sud et au Yémen Déclaration de la Commission [2017/2601(RSP)] | |||||||
| 51 | ***I | | Utilisation de la bande de fréquences 470-790 MHz dans l'Union Rapport: Patrizia Toia (A8-0327/2016) Rapport sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil sur l'utilisation de la bande de fréquences 470-790 MHz dans l'Union [COM(2016)0043 - C8-0020/2016 - 2016/0027(COD)] Commission de l'industrie, de la recherche et de l'énergie | ||||||
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| Commission (y compris les réponses) | 10' | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Rapporteurs (2x6') | 12' | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Rapporteurs pour avis (4x1') | 4' | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Députés | 90' |
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| Interventions à la demande («catch-the-eye») (2x5') | 10' | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
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| Conseil (y compris les réponses) | 10' | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Vice-présidente de la Commission/haute représentante (y compris les réponses) | 20' | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Commission (y compris les réponses) | 35' | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Rapporteurs (3x6') | 18' | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Rapporteur pour avis | 1' | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Députés | 240' |
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| Interventions à la demande («catch-the-eye») (7x5') | 35' | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| 35 |  | | Contrôle de l'acquisition et de la détention d'armes Vicky Ford (A8-0251/2016) | |
| - | Amendements; rejet | Mercredi 8 mars 2017, 12:00 | ||
| 57 | | | Véhicules hors d'usage, déchets de piles et d'accumulateurs et déchets d'équipements électriques et électroniques Simona Bonafè (A8-0013/2017) | |
| - | Amendements; rejet | Mercredi 8 mars 2017, 12:00 | ||
| 56 | | | Mise en décharge des déchets Simona Bonafè (A8-0031/2017) | |
| - | Amendements; rejet | Mercredi 8 mars 2017, 12:00 | ||
| 55 | | | Déchets Simona Bonafè (A8-0034/2017) | |
| - | Amendements; rejet | Mercredi 8 mars 2017, 12:00 | ||
| 54 | | | Emballages et déchets d'emballages Simona Bonafè (A8-0029/2017) | |
| - | Amendements; rejet | Mercredi 8 mars 2017, 12:00 | ||
| 46 | | | Mercure Stefan Eck (A8-0313/2016) | |
| - | Amendements; rejet | Mercredi 8 mars 2017, 12:00 | ||
| 52 | | | Engagement à long terme des actionnaires et déclaration sur la gouvernance d'entreprise Sergio Gaetano Cofferati (A8-0158/2015) | |
| - | Amendements; rejet | Mercredi 8 mars 2017, 12:00 | ||
| 17 | | | L'égalité entre les femmes et les hommes dans l'Union européenne en 2014-2015 Ernest Urtasun (A8-0046/2017) | |
| - | Amendements | Mercredi 8 mars 2017, 12:00 | ||
| 13 | | | Égalité de traitement entre les femmes et les hommes dans l'accès à des biens et services et la fourniture de biens et services Agnieszka Kozłowska-Rajewicz (A8-0043/2017) | |
| - | Amendements | Mercredi 8 mars 2017, 12:00 | ||
| 15 | | | Fonds de l'Union pour l'égalité des genres Clare Moody (A8-0033/2017) | |
| - | Amendements du rapporteur, au moins 76 députés; propositions de résolutions de remplacement | Mercredi 8 mars 2017, 12:00 | ||
| 68 | | | Incidences des mégadonnées sur les droits fondamentaux Ana Gomes (A8-0044/2017) | |
| - | Amendements du rapporteur, au moins 76 députés; propositions de résolutions de remplacement | Mercredi 8 mars 2017, 12:00 | ||
| 72 | | | Normes minimales relatives à la protection des lapins d'élevage Stefan Eck (A8-0011/2017) | |
| - | Amendements du rapporteur, au moins 76 députés; propositions de résolutions de remplacement | Mercredi 8 mars 2017, 12:00 | ||
| 83 | | | Priorités de l'Union pour les sessions du Conseil des droits de l’homme des Nations unies en 2017 | |
| - | Propositions de résolution | Lundi 13 mars 2017, 19:00 | ||
| - | Amendements aux propositions de résolution; propositions de résolution commune | Mercredi 15 mars 2017, 12:00 | ||
| - | Amendements aux propositions de résolution commune | Mercredi 15 mars 2017, 13:00 | ||
| - | Demandes de vote «séparé», «par division» et «par appel nominal» | Mercredi 15 mars 2017, 19:00 | ||
| 45 | | | Législation sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux, règles relatives à la santé et au bien-être des animaux, à la santé des végétaux et aux produits phytopharmaceutiques Karin Kadenbach (A8-0022/2017) | |
| - | Amendements; rejet | Mercredi 8 mars 2017, 12:00 | ||
| 38 | | | Orientations pour le budget 2018 - Section III Siegfried Mureşan (A8-0060/2017) | |
| - | Amendements | Vendredi 10 mars 2017, 12:00 | ||
| Votes séparés - Votes par division - Votes par appel nominal | ||||
| Textes mis aux voix mardi | Vendredi 10 mars 2017, 12:00 | |||
| Textes mis aux voix mercredi | Lundi 13 mars 2017, 19:00 | |||
| Textes mis aux voix jeudi | Mardi 14 mars 2017, 19:00 | |||
| Propositions de résolution concernant les débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'état de droit (article 135 du règlement) | Mercredi 15 mars 2017, 19:00 | |||
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