Établissement d'un programme pour l'environnement et l'action pour le climat (LIFE) Rapport: Gerben-Jan Gerbrandy (A8-0397/2018) Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant un programme pour l’environnement et l’action pour le climat (LIFE) et abrogeant le règlement (UE) nº 1293/2013 [COM(2018)0385 - C8-0249/2018 - 2018/0209(COD)] Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire
46
***I
Protection des travailleurs contre les risques liés à l’exposition à des agents cancérigènes ou mutagènes au travail Rapport: Claude Rolin (A8-0142/2018) Rapport sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil portant modification de la directive 2004/37/CE concernant la protection des travailleurs contre les risques liés à l’exposition à des agents cancérigènes ou mutagènes au travail [2017/0004(COD)] Commission de l'emploi et des affaires sociales
58
***I
Transparence et durabilité de l'évaluation du risque au niveau de l'UE dans la chaîne alimentaire Rapport: Renate Sommer (A8-0417/2018) Rapport sur la Proposition de proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à la transparence et à la pérennité de l’évaluation des risques de l’UE dans la chaîne alimentaire, modifiant le règlement (CE) nº 178/2002 [relatif à la législation alimentaire générale], la directive 2001/18/CE [relative à la dissémination volontaire d’organismes génétiquement modifiés dans l’environnement], le règlement (CE) nº 1829/2003 [concernant les denrées alimentaires et les aliments pour animaux génétiquement modifiés], le règlement (CE) nº 1831/2003 [relatif aux additifs destinés à l’alimentation des animaux], le règlement (CE) nº 2065/2003 [relatif aux arômes de fumée], le règlement (CE) nº 1935/2004 [concernant les matériaux destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires], le règlement (CE) nº 1331/2008 [établissant une procédure d’autorisation uniforme pour les additifs, enzymes et arômes alimentaires], le règlement (CE) nº 1107/2009 [concernant les produits phytopharmaceutiques] et le règlement (UE) 2015/2283 [relatif aux nouveaux aliments] [COM(2018)0179 - C8-0144/2018 - 2018/0088(COD)] Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire
47
Pleine application des dispositions de l'acquis de Schengen en Bulgarie et en Roumanie Rapport: Sergei Stanishev (A8-0365/2018) Rapport sur la pleine application des dispositions de l’acquis de Schengen en Bulgarie et en Roumanie: suppression des contrôles aux frontières intérieures, terrestres, maritimes et aériennes [2018/2092(INI)] Commission des libertés civiles, de la justice et des affaires intérieures
Discussion commune - Agences de l'Union Cedefop, EU-OSHA et Eurofound
49
***I
-
Centre européen pour le développement de la formation professionnelle (Cedefop) Rapport: Anne Sander (A8-0273/2017) Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil portant création d’un Centre européen pour le développement de la formation professionnelle (Cedefop) et abrogeant le règlement (CEE) nº 337/75 [2016/0257(COD)] Commission de l'emploi et des affaires sociales
50
***I
-
Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail (EU-OSHA) Rapport: Czesław Hoc (A8-0274/2017) Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil instituant l’Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail (EU-OSHA) et abrogeant le règlement (CE) nº 2062/94 du Conseil [2016/0254(COD)] Commission de l'emploi et des affaires sociales
59
***I
-
Fondation européenne pour l'amélioration des conditions de vie et de travail (Eurofound) Rapport: Enrique Calvet Chambon (A8-0275/2017) Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant la Fondation européenne pour l’amélioration des conditions de vie et de travail (Eurofound) et abrogeant le règlement (CEE) nº 1365/75 du Conseil [2016/0256(COD)] Commission de l'emploi et des affaires sociales
Brèves présentations des rapports suivants:
18
-
Mobilité militaire Rapport: Tunne Kelam (A8-0372/2018) Rapport sur la mobilité militaire [2018/2156(INI)] Commission des affaires étrangères
56
-
Éducation à l'ère numérique: défis, possibilités et enseignements à tirer pour la définition des politiques de l’Union Rapport: Yana Toom (A8-0400/2018) Rapport sur l'éducation à l'ère numérique: défis, possibilités et enseignements à tirer pour la définition des politiques de l’Union [2018/2090(INI)] Commission de la culture et de l'éducation
57
-
Nouvel agenda européen de la culture Rapport: Giorgos Grammatikakis (A8-0388/2018) Rapport sur le nouvel agenda européen de la culture [2018/2091(INI)] Commission de la culture et de l'éducation
2
Interventions d'une minute (article 163 du règlement intérieur)
17:00 - 24:00 Débats
Commission (y compris les réponses)
40'
Rapporteurs
(7x6')
42'
Rapporteurs pour avis
(6x1')
6'
Rapporteurs (article 52, paragraphe 2, du règlement)
(3x4')
12'
Interventions à la demande («catch-the-eye»)
(8x5')
40'
Députés
134'
PPE
36'
S&D
31'
ECR
13'30
ALDE
12'30
GUE/NGL
10'
Verts/ALE
10'
EFDD
8'30
ENF
7'30
NI
5'30
94
Établissement d'un programme pour l'environnement et l'action pour le climat (LIFE) Gerben-Jan Gerbrandy
(A8-0397/2018)
-
Amendements; rejet
Jeudi 6 décembre 2018, 18:00
-
Demandes de vote «séparé», «par division» et «par appel nominal»
Lundi 10 décembre 2018, 19:00
46
Protection des travailleurs contre les risques liés à l’exposition à des agents cancérigènes ou mutagènes au travail Claude Rolin
(A8-0142/2018)
-
Amendements; rejet
Mercredi 5 décembre 2018, 13:00
58
Transparence et durabilité de l'évaluation du risque au niveau de l'UE dans la chaîne alimentaire Renate Sommer
(A8-0417/2018)
-
Amendements; rejet
Mercredi 5 décembre 2018, 13:00
47
Pleine application des dispositions de l'acquis de Schengen en Bulgarie et en Roumanie Sergei Stanishev
(A8-0365/2018)
-
Amendements du rapporteur, au moins 76 députés; propositions de résolution de remplacement
Mercredi 5 décembre 2018, 13:00
49
Centre européen pour le développement de la formation professionnelle (Cedefop) Anne Sander
(A8-0273/2017)
-
Amendements; rejet
Mercredi 5 décembre 2018, 13:00
50
Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail (EU-OSHA) Czesław Hoc
(A8-0274/2017)
-
Amendements; rejet
Mercredi 5 décembre 2018, 13:00
59
Fondation européenne pour l'amélioration des conditions de vie et de travail (Eurofound) Enrique Calvet Chambon
(A8-0275/2017)
Amendements du rapporteur, au moins 76 députés; propositions de résolution de remplacement
Mercredi 5 décembre 2018, 13:00
57
Nouvel agenda européen de la culture Giorgos Grammatikakis
(A8-0388/2018)
-
Amendements du rapporteur, au moins 76 députés; propositions de résolution de remplacement
Mercredi 5 décembre 2018, 13:00
Votes séparés - Votes par division - Votes par appel nominal
Textes mis aux voix mardi
Vendredi 7 décembre 2018, 12:00
Textes mis aux voix mercredi
Lundi 10 décembre 2018, 19:00
Textes mis aux voix jeudi
Mardi 11 décembre 2018, 19:00
Propositions de résolution concernant les débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'état de droit (article 135 du règlement)