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Procès-verbal
Votes
Votes par appel nominal
Textes adoptés
Compte rendu in extenso
Compte rendu in extenso des débats
Mercredi 5 septembre 2001 - Strasbourg
Edition JO
1.
Approbation du procès-verbal de la séance précédente
2.
"Échelon"
3.
Lutte contre le terrorisme
4.
Souhaits de bienvenue
5.
VOTES
6.
Conclusions de la réunion du G8 à Gênes
7.
Communications électroniques et lutte contre la cybercriminalité
8.
Présentation par le Conseil du projet de budget général - 2002
9.
Heure des questions (Conseil)
10.
Communication du Président
11.
Communications électroniques et lutte contre la cybercriminalité (suite)
12.
Mise en œuvre des règles de concurrence
13.
Soutien financier à moyen terme des balances de paiements des Etats membres
14.
Limitation de la mise sur le marché et de l'emploi du pentabromodiphényléther
15.
Sang humain et composants sanguins
Compte rendu in extenso des débats
Edition JO (856 kb)
Compte rendu in extenso des débats
Edition JO (1300 kb)
Avis juridique
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