Texte déposé : B6-0327/2006

  Gérard Deprez (ALDE), par écrit. – Essentiellement, je tiens à dire que je refuse que l'on enterre aujourd'hui le projet de traité constitutionnel!

Non à la névrose d'échec ambiante! Donnons-nous la chance d'avancer. Poursuivons le processus de ratification, de manière à atteindre le seuil des 4/5e prévu dans la déclaration 30.

Dans ce cas, nous le savons, le Conseil européen devra se saisir de la question. Il aura alors nettement plus de cartes en main qu'aujourd'hui pour examiner notamment:

- si, et à quelles conditions, pourraient reprendre les ratifications dans les pays dans lesquels les référendums se sont soldés par un résultat négatif;

- comment sauvegarder, au moins, les parties du texte qui rendent juridiquement contraignantes la Charte des droits fondamentaux, celles qui permettent à l'Europe élargie de mieux fonctionner ou encore celles qui accentuent le rôle social de l'Union.

Qu'on ne me dise pas qu'une majorité de citoyens est contre ces aspects-là du texte, je ne le crois pas.

Certes, cela déplaît à ceux qui sont passés maîtres dans l'art du doute et de la démoralisation. Mais personnellement, je veux relancer le cercle vertueux du processus d'intégration européenne.