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Procès-verbal
Votes
Votes par appel nominal
Textes adoptés
Compte rendu in extenso
Compte rendu in extenso des débats
Lundi 3 septembre 2007 - Strasbourg
Edition JO
1.
Reprise de la session
2.
Déclaration de la Présidence
3.
Approbation du procès-verbal de la séance précédente: voir procès-verbal
4.
Dépôt de documents: voir procès-verbal
5.
Composition du Parlement: voir procès-verbal
6.
Composition des commissions et des délégations: voir procès-verbal
7.
Signature d'actes adoptés en codécision: voir procès-verbal
8.
8 - Communication de positions communes du Conseil: voir procès-verbal
9.
Transmission par le Conseil de textes d'accords: voir procès-verbal
10.
Pétitions: voir procès-verbal
11.
Virements de crédits: voir procès-verbal
12.
Questions orales et déclarations écrites (dépôt): voir procès-verbal
13.
Suites données aux positions et résolutions du Parlement: voir procès-verbal
14.
Ordre des travaux: voir procès-verbal
15.
Interventions d'une minute sur des questions politiques importantes
16.
Incendies de forêts en Grèce, leurs conséquences et les conclusions à tirer pour les mesures de prévention et d'alerte (débat)
17.
«Mieux légiférer» dans l'Union européenne - Mieux légiférer 2005 : application des principes de subsidiarité et de proportionnalité - 13ème rapport annuel - Stratégie de simplification de l’environnement réglementaire - Implications juridiques et institutionnelles du recours aux instruments juridiques non contraignants (soft law) (débat)
18.
Rapport d'activité EURES 2004-2005: Vers un marché du travail unique (débat).
19.
Ordre du jour de la prochaine séance: voir procès-verbal
20.
Levée de la séance
Compte rendu in extenso des débats
Edition JO (302 kb)
Compte rendu in extenso des débats
Edition JO (755 kb)
Avis juridique
-
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