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Débats
Mardi 15 janvier 2008 - StrasbourgEdition JO
 1.Ouverture de la séance
 2.Dépôt de documents: voir procès-verbal
 3.Transmission par le Conseil de textes d’accords: voir procès-verbal
 4.Débats sur des cas de violation des droits de l’Homme, de la démocratie et de l’État de droit (annonce des propositions de résolution déposées): voir procès-verbal
 5.Stratégie communautaire 2007-2012 pour la santé et la sécurité au travail (débat)
 6.Application des régimes de sécurité sociale aux travailleurs salariés, aux travailleurs non salariés et aux membres de leur famille qui se déplacent à l'intérieur de la Communauté (débat)
 7.Crédit aux consommateurs (débat)
 8.Heure des votes
  8.1.(A6-0517/2007, Jacek Saryusz-Wolski) Établissement de partenariats dans le cadre du processus de stabilisation et d’association (vote)
  8.2.(A6-0506/2007, Bogusław Liberadzki) Contrôle des transports de marchandises dangereuses par route (Compétences d'exécution de la Commission) (vote)
  8.3.(A6-0513/2007, Paolo Costa) Suppression de discriminations en matière de prix et conditions de transport (vote)
  8.4.(A6-0497/2007, Ulrich Stockmann) Redevances aéroportuaires (vote)
  8.5.(A6-0406/2007, Johannes Blokland) Exportations et importations de produits chimiques dangereux (vote)
  8.6.(A6-0515/2007, Csaba Őry) Application des régimes de sécurité sociale aux travailleurs salariés, aux travailleurs non salariés et aux membres de leur famille qui se déplacent à l'intérieur de la Communauté (vote)
  8.7.(A6-0494/2007, Jorgo Chatzimarkakis) CARS 21: un cadre réglementaire concurrentiel pour le secteur automobile (vote)
 9.Séance solennelle - Grand Mufti de Syrie
 10.Heure des votes (suite)
  10.1.(A6-0481/2007, Piia-Noora Kauppi) Le traitement fiscal des pertes dans les situations transfrontalières (vote)
  10.2.(A6-0518/2007, Glenis Willmott) Stratégie communautaire 2007-2012 pour la santé et la sécurité au travail (vote)
 11.Corrections et intentions de vote: voir procès-verbal
 12.Ordre du jour
 13.Approbation du procès-verbal de la séance précédente
 14.Cadre pluriannuel de l'Agence des droits fondamentaux de l'Union européenne pour la période 2007-2012 (débat)
 15.Vers une stratégie européenne sur les droits de l’enfant (débat)
 16.Situation alarmante des déchets dans la région de Campanie (débat)
 17.Heure des questions (Commission)
 18.Éducation et formation des adultes: il n'est jamais trop tard pour apprendre (débat)
 19.Actions à entreprendre par l'intermédiaire des applications de télédétection mises en place dans le cadre de la PAC (débat)
 20.Statut des députés au Parlement européen élus en Pologne (débat)
 21.Explications de vote
 22.Ordre du jour de la prochaine séance: voir procès-verbal
 23.Levée de la séance
Débats
Edition JO (827 kb)
 
Débats
Edition JO (1745 kb)
Dernière mise à jour: 7 octobre 2008Avis juridique