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Procès-verbalVotesVotes par appel nominalTextes adoptésCompte rendu in extenso
Compte rendu in extenso des débats
Mardi 13 janvier 2009 - StrasbourgEdition JO
 1.Ouverture de la séance
 2.Dépôt de documents: voir procès-verbal
 3.Débats sur des cas de violation des droits de l’Homme, de la démocratie et de l’État de droit (annonce des propositions de résolution déposées): voir procès-verbal
 4.Coordination des dispositions législatives, réglementaires et administratives concernant certains organismes de placement collectif en valeurs mobilières (OPCVM) (refonte) (débat)
 5.Séance solennelle et débat - Dixième anniversaire de l’Euro
 6.Heure des votes
  6.1.Accord CE/États Unis d’Amérique relatif à la coopération dans le domaine de la réglementation de la sécurité de l’aviation civile (A6-0468/2008, Paolo Costa) (vote)
  6.2.Régime commun d’échanges pour l’ovalbumine et la lactalbumine (version codifiée) (A6-0510/2008, Diana Wallis) (vote)
  6.3.Régime fiscal applicable aux fusions, scissions, apports d’actifs et échanges d’actions intéressant des sociétés d’États membres différents, ainsi qu’au transfert du siège statutaire (version codifiée) (A6-0511/2008, Diana Wallis) (vote)
  6.4.Régime linguistique applicable aux pourvois formés contre les décisions du Tribunal de la fonction publique de l’UE (A6-0508/2008, Costas Botopoulos) (vote)
  6.5.Relations économiques et commerciales avec les Balkans occidentaux (A6-0489/2008, Bastiaan Belder) (vote)
  6.6.La politique agricole commune et la sécurité alimentaire mondiale (A6-0505/2008, Mairead McGuinness) (vote)
  6.7.Perspectives de développement du dialogue civil dans le cadre du traité de Lisbonne (A6-0475/2008, Genowefa Grabowska) (vote)
  6.8.Transposition, mise en œuvre et exécution de la directive 2005/29/CE relative aux pratiques commerciales déloyales des entreprises vis-à-vis des consommateurs dans le marché intérieur, et de la directive 2006/114/CE en matière de publicité trompeuse et de publicité comparative (A6-0514/2008, Barbara Weiler) (vote)
  6.9.La PCP et l’approche écosystémique de la gestion de la pêche (A6-0485/2008, Pedro Guerreiro) (vote)
  6.10.Directive-cadre sur l’utilisation durable des pesticides (A6-0443/2008, Christa Klaß) (vote)
  6.11.Mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques (A6-0444/2008, Hiltrud Breyer) (vote)
  6.12.Coordination des dispositions législatives, réglementaires et administratives concernant certains organismes de placement collectif en valeurs mobilières (OPCVM) (refonte) (A6-0497/2008, Wolf Klinz) (vote)
  6.13.Les finances publiques dans l’UEM - 2007 et 2008 (A6-0507/2008, Donata Gottardi) (vote)
 7.Explications de vote
 8.Séance solennelle - Lettonie
 9.Explications de vote (suite)
 10.Corrections et intentions de vote: voir procès-verbal
 11.Approbation du procès-verbal de la séance précédente : voir procès-verbal
 12.Éléments de sécurité et éléments biométriques intégrés dans les passeports et les documents de voyage (débat)
 13.Accès du public aux documents du Parlement européen, du Conseil et de la Commission (débat)
 14.Marchés publics dans les domaines de la défense et de la sécurité (débat)
 15.Heure des questions (questions à la Commission)
 16.Paquet produits pharmaceutiques (débat)
 17.Substances et préparations dangereuses (dichlorométhane) (débat)
 18.Autorisation de ratification de la convention sur le travail dans la pêche, 2007, de l’Organisation internationale du travail (convention n° 188) (débat)
 19.Ordre du jour de la prochaine séance : voir procès-verbal
 20.Levée de la séance
Compte rendu in extenso des débats
Edition JO (840 kb)
 
Compte rendu in extenso des débats
Edition JO (1843 kb)
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