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Compte rendu in extenso des débats
Mardi 24 mars 2009 - Strasbourg
Edition JO
1.
Ouverture de la séance
2.
Dépôt de documents: voir procès-verbal
3.
Livre vert sur la cohésion territoriale et état d’avancement du débat sur la future réforme de la politique de cohésion - Meilleures pratiques dans le domaine de la politique régionale et obstacles à l’utilisation des Fonds structurels - Dimension urbaine de la politique de cohésion dans la nouvelle période de programmation - Complémentarité et coordination de la politique de cohésion et des mesures de développement rural - Mise en œuvre des règles de Fonds structurels 2007-2013: résultats des négociations sur les stratégies nationales de cohésion et les programmes opérationnels - Initiative européenne pour un développement du microcrédit en faveur de la croissance et de l’emploi (débat)
4.
Heure des votes
4.1.
Accord CE/Népal sur certains aspects des services aériens (A6-0071/2009, Paolo Costa) (vote)
4.2.
Tracteurs agricoles ou forestiers à roues (version codifiée) (A6-0130/2009, Lidia Joanna Geringer de Oedenberg) (vote)
4.3.
Régime communautaire des franchises douanières (version codifiée) (A6-0129/2009, Lidia Joanna Geringer de Oedenberg) (vote)
4.4.
Collecte d’informations statistiques par la Banque centrale européenne (A6-0119/2009, Sirpa Pietikäinen) (vote)
4.5.
Priorités de l’UE pour la 64e session de l’Assemblée générale des Nations unies (A6-0132/2009, Alexander Graf Lambsdorff) (vote)
4.6.
Un an après Lisbonne: le partenariat Afrique-UE en action (A6-0079/2009, Maria Martens) (vote)
4.7.
Contrats OMD (A6-0085/2009, Alain Hutchinson) (vote)
4.8.
Études artistiques dans l’Union européenne (A6-0093/2009, Maria Badia i Cutchet) (vote)
4.9.
Dialogue actif avec les citoyens sur l’Europe (A6-0107/2009, Gyula Hegyi) (vote)
4.10.
Travaux de l’Assemblée parlementaire paritaire ACP-UE en 2008 (A6-0081/2009, Thierry Cornillet) (vote)
4.11.
Meilleures pratiques dans le domaine de la politique régionale et obstacles à l’utilisation des Fonds structurels (A6-0095/2009, Constanze Angela Krehl) (vote)
4.12.
Complémentarité et coordination de la politique de cohésion et des mesures de développement rural (A6-0042/2009, Wojciech Roszkowski) (vote)
4.13.
Produits cosmétiques (refonte) (A6-0484/2008, Dagmar Roth-Behrendt) (vote)
4.14.
Mise sur le marché des produits biocides (A6-0076/2009, Daciana Octavia Sârbu) (vote)
4.15.
Structure et taux des accises applicables aux tabacs manufacturés (A6-0121/2009, Zsolt László Becsey) (vote)
4.16.
Lutte contre les mutilations génitales féminines pratiquées dans l’UE (A6-0054/2009, Cristiana Muscardini) (vote)
4.17.
Le multilinguisme, un atout pour l’Europe et un engagement commun (A6-0092/2009, Vasco Graça Moura) (vote)
4.18.
Livre vert sur la cohésion territoriale et état d’avancement du débat sur la future réforme de la politique de cohésion (A6-0083/2009, Lambert van Nistelrooij) (vote)
4.19.
Dimension urbaine de la politique de cohésion dans la nouvelle période de programmation (A6-0031/2009, Oldřich Vlasák) (vote)
4.20.
Mise en œuvre des règles de Fonds structurels 2007-2013: résultats des négociations sur les stratégies nationales de cohésion et les programmes opérationnels (A6-0108/2009, Miroslav Mikolášik) (vote)
4.21.
Initiative européenne pour un développement du microcrédit en faveur de la croissance et de l’emploi (A6-0041/2009, Zsolt László Becsey) (vote)
5.
Explications de vote
6.
Corrections et intentions de vote: voir procès-verbal
7.
Sommet du G20 le 2 avril - avec la participation de Gordon Brown, Premier ministre du Royaume-Uni Membre du Conseil européen (débat)
8.
Approbation du procès-verbal de la séance précédente: voir procès-verbal
9.
Rapports annuels de la BEI et de la BERD pour 2007 - Garantie communautaire à la BEI (débat)
10.
Outil de gestion pour l’allocation des ressources budgétaires - Réexamen à mi-parcours du cadre financier 2007-2013 (débat)
11.
Futur de l’industrie automobile (débat)
12.
Performances et viabilité du système aéronautique européen - Aérodromes, gestion du trafic aérien et services de navigation aérienne (débat)
13.
Composition du Parlement: voir procès-verbal
14.
Interopérabilité entre chargeurs de téléphones portables (débat)
15.
Instructions consulaires communes: éléments d’identification biométriques et demandes de visa (débat)
16.
Nouveaux aliments (débat)
17.
Substances qui appauvrissent la couche d’ozone (refonte) (débat)
18.
Ordre du jour de la prochaine séance: voir procès-verbal
19.
Levée de la séance
Compte rendu in extenso des débats
Edition JO (1048 kb)
Compte rendu in extenso des débats
Edition JO (2267 kb)
Avis juridique
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