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Débats
Mercredi 10 mars 2010 - StrasbourgEdition JO
 1.Ouverture de la séance
 2.Suites données aux positions et résolutions du Parlement: voir procès-verbal
 3.Europe 2020 - Suivi du Conseil européen informel du 11 février 2010 (propositions de résolution déposées): voir procès-verbal
 4.Application des recommandations du rapport Goldstone sur Israël et la Palestine (propositions de résolution déposées): voir procès-verbal
 5.Situation de la société civile et des minorités nationales en Biélorussie (propositions de résolution déposées): voir procès-verbal
 6.Rapport annuel 2008 sur la PESC - La mise en œuvre de la stratégie européenne de sécurité et la politique de sécurité et de défense commune - Traité de non-prolifération (débat)
 7.Heure des votes
  7.1.Comptes annuels de certaines formes de sociétés en ce qui concerne les micro-entités (A7-0011/2010, Klaus-Heiner Lehne) (vote)
  7.2.Europe 2020 - Suivi du Conseil européen informel du 11 février 2010 (B7-0150/2010) (vote)
  7.3.Application des recommandations du rapport Goldstone sur Israël et la Palestine (B7-0135/2010) (vote)
  7.4.Situation de la société civile et des minorités nationales en Biélorussie (B7-0134/2010) (vote)
  7.5.Taxation des transactions financières (vote)
  7.6.Espace unique de paiement en euros (vote)
  7.7.Accord commercial anticontrefaçon (ACTA) (vote)
  7.8.Règlement appliquant un schéma de préférences tarifaires généralisées (vote)
  7.9.Rapport annuel 2008 sur la PESC (A7-0023/2010, Gabriele Albertini) (vote)
  7.10.La mise en œuvre de la stratégie européenne de sécurité et la politique de sécurité et de défense commune (A7-0026/2010, Arnaud Danjean) (vote)
  7.11.Traité de non-prolifération (vote)
 8.Explications de vote
 9.Corrections et intentions de vote: voir procès-verbal
 10.Approbation du procès-verbal de la séance précédente: voir procès-verbal
 11.Politique de l’UE sur les questions arctiques (débat)
 12.Cuba (débat)
 13.Heure des questions (questions au Conseil)
 14.Composition des commissions et des délégations: voir procès-verbal
 15.Dépôt de documents: voir procès-verbal
 16.Ordre du jour de la prochaine séance: voir procès-verbal
 17.Levée de la séance
Débats
Edition JO (854 kb)
 
Débats
Edition JO (1818 kb)
Dernière mise à jour: 4 juin 2010Avis juridique