Précédent 
 Suivant 
Procès-verbalVotesVotes par appel nominalTextes adoptésCompte rendu in extenso
Compte rendu in extenso des débats
Lundi 6 septembre 2010 - StrasbourgEdition JO
 1.Reprise de la session
 2.Déclaration de la Présidence
 3.Approbation du procès-verbal de la séance précédente: voir procès-verbal
 4.Composition du Parlement: voir procès-verbal
 5.Demande de levée d’immunité parlementaire: voir procès-verbal
 6.Composition des commissions et des délégations: voir procès-verbal
 7.Composition du Parlement: voir procès-verbal
 8.Dépôt de documents: voir procès-verbal
 9.Questions orales et déclarations écrites (dépôt): voir procès-verbal
 10.Pétitions: voir procès-verbal
 11.Virements de crédits: voir procès-verbal
 12.Suites données aux résolutions du Parlement: voir procès-verbal
 13.Transmission par le Conseil de textes d’accords: voir procès-verbal
 14.Déclarations écrites caduques: voir procès-verbal
 15.Ordre des travaux
 16.Clause de sauvegarde bilatérale de l’accord de libre-échange UE-Corée (débat)
 17.Des revenus équitables pour les agriculteurs: une chaîne d’approvisionnement alimentaire plus performante en Europe (débat)
 18.Situation des droits de l’homme en Iran, en particulier les cas de Sakineh Mohammadi-Ashtiani et de Zahra Bahrami (débat)
 19.Interventions d’une minute sur des questions politiques importantes
 20.Financement et fonctionnement du Fonds européen d’ajustement à la mondialisation (brève présentation)
 21.Interconnexion des registres du commerce (brève présentation)
 22.Compétence judiciaire, reconnaissance et exécution des décisions en matière civile et commerciale (brève présentation)
 23.Insertion sociale des femmes appartenant à des groupes ethniques minoritaires (brève présentation)
 24.Rôle des femmes au sein d’une société vieillissante (brève présentation)
 25.Ordre du jour de la prochaine séance: voir procès-verbal
 26.Levée de la séance
Compte rendu in extenso des débats
Edition JO (440 kb)
 
Compte rendu in extenso des débats
Edition JO (1992 kb)
Avis juridique - Politique de confidentialité