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Procès-verbal
Votes
Votes par appel nominal
Textes adoptés
Compte rendu in extenso
Compte rendu in extenso des débats
Mercredi 25 mai 2016 - Bruxelles
Edition révisée
1.
Reprise de la session
2.
Éloge funèbre
3.
Séance solennelle - Pays-Bas
4.
Approbation du procès-verbal de la séance précédente: voir procès-verbal
5.
Motion de censure visant la Commission
6.
Composition du Parlement: voir procès-verbal
7.
Vérification des pouvoirs: voir procès-verbal
8.
Actes délégués (article 105, paragraphe 6, du règlement): voir procès-verbal
9.
Dépôt de documents: voir procès-verbal
10.
Questions avec demande de réponse orale (dépôt): voir procès-verbal
11.
Virements de crédits: voir procès-verbal
12.
Suites données aux positions et résolutions du Parlement: voir procès-verbal
13.
Ordre des travaux
14.
Décision adoptée concernant le train de mesures sur le marché unique du numérique (débat)
15.
Communication de la Présidence
16.
Décision adoptée concernant le train de mesures sur le marché unique du numérique (suite du débat)
17.
Préparation du sommet du G7 (débat)
18.
Flux transatlantiques de données (débat)
19.
Perturbateurs endocriniens: état des lieux à la suite de l'arrêt de la Cour du 16 décembre 2015 (débat)
20.
Déploiement d'outils d'identification électronique et de services en ligne transfrontaliers (débat)
21.
Une nouvelle donne pour les consommateurs d'énergie - Lutter contre la précarité énergétique dans le cadre de l'Union de l'énergie (débat)
22.
Pauvreté: une perspective de genre (brève présentation)
23.
Les obstacles non tarifaires dans le marché unique (brève présentation)
24.
Monnaies virtuelles (brève présentation)
25.
Interventions d'une minute sur des questions politiques importantes
26.
Ordre du jour de la prochaine séance: voir procès-verbal
27.
Levée de la séance
Compte rendu in extenso des débats
Edition révisée (725 kb)
Compte rendu in extenso des débats
Edition révisée (3031 kb)
Avis juridique
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