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Débats
Mercredi 28 février 2018 - BruxellesEdition révisée
 1.Reprise de la session
 2.Ouverture de la séance
 3.Déclarations de la Présidence
 4.Approbation du procès-verbal de la séance précédente
 5.Élection d'un vice-président du Parlement européen (dépôt des candidatures): voir procès-verbal
 6.Composition du Parlement
 7.Vérification des pouvoirs : voir procès-verbal
 8.Composition des groupes politiques : voir procès-verbal
 9.Composition des commissions et des délégations : voir procès-verbal
 10.Négociations avant la première lecture du Parlement (article 69 quater du règlement): voir procès-verbal
 11.Signature d'actes adoptés conformément à la procédure législative ordinaire (article 78 du règlement): voir procès-verbal
 12.Suites données aux positions et résolutions du Parlement : voir procès-verbal
 13.Mesures d'exécution (article 106 du règlement): voir procès-verbal
 14.Actes délégués (article 105, paragraphe 6, du règlement): voir procès-verbal
 15.Dépôt de documents: voir procès-verbal
 16.Ordre des travaux
 17.Situation humanitaire en Syrie, en particulier dans la Ghouta (débat)
 18.Réunion informelle du Conseil européen du 23 février 2018 (débat)
 19.Décision de la Commission de déclencher l'article 7, paragraphe 1, du traité sur l'Union européenne en ce qui concerne la situation en Pologne (débat)
 20.Priorités de l’Union européenne pour les sessions du Conseil des droits de l’homme des Nations unies en 2018 (débat)
 21.Définition, présentation et étiquetage des boissons spiritueuses, ainsi que protection des indications géographiques relatives à celles-ci (débat)
 22.Situation des droits fondamentaux dans l'Union européenne en 2016 (débat)
 23.Travaux et héritage du Tribunal pénal international pour l’ex-Yougoslavie (débat)
 24.Activités interdites de représentation d'intérêts de l'ancien président de la Commission Barroso, notamment la rencontre avec le commissaire Katainen (débat)
 25.Retrait de plusieurs pays tiers de la liste de l'Union européenne des pays et territoires non coopératifs à des fins fiscales (débat)
 26.Perspectives et enjeux du secteur apicole de l'Union européenne (débat)
 27.Interventions d'une minute sur des questions politiques importantes
 28.Ordre du jour de la prochaine séance : voir procès-verbal
 29.Levée de la séance
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Dernière mise à jour: 14 avril 2018Avis juridique