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Procès-verbal
Votes
Votes par appel nominal
Textes adoptés
Compte rendu in extenso
Compte rendu in extenso des débats
Jeudi 14 février 2019 - Strasbourg
Edition révisée
1.
Ouverture de la séance
2.
Négociations avant la première lecture du Parlement (article 69 quater du règlement) (suites données): voir procès-verbal
3.
Le droit à manifester pacifiquement et l'usage proportionné de la force (propositions de résolution déposées): voir procès-verbal
4.
Dépôt de documents: voir procès-verbal
5.
Décisions concernant certains documents: voir procès-verbal.
6.
Protection des animaux pendant le transport, à l’intérieur comme à l’extérieur de l’Union (débat)
7.
Renforcer la compétitivité du marché intérieur en développant l'union douanière de l'UE et sa gouvernance (débat)
8.
Débats sur des cas de violation des droits de l'Homme, de la démocratie et de l'État de droit (débat)
8.1.
La situation en Tchétchénie, et le cas d’Oyoub Titiev
8.2.
Zimbabwe
8.3.
Défenseurs des droits des femmes en Arabie saoudite
9.
Reprise de la séance
10.
Heure des votes
10.1.
La situation en Tchétchénie, et le cas d’Oyoub Titiev (RC-B8-0107/2019, B8-0107/2019, B8-0108/2019, B8-0109/2019, B8-0112/2019, B8-0114/2019, B8-0117/2019) (vote)
10.2.
Zimbabwe (RC-B8-0110/2019, B8-0110/2019, B8-0118/2019, B8-0119/2019, B8-0120/2019, B8-0122/2019, B8-0124/2019, B8-0125/2019) (vote)
10.3.
Défenseurs des droits des femmes en Arabie saoudite (RC-B8-0111/2019, B8-0111/2019, B8-0113/2019, B8-0115/2019, B8-0116/2019, B8-0121/2019, B8-0123/2019, B8-0126/2019) (vote)
10.4.
Mécanisme visant à lever les obstacles juridiques et administratifs dans un contexte transfrontalier (A8-0414/2018 - Matthijs van Miltenburg) (vote)
10.5.
Projet d'accord sur la coopération entre Eurojust et la Géorgie (A8-0065/2019 - Sylvia-Yvone Kaufmann) (vote)
10.6.
Évaluation des technologies de la santé (A8-0289/2018 - Soledad Cabezón Ruiz) (vote)
10.7.
Cadre pour le filtrage des investissements directs étrangers dans l'Union européenne (A8-0198/2018 - Franck Proust) (vote)
10.8.
Interopérabilité des systèmes de télépéage routier et facilitation de l'échange transfrontalier d'informations relatives au défaut de paiement des redevances routières dans l'Union (A8-0199/2018 - Massimiliano Salini) (vote)
10.9.
Reconnaissance mutuelle des biens commercialisés légalement dans un autre État membre (A8-0274/2018 - Ivan Štefanec) (vote)
10.10.
Frais applicables aux paiements transfrontières dans l'Union et frais de conversion monétaire (A8-0360/2018 - Eva Maydell) (vote)
10.11.
Règles communes pour l'accès au marché international des services de transport par autocars et autobus (A8-0032/2019 - Roberts Zīle) (vote)
10.12.
Modification de la directive 2012/27/UE relative à l’efficacité énergétique et du règlement (UE) 2018/1999 sur la gouvernance de l’union de l’énergie et de l’action pour le climat en raison du retrait du Royaume-Uni de l’Union européenne (A8-0014/2019 - Miroslav Poche) (vote)
10.13.
Le droit à manifester pacifiquement et l'usage proportionné de la force (B8-0103/2019, RC-B8-0104/2019, B8-0104/2019, B8-0105/2019, B8-0106/2019) (vote)
10.14.
Droits des personnes intersexuées (B8-0101/2019) (vote)
10.15.
Avenir de la liste des mesures en faveur des personnes LGBTI (2019-2024) (B8-0127/2019) (vote)
10.16.
L'avenir du traité FNI et l'impact sur l'UE (RC-B8-0128/2019, B8-0128/2019, B8-0129/2019, B8-0130/2019, B8-0131/2019, B8-0132/2019, B8-0133/2019) (vote)
10.17.
NAIADES II – programme d'action pour le développement du transport par voies navigables (B8-0079/2019) (vote)
10.18.
Protection des animaux pendant le transport, à l’intérieur comme à l’extérieur de l’Union (A8-0057/2019 - Jørn Dohrmann) (vote)
10.19.
Renforcer la compétitivité du marché intérieur en développant l'union douanière de l'UE et sa gouvernance (A8-0059/2019 - Virginie Rozière) (vote)
10.20.
Mise en œuvre des dispositions légales et de la déclaration commune assurant le contrôle parlementaire des agences décentralisées (A8-0055/2019 - György Schöpflin) (vote)
11.
Explications de vote
11.1.
Recul des droits des femmes et de l’égalité hommes-femmes dans l’Union (B8-0096/2019, B8-0099/2019)
11.2.
Défis politiques et stratégies contre les cancers féminins et les pathologies associées (B8-0097/2019)
11.3.
Utilisation du cannabis à des fins médicales (B8-0071/2019)
11.4.
Règles communes pour l'accès au marché international des services de transport par autocars et autobus (A8-0032/2019 - Roberts Zīle)
11.5.
Le droit à manifester pacifiquement et l'usage proportionné de la force (B8-0103/2019, RC-B8-0104/2019, B8-0104/2019, B8-0105/2019, B8-0106/2019)
11.6.
Droits des personnes intersexuées (B8-0101/2019)
11.7.
Avenir de la liste des mesures en faveur des personnes LGBTI (2019-2024) (B8-0127/2019)
11.8.
NAIADES II – programme d'action pour le développement du transport par voies navigables (B8-0079/2019)
11.9.
Protection des animaux pendant le transport, à l’intérieur comme à l’extérieur de l’Union (A8-0057/2019 - Jørn Dohrmann)
12.
Corrections et intentions de vote : voir procès-verbal
13.
Reprise de la séance
14.
Pétitions: voir procès-verbal
15.
Approbation du procès-verbal de la séance précédente : voir procès-verbal
16.
Suites données aux positions et résolutions du Parlement: voir procès-verbal
17.
Grandes interpellations (débat)
18.
Une Europe qui protège: de l'air pur pour tous (débat)
19.
Approbation du procès-verbal de la présente séance et transmission des textes adoptés: voir procès-verbal
20.
Calendrier des prochaines séances : voir procès-verbal
21.
Levée de la séance
22.
Interruption de la session
Compte rendu in extenso des débats
Edition révisée (690 kb)
Compte rendu in extenso des débats
Edition révisée (3182 kb)
Dernière mise à jour: 13 octobre 2020
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