PROPOSITION DE RÉSOLUTION

27.8.2008

déposée à la suite de déclarations du Conseil et de la Commission
conformément à l'article 103, paragraphe 2, du règlement
par Francis Wurtz, Gabriele Zimmer, Dimitrios Papadimoulis, Eva-Britt Svensson, Roberto Musacchio et Umberto Guidoni
au nom du groupe GUE/NGL
sur le "paquet social"

B6‑0379/2008

Résolution du Parlement européen sur le "paquet social"

Le Parlement européen,

–  vu la communication de la Commission, intitulée "Un agenda social renouvelé: opportunités, accès et solidarité dans l'Europe du 21^e siècle" (COM(2008)0412), et les nombreux documents non législatifs qui l'accompagnent,

–  vu la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à l'application des droits des patients en matière de soins de santé transfrontaliers, présentée par la Commission (COM(2008)0414),

–  vu la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil concernant l'institution d'un comité d'entreprise européen ou d'une procédure dans les entreprises de dimension communautaire et les groupes d'entreprises de dimension communautaire en vue d'informer et de consulter les travailleurs (refonte), présentée par la Commission (COM(2008)0419),

–  vu sa résolution du 4 septembre 2001 sur le rapport de la Commission sur l'état d'application de la directive concernant l'institution d'un comité d'entreprise européen ou d'une procédure dans les entreprises de dimension communautaire et les groupes d'entreprises de dimension communautaire en vue d'informer et de consulter les travailleurs,

–  vu la proposition de directive du Conseil relative à la mise en œuvre du principe de l'égalité de traitement entre les personnes sans distinction de religion ou de convictions, de handicap, d'âge ou d'orientation sexuelle, présentée par la Commission (COM(2008)0426),

–  vu l'accord politique auquel le Conseil "Emploi et affaires sociales" est parvenu le 9 juin 2008 sur la révision des directives concernant respectivement le temps de travail et les travailleurs intérimaires,

–  vu les arrêts rendus par la Cour de justice des Communautés européennes dans les affaires Viking Line, Laval, Rüffert et Commission contre Luxembourg, ainsi que le débat politique controversé qu'ils suscitent,

–  vu les conventions de l'OIT énumérées ci-après: n° 94 sur les clauses de travail (contrats publics), n° 87 sur la liberté syndicale et la protection du droit syndical, n° 98 sur le droit d'organisation et de négociation collective, n° 117 sur les objectifs et normes de base de la politique sociale, notamment sa partie IV, et n° 154 sur la négociation collective, ainsi que sa convention du travail maritime (MLC) et son Agenda pour le travail décent,

–  vu les Lignes directrices intégrées pour la croissance et l'emploi (2008-2010) et la stratégie de l'Union européenne en matière d'inclusion et de protection sociales,

–  vu l'article 103, paragraphe 2, de son règlement,

A.  considérant qu'à ce jour, dans le cadre de la législature actuelle du Parlement, la Commission et le Conseil se sont montrés très peu enclins à proposer et adopter des législations dans le domaine social visant à promouvoir le progrès social au sein de l'Union européenne,

B.  considérant que la politique de l'emploi et la politique sociale encourageant le progrès social ne font pas partie des quatre priorités officiellement adoptées par la Présidence française actuelle de l'Union européenne et que les déclarations de la Présidence, selon lesquelles elle fera de l'année 2008 "l'année du redémarrage de l'Europe sociale", ne semblent dès lors pas très crédibles,

   considérant que l'accord politique auquel le Conseil "Emploi et affaires sociales" est parvenu le 9 juin 2008 sur la révision de la directive relative au temps de travail vise à déréglementer davantage les normes minimales déjà insuffisantes en matière de protection de la santé et de la sécurité des travailleurs contre des horaires de travail irréguliers et de longues journées; considérant que les démarches entreprises actuellement par le gouvernement français en vue d'abroger sa législation nationale sur la semaine de travail de 35 heures, d'une part, et les campagnes similaires visant à allonger le temps de travail qui sont organisées dans d'autres États membres, d'autre part, s'orientent toutes sur la voie de la régression sociale,

D.  considérant que les arrêts que la Cour de justice a rendus récemment dans les affaires Viking Line, Laval, Rüffert et Luxembourg ont limité le droit de grève et de négociation collective en affirmant la suprématie des libertés du marché intérieur sur ces droits fondamentaux; considérant que ces arrêts ont interprété les normes minimales de protection sociale prévues dans la directive sur le détachement des travailleurs comme étant des normes maximales et qu'elles ont ainsi favorisé l'existence d'une concurrence salariale descendante sur un même lieu de travail et refusé aux États membres le droit d'établir des conditions de travail et des rémunérations plus favorables pour les travailleurs détachés dans le cadre de la législation nationale,

E.  considérant que ces événements ont fortement contribué à faire naître l'idée très répandue, selon laquelle l'Union européenne s'oriente beaucoup trop sur la voie de la libéralisation des marchés et de la concurrence et abandonne la solidarité et le progrès social; considérant que la crise de légitimité de plus en plus grave que traverse l'Union accroît la distance qui sépare un projet européen, fondé sur le marché et soutenu par les élites de l'Union, et le scepticisme dont font preuve de nombreux citoyens européens en ce qui concerne la "valeur ajoutée" que les politiques européennes apportent à leur vie quotidienne et à leur bien-être social, ce qui s'est d'ailleurs récemment reflété, une fois encore, dans le "non" irlandais au traité de Lisbonne,

F.  considérant que, dans ce contexte, l'"agenda social renouvelé" présenté par la Commission doit être interprété comme une tentative de calmer la colère et le mécontentement de larges segments de la population face à la trajectoire néolibérale actuellement suivie par le projet d'intégration européenne; considérant toutefois que ledit "paquet social" est composé principalement de communications, de recommandations et de rapports non législatifs, qui ne permettront peut-être pas de promouvoir un progrès social mesurable dans l'ensemble de l'Union européenne,

1.  considère que le "paquet social" est une tentative mal pensée de détourner l'attention du public des politiques rétrogrades, d'un point de vue social, de la Commission et du Conseil, telles que la déréglementation planifiée de la directive sur le temps de travail et les effets dévastateurs que les arrêts récemment rendus par la Cour de justice ont eus sur les droits fondamentaux et la négociation collective;

2.  souligne que le Parlement a demandé, dans le cadre de la première lecture concernant la révision de la directive sur le temps de travail, la suppression progressive de la clause de renonciation; critique fermement le fait que le Conseil ait rejeté cette demande dans l'accord politique auquel il est parvenu; affirme dès lors son opposition à cet accord;

3.  insiste sur le fait que toute révision significative d'un point de vue social de la directive sur le temps de travail doit viser à réconcilier la vie professionnelle avec la vie privée en raccourcissant le temps de travail quotidien et hebdomadaire maximal; souligne que la clause de renonciation doit être totalement abolie, que la jurisprudence de la Cour de justice sur le temps de garde et les périodes de repos compensatoires doit être pleinement appliquée et intégrée à ladite directive et que tout abaissement du niveau de protection garanti par la directive existante doit être bloqué;

4.  invite le Conseil et les États membres à débattre en profondeur des questions soulevées par les récents arrêts de la Cour de justice; presse fortement le Conseil de prendre des mesures en vue de garantir la primauté des droits sociaux sur les libertés du marché intérieur; demande par conséquent une révision en profondeur des traités, qui permettra d'ouvrir la voie à une Europe sociale; estime que, si les institutions européennes n'œuvrent pas en ce sens, la grave crise de légitimité qui frappe actuellement le modèle social et économique européen s'accroîtra de manière dramatique;

5.  prend acte du premier rapport biennal de la Commission sur la situation des services sociaux d'intérêt général dans l'Union européenne; insiste sur le fait que la question des services d'intérêt général constitue un autre motif de poids justifiant la révision des traités; souligne, à cet égard, la nécessité d'intégrer, dans le droit primaire de l'Union européenne, des dispositions claires visant à garantir que les biens et services publics, les services d'intérêt général et le secteur non marchand ne sont pas soumis aux règles relatives à la concurrence, aux aides d'État, aux marchés publics et au marché intérieur, mais constituent un secteur guidé uniquement par l'intérêt public et organisé en fonction du principe de subsidiarité dans le cadre de la compétence exclusive des États membres et de leurs autorités régionales et locales respectives en vue d'en assurer le bon fonctionnement;

6.  demande au Conseil de stopper la ratification du traité de Lisbonne, qui a d'ores et déjà été rejeté par le référendum irlandais, et, dans un premier temps, pour remédier à cette situation, d'introduire au titre de protocole contraignant annexé au traité une "clause de progrès social" visant à préciser:

• –que le traité ne peut pas être interprété comme affectant de quelque manière que ce soit l'exercice des droits fondamentaux reconnus dans les États membres, notamment celui de faire grève et d'entreprendre des actions collectives, non seulement au niveau national, mais également au niveau transfrontalier;
• –que ces droits comprennent également le droit ou la liberté de mener d'autres actions couvertes par des systèmes spécifiques régissant les relations professionnelles dans les États membres, et notamment des actions visant à la conclusion de conventions collectives allant au-delà des salaires minimaux et des normes minimales;
• –que le traité ne peut pas être interprété comme affectant de quelque manière que ce soit les systèmes régissant les relations professionnelles et les négociations collectives reconnus dans les États membres;
• –que le traité ne peut pas être interprété comme affectant de quelque manière que ce soit les compétences dévolues aux États membres pour adopter des législations sociales garantissant des normes et des exigences plus élevées que celles prévues dans les directives européennes qui établissent des normes minimales;
• –que, lorsque les droits précédemment cités et les compétences dévolues aux États membres en matière de politique sociale ou leurs systèmes régissant les relations professionnelles entrent en conflit avec les réglementations relatives au marché intérieur ou les "libertés fondamentales" de celui-ci, les premiers (droits fondamentaux, etc.) doivent primer sur ces dernières;

7.  souligne que les projets législatifs présentés dans le "paquet social" soit visent à renforcer la libéralisation du marché intérieur, comme dans le cas de la proposition de directive relative à l'application des droits des patients en matière de soins de santé transfrontaliers, qui se fonde sur les propositions en matière de soins de santé que M. Bolkestein avait faites dans le cadre de la directive relative aux services, soit manquent d'ambition en matière de promotion du progrès social, comme dans le cas de la proposition de révision de la directive concernant l'institution d'un comité d'entreprise européen; estime dès lors que ces projets législatifs ne constituent pas des instruments appropriés pour faire "redémarrer l'Europe sociale" comme l'affirme la Présidence française;

8.  souligne que c'est pour de bonnes raisons que les services de santé ont été exclus de la directive relative aux services dans le marché intérieur, les soins de santé faisant en effet partie des systèmes de sécurité sociale et n'étant pas une affaire de marché; souligne également qu'il n'est pas nécessaire de réglementer les soins de santé sur la base de réglementations s'appliquant au marché intérieur et que l'Union européenne n'a aucune compétence pour le faire; insiste sur le fait que les questions abordées par la proposition de directive présentée par la Commission doivent être résolues et réglementées dans le cadre de la coordination des systèmes de sécurité sociale (règlement (CE) n° 883/2004);

9.  critique fermement la proposition de directive, présentée par la Commission, relative à l'application des droits des patients en matière de soins de santé transfrontaliers; souligne que cette proposition repose sur une approche propre au marché intérieur et vise essentiellement à permettre aux personnes plus riches et mieux éduquées de se rendre à l'étranger pour bénéficier de soins de santé meilleur marché; souligne également que la proposition met à mal l'égalité dans le cadre des systèmes de santé, étant donné que les remboursements accordés à des patients issus d'États membres plus pauvres ne leur permettront pas de couvrir les dépenses auxquelles ils devront faire face pour bénéficier de soins de santé de qualité dans des États membres plus riches;

10.  critique fermement le fait que la révision, proposée par la Commission, de la directive relative à l'institution d'un comité d'entreprise européen ne soit pas assez ambitieuse; rappelle à la Commission les demandes concernant la révision de ladite directive que le Parlement avait d'ores et déjà formulées, il y a sept ans, dans sa résolution du 4 septembre 2001 et qui n'ont pas été prises en considération;

11.  souligne les points essentiels de la révision de la directive concernant l'institution d'un comité d'entreprise européen (CEE), à savoir: l'amélioration de la définition des notions d'"information" et de "consultation" (informations détaillées, transmises par écrit et en temps utile) et des questions transnationales, l'abaissement des seuils pour la constitution d'un comité d'entreprise européen, la reconnaissance du rôle joué par les syndicats et de leurs droits, l'amélioration des conditions de travail dudit comité, l'imposition de sanctions effectives, proportionnées et dissuasives aux entreprises qui font fi des dispositions de la directive et l'octroi d'un droit permettant au comité d'entreprise européen d'opposer son veto aux plans de restructurations, de fusions, de rachats ou de licenciements et de reporter ainsi l'adoption de toute décision définitive jusqu'à ce qu'il ait été en mesure de proposer des solutions de rechange et que ces dernières aient été examinées en détail dans le cadre de consultations entre ledit comité et l'administration de l'entreprise concernée;

12.  se félicite de ce que la Commission propose une directive horizontale concernant la lutte contre la discrimination en dehors de l'emploi; critique fermement le fait que la directive ne prévoie pas de couvrir les assurances et d'autres produits financiers, permettant ainsi au secteur financier et aux compagnies d'assurance de continuer à appliquer des pratiques discriminatoires en demandant des cotisations plus élevées pour compenser les risques liés à la santé, à l'âge, au genre et au handicap;

13.  prend acte de l'objectif de la Commission, qui vise à améliorer la visibilité de la stratégie de l'Union européenne en matière d'inclusion et de protection sociales et les méthodes de travail qui s'y rapportent et à renforcer son interaction avec d'autres politiques; souligne toutefois que la Commission et le Conseil ont rejeté les demandes formulées par le Parlement afin qu'une nouvelle ligne directrice sur l'inclusion sociale soit intégrée dans les Lignes directrices pour l'emploi (2008-2010) et, partant, n'ont pas amélioré cette visibilité et cette interaction avec d'autres politiques;

14.  soutient la proposition de la Commission de fixer des objectifs relatifs à réduction de la pauvreté (pauvreté en général, pauvreté des enfants et des travailleurs, et pauvreté persistante, de longue durée), à l'instauration d'un revenu minimal pour les personnes retraitées, à la qualité des soins de santé et à l'accès à ces derniers (pour réduire la mortalité infantile, améliorer l'état de santé et l'espérance de vie, etc.) pour la prochaine phase de la stratégie de l'Union européenne en matière d'inclusion et de protection sociales; insiste sur le fait que de tels objectifs doivent également être fixés pour les régimes de revenu minimum (60 % du revenu national moyen égalisé) et pour les salaires minimaux (60 % du salaire moyen national ou sectoriel) pour lutter contre la pauvreté et promouvoir l'inclusion sociale;

15.  souscrit à l'objectif fixé par la Commission de promouvoir le concept de travail décent dans les politiques internes et externes de l'Union européenne; souligne que l'"emploi librement choisi" constitue une pierre angulaire du concept du travail décent et doit être garanti; insiste dès lors pour que les États membres révisent les politiques qu'ils appliquent en matière de marché de l'emploi, qui forcent les chômeurs à accepter des emplois précaires et faiblement rémunérés qu'ils n'ont pas librement choisis ou à travailler pour obtenir leurs prestations sociales (programmes de mise au travail des allocataires sociaux);

16.  soutient la proposition de la Commission d'intégrer des normes internationales en matière de travail maritime (convention MLC de l'OIT de 2006) dans le droit du travail européen en se fondant sur l'accord européen conclu entre les employeurs et les syndicats de ce secteur; soutient également la Commission dans son intention de mettre en œuvre en priorité les conventions de l'OIT; souligne toutefois que l'arrêt rendu par la Cour de justice dans l'affaire Rüffert va à l'encontre de la convention n° 94 de l'OIT, qui exige expressément que les conventions collectives soient respectées dans les réglementations concernant les marchés publics; demande au Conseil et à la Commission d'inscrire la mise en application de la convention n° 94 de l'OIT sur la liste des priorités;

17.  souscrit à l'opinion de la Commission, selon laquelle de plus amples mesures s'imposent pour réduire et supprimer l'écart de rémunération qui existe entre les hommes et les femmes dans l'Union européenne; demande à la Commission et au Conseil de renforcer davantage le cadre juridique, de fixer un objectif visant à réduire l'écart de rémunération observé entre les femmes et les hommes en relation également avec l'accès à la formation professionnelle et la reconnaissance des qualifications et des compétences des femmes, ainsi que l'écart de rémunération qui existe entre les femmes et les hommes pour le travail à temps partiel et pour les pensions, et de promouvoir l'introduction de clauses sur l'égalité dans les contrats publics;

18.  prend acte du rapport de la Commission sur les instruments et politiques communautaires en faveur de l'intégration des Roms; souligne qu'il est nécessaire que des mesures fermes soient adoptées en faveur de l'intégration des Roms (plan d'action en faveur des Roms), comme le Parlement l'a demandé dans ses résolutions à ce sujet;

19.  souligne que tout "paquet social" digne de ce nom, encourageant le progrès social, doit être complété par des mesures de soutien économiques et structurelles; estime qu'il convient d'assouplir la politique monétaire de la BCE pour contrer les effets du ralentissement économique qui s'observe actuellement en Europe; invite la Commission et le Conseil à élaborer un programme européen d'investissement en faveur du développement durable, de l'emploi et de l'inclusion sociale, équivalent à 1 % au moins du PIB de l'Union européenne, que les États membres devraient compléter en instaurant des programmes d'investissement public similaires pour stabiliser l'économie et lutter contre les changements climatiques; propose que les États membres introduisent également des mesures visant à stabiliser et à accroître le pouvoir d'achat des personnes à faibles revenus (en raison de l'augmentation des prix des denrées alimentaires, de l'énergie, des transports), par exemple en mettant en place des tarifs sociaux par défaut pour le gaz, l'électricité, les télécommunications, les transports publics, etc.;

20.  souligne que la stratégie de Lisbonne actuelle de l'Union européenne expirera en 2010; estime qu'il convient de commencer à réfléchir dès maintenant, de manière approfondie, à une stratégie à mettre en œuvre après 2010; insiste sur le fait qu'il convient d'abandonner l'approche actuelle, centrée sur la libéralisation du marché et la "compétitivité", et de la remplacer par une nouvelle stratégie européenne intégrée en faveur de la solidarité et du développement durable, fondée sur quatre piliers de même poids (économie, environnement, emploi et protection et inclusion sociales);

21.  charge son Président de transmettre la présente résolution au Conseil, à la Commission et aux parlements des États membres.