24. Cadre juridique communautaire applicable aux infrastructures européennes de recherche (ERI) * (débat)

Compte rendu in extenso

Rapport sur la proposition de règlement du Conseil relatif à un cadre juridique communautaire applicable aux infrastructures européennes de recherche (ERI) [COM(2008)0467 - C6-0306/2008 - 2008/0148(CNS)] - Commission de l'industrie, de la recherche et de l'énergie. Rapporteur: Teresa Riera Madurell (A6-0007/2009)

Teresa Riera Madurell présente son rapport.

Intervient Janez Potočnik (membre de la Commission).

PRÉSIDENCE: Gérard ONESTA
Vice-président

Interviennent Paul Rübig, au nom du groupe PPE-DE, Adam Gierek, au nom du groupe PSE, Vladko Todorov Panayotov, au nom du groupe ALDE, Nils Lundgren, au nom du groupe IND/DEM, Erna Hennicot-Schoepges, Silvia-Adriana Ţicău et Dragoş Florin David.

Interviennent selon la procédure "catch the eye" Avril Doyle, celle-ci également sur la répartition du temps de parole, et Mieczysław Edmund Janowski.

Intervient Janez Potočnik.

M. le Président fait suite à l'intervention d'Avril Doyle en rappelant les dispositions applicables à la procédure "catch the eye".

Interviennent Teresa Riera Madurell et Paul Rübig, celui-ci sur le système de climatisation (M. le Président en prend acte).

Le débat est clos.

Vote: point 5.3 du PV du 19.02.2009.