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Procès-verbalAutres formats
Mardi 24 mars 2009 - StrasbourgEdition définitive
 1.Ouverture de la séance
 2.Dépôt de documents
 3.Livre vert sur la cohésion territoriale et état d'avancement du débat sur la future réforme de la politique de cohésion - Meilleures pratiques dans le domaine de la politique régionale et obstacles à l'utilisation des Fonds structurels - Dimension urbaine de la politique de cohésion dans la nouvelle période de programmation - Complémentarité et coordination de la politique de cohésion et des mesures de développement rural - Mise en œuvre des règles de Fonds structurels 2007-2013: résultats des négociations sur les stratégies nationales de cohésion et les programmes opérationnels - Initiative européenne pour un développement du microcrédit en faveur de la croissance et de l'emploi - (débat)
 4.Heure des votes
  4.1.Accord CE/Népal sur certains aspects des services aériens * (article 131 du règlement) (vote)
  4.2.Tracteurs agricoles ou forestiers à roues (version codifiée) ***I (article 131 du règlement) (vote)
  4.3.Régime communautaire des franchises douanières (version codifiée) * (article 131 du règlement) (vote)
  4.4.Collecte d'informations statistiques par la Banque centrale européenne * (article 131 du règlement) (vote)
  4.5.Priorités de l'UE pour la 64e session de l'Assemblée générale des Nations unies (article 131 du règlement) (vote)
  4.6.Un an après Lisbonne: le partenariat Afrique-UE en action (article 131 du règlement) (vote)
  4.7.Contrats OMD (article 131 du règlement) (vote)
  4.8.Études artistiques dans l'Union européenne (article 131 du règlement) (vote)
  4.9.Dialogue actif avec les citoyens sur l'Europe (article 131 du règlement) (vote)
  4.10.Travaux de l'Assemblée parlementaire paritaire ACP-UE en 2008 (article 131 du règlement) (vote)
  4.11.Meilleures pratiques dans le domaine de la politique régionale et obstacles à l'utilisation des Fonds structurels (article 131 du règlement) (vote)
  4.12.Complémentarité et coordination de la politique de cohésion et des mesures de développement rural (article 131 du règlement) (vote)
  4.13.Produits cosmétiques (refonte) ***I (vote)
  4.14.Mise sur le marché des produits biocides ***I (vote)
  4.15.Structure et taux des accises applicables aux tabacs manufacturés * (vote)
  4.16.Lutte contre les mutilations génitales féminines pratiquées dans l'UE (vote)
  4.17.Le multilinguisme, un atout pour l'Europe et un engagement commun (vote)
  4.18.Livre vert sur la cohésion territoriale et état d'avancement du débat sur la future réforme de la politique de cohésion (vote)
  4.19.Dimension urbaine de la politique de cohésion dans la nouvelle période de programmation (vote)
  4.20.Mise en œuvre des règles de Fonds structurels 2007-2013: résultats des négociations sur les stratégies nationales de cohésion et les programmes opérationnels (vote)
  4.21.Initiative européenne pour un développement du microcrédit en faveur de la croissance et de l'emploi (vote)
 5.Explications de vote
 6.Corrections et intentions de vote
 7.Préparation du sommet du G20 le 2 avril 2009 (débat)
 8.Approbation du procès-verbal de la séance précédente
 9.Rapports annuels de la BEI et de la BERD pour 2007 - Garantie communautaire à la BEI ***I (débat)
 10.Outil de gestion pour l'allocation des ressources budgétaires - Réexamen à mi-parcours du cadre financier 2007-2013 (débat)
 11.Futur de l'industrie automobile (débat)
 12.Performances et viabilité du système aéronautique européen ***I - Aérodromes, gestion du trafic aérien et services de navigation aérienne ***I (débat)
 13.Composition du Parlement
 14.Interopérabilité entre chargeurs de téléphones portables (débat)
 15.Instructions consulaires communes: éléments d'identification biométriques et demandes de visa ***II (débat)
 16.Nouveaux aliments ***I (débat)
 17.Substances qui appauvrissent la couche d'ozone (refonte) ***I (débat)
 18.Ordre du jour de la prochaine séance
 19.Levée de la séance
 LISTE DE PRESENCE
Procès‑verbal
Edition définitive (188 kb)
 
Procès‑verbal
Edition définitive (150 kb)
  Résultats des votes
Edition définitive (253 kb)
  Votes par appel nominal
Edition définitive (1302 kb)
 
Procès‑verbal
Edition définitive (225 kb)
  Résultats des votes
Edition définitive (152 kb)
  Votes par appel nominal
Edition définitive (752 kb)
Dernière mise à jour: 28 avril 2009Avis juridique