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Procès-verbalAutres formats
Mardi 20 octobre 2009 - StrasbourgEdition définitive
 1.Ouverture de la séance
 2.Débat sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'État de droit (annonce des propositions de résolution déposées)
 3.Suites données aux résolutions du Parlement
 4.Décision sur l'urgence
 5.Changement climatique et pays en développement dans le contexte de la Conférence des Nations unies sur le changement climatique de Copenhague (débat)
 6.Rectificatif (article 216 du règlement)
 7.Heure des votes
  7.1.Statuts de l'Agence internationale sur les énergies renouvelables (IRENA) * (article 138 du règlement) (vote)
  7.2.Actes obsolètes du Conseil dans le domaine de la politique agricole commune * (article 138 du règlement) (vote)
  7.3.Délégation des tâches d’analyse en laboratoire * (article 138 du règlement) (vote)
  7.4.Réduction du taux d’accise à Madère et aux Açores * (article 138 du règlement) (vote)
  7.5.Conservation des oiseaux sauvages (version codifiée) ***I (article 138 du règlement) (vote)
  7.6.Appareils à gaz (version codifiée) ***I (article 138 du règlement) (vote)
  7.7.Fourniture de services de médias audiovisuels (version codifiée) ***I (article 138 du règlement) (vote)
  7.8.Protection des travailleurs contre l'amiante (version codifiée) ***I (article 138 du règlement) (vote)
  7.9.Contrôles vétérinaires pour les animaux en provenance des pays tiers (version codifiée) * (article 138 du règlement) (vote)
  7.10.Réseau d'information comptable agricole sur les revenus et l'économie des exploitations agricoles (version codifiée) * (article 138 du règlement) (vote)
  7.11.Conditions de police sanitaire régissant les échanges intracommunautaires et les importations de volailles et d'œufs à couver (version codifiée) * (article 138 du règlement) (vote)
  7.12.Bovins reproducteurs de race pure (version codifiée) * (article 138 du règlement) (vote)
  7.13.Accord CE/Maurice relatif à l’exemption de visa pour les séjours de courte durée * (article 138 du règlement) (vote)
  7.14.Accord CE/Seychelles relatif à l’exemption de visa pour les séjours de courte durée * (article 138 du règlement) (vote)
  7.15.Accord CE/Barbade relatif à l’exemption de visa pour les séjours de courte durée* (article 138 du règlement) (vote)
  7.16.Accord CE/Saint-Christophe-et-Nevis relatif à l’exemption de visa pour les séjours de courte durée * (article 138 du règlement) (vote)
  7.17.Accord CE/Antigua-et-Barbuda relatif à l’exemption de visa pour les séjours de courte durée * (article 138 du règlement) (vote)
  7.18.Accord CE/Bahamas relatif à l’exemption de visa pour les séjours de courte durée * (article 138 du règlement) (vote)
  7.19.Projet de budget rectificatif n° 9/2009: séisme en Italie, section III – Commission (vote)
  7.20.Mobilisation du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation: Allemagne - secteur télécommunications (vote)
  7.21.Demande de levée de l'immunité de Marek Siwiec (vote)
  7.22.Mécanisme d’évaluation destiné à suivre l’application de l’acquis de Schengen * (vote)
  7.23.Mécanisme d’évaluation destiné à contrôler l’application de l’acquis de Schengen * (vote)
 8.Explications de vote
 9.Corrections et intentions de vote
 10.Approbation du procès-verbal de la séance précédente
 11.Heure des questions au Président de la Commission
 12.Projet de budget général 2010 (section III - Commission) - Projet de budget général 2010 (sections I, II, IV, V, VI, VII, VIII, IX) (débat)
 13.Soutien à la gouvernance démocratique dans le cadre des relations extérieures (débat)
 14.Heure des questions (questions à la Commission)
 15.Modification du règlement (CE) n°1234/2007 "OCM unique" (débat)
 16.Dépôt de documents
 17.Mesures d'exécution (article 88 du règlement)
 18.Liberté d'information en Italie et dans d'autres Etats membres de l'Union européenne (propositions de résolution déposées)
 19.Ordre du jour de la prochaine séance
 20.Levée de la séance
 LISTE DE PRESENCE
Procès‑verbal
Edition définitive (216 kb)
 
Procès‑verbal
Edition définitive (180 kb)
  Résultats des votes
Edition définitive (158 kb)
  Votes par appel nominal
Edition définitive (934 kb)
 
Procès‑verbal
Edition définitive (255 kb)
  Résultats des votes
Edition définitive (125 kb)
  Votes par appel nominal
Edition définitive (557 kb)
Dernière mise à jour: 20 novembre 2009Avis juridique