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RCV
VOTES
PV
TA
CRE
Procès-verbal
Lundi 17 mai 2010 - Strasbourg
1.
Reprise de la session
2.
Déclarations de la Présidence
3.
Approbation du procès-verbal de la séance précédente
4.
Calendrier des périodes de session de 2011
5.
Composition des commissions et des délégations
6.
Composition du Parlement
7.
Signature d'actes adoptés conformément à la procédure législative ordinaire
8.
Dépôt de documents
9.
Déclarations écrites caduques
10.
Transmission par le Conseil de textes d'accords
11.
Pétitions
12.
Questions orales et déclarations écrites (dépôt)
13.
Ordre des travaux
14.
Interventions d'une minute sur des questions politiques importantes
15.
Égalité de traitement entre hommes et femmes exerçant une activité indépendante ***II (débat)
16.
Performance énergétique des bâtiments (refonte) ***II (débat)
17.
Dénominations des produits textiles et étiquetage y afférent ***I (débat)
18.
Évolution de la passation de marchés publics (brève présentation)
19.
Cohérence des politiques européennes pour le développement et "l'aide publique au développement plus" (brève présentation)
20.
Sanctions applicables en cas d'infraction grave à la réglementation sociale dans le transport routier (brève présentation)
21.
Ordre du jour de la prochaine séance
22.
Levée de la séance
LISTE DE PRÉSENCE
Procès-verbal
(147 kb)
Liste de présence
(52 kb)
Procès-verbal
(135 kb)
Liste de présence
(22 kb)
Procès-verbal
(220 kb)
Liste de présence
(62 kb)
Avis juridique
-
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