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 Texte intégral 
Procédure : 2010/2724(RSP)
Cycle de vie en séance
Cycles relatifs aux documents :

Textes déposés :

RC-B7-0370/2010

Débats :

PV 16/06/2010 - 17
CRE 16/06/2010 - 17

Votes :

PV 17/06/2010 - 7.15
Explications de votes

Textes adoptés :

P7_TA(2010)0239

Procès-verbal
Mercredi 16 juin 2010 - Strasbourg

(La séance, suspendue à 18 h 55, est reprise à 21 heures.)

PRÉSIDENCE: László TŐKÉS
Vice-président

17. Accord aérien UE-USA (débat)
Compte rendu in extenso

Déclaration de la Commission: Accord aérien UE-USA

Kristalina Georgieva (membre de la Commission) fait la déclaration.

Interviennent Mathieu Grosch, au nom du groupe PPE, Saïd El Khadraoui, au nom du groupe S&D, Gesine Meissner, au nom du groupe ALDE, et Jacqueline Foster, au nom du groupe ECR.

Intervient selon la procédure "catch the eye" Silvia-Adriana Ţicău.

Intervient Kristalina Georgieva.

Propositions de résolution déposées, sur la base de l'article 110, paragraphe 2, du règlement, en conclusion du débat:

- Gesine Meissner, au nom du groupe ALDE, sur l'accord de transport aérien UE-États-Unis (B7-0370/2010);

- Saïd El Khadraoui, au nom du groupe S&D, sur l'accord de transport aérien UE-États-Unis (B7-0371/2010);

- Eva Lichtenberger, au nom du groupe Verts/ALE, sur l'accord de transport aérien UE – États-Unis (B7-0372/2010);

- Mathieu Grosch, au nom du groupe PPE, sur l'accord de transport aérien UE-États-Unis (B7-0373/2010);

- Jacqueline Foster, au nom du groupe ECR, sur l'accord de transport aérien UE – États-Unis (B7-0374/2010).

Le débat est clos.

Vote: point 7.15 du PV du 17.6.2010.

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