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Procédure : 2010/2639(RSP)
Cycle de vie en séance
Cycles relatifs aux documents :

Textes déposés :

RC-B7-0688/2010

Débats :

Votes :

PV 15/12/2010 - 9.6
CRE 15/12/2010 - 9.6
Explications de votes
Explications de votes
Explications de votes

Textes adoptés :

P7_TA(2010)0481

Procès-verbal
Mercredi 15 décembre 2010 - Strasbourg

9.6. Présentation du programme de travail de la Commission pour 2011 (vote)
Compte rendu in extenso

Le débat a eu lieu le 23 novembre 2010 (point 14 du PV du 23.11.2010).

Les propositions de résolution ont été annoncées le 15 décembre 2010 (point 2 du PV du 15.12.2010).

Propositions de résolution B7-0688/2010, B7-0689/2010, B7-0690/2010, B7-0697/2010, B7-0701/2010 et B7-0702/2010

(Majorité simple requise)
(Détail du vote: annexe "Résultats des votes", point 9)

PROPOSITION DE RÉSOLUTION COMMUNE RC-B7-0688/2010

(remplaçant les B7-0688/2010, B7-0689/2010 et B7-0697/2010):

déposée par les députés suivants:

József Szájer et Joseph Daul, au nom du groupe PPE,

Martin Schulz et Hannes Swoboda, au nom du groupe S&D,

Guy Verhofstadt, au nom du groupe ALDE.

Adopté (P7_TA(2010)0481)

(Les propositions de résolution B7-0690/2010, B7-0701/2010 et B7-0702/2010 sont caduques.)

Interventions

Doris Pack, avant le vote sur l'amendement 7, pour proposer un amendement oral à ce même amendement, qui a été retenu.

József Szájer, avant le vote sur l'amendement 14, pour retirer ce même amendement.

Hannes Swoboda, avant le vote sur l'amendement 16, pour présenter un amendement oral à ce même amendement, qui a été retenu.

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