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 Texte intégral 
Procédure : 2010/2113(INI)
Cycle de vie en séance
Cycle relatif au document : A7-0236/2011

Textes déposés :

A7-0236/2011

Débats :

PV 12/09/2011 - 25
CRE 12/09/2011 - 25

Votes :

PV 13/09/2011 - 5.24
Explications de votes
Explications de votes

Textes adoptés :

P7_TA(2011)0365

Procès-verbal
Mardi 13 septembre 2011 - Strasbourg

5.24. Pêche en mer Noire (vote)

Rapport sur la gestion actuelle et future de la pêche dans la mer Noire [2010/2113(INI)] - Commission de la pêche. Rapporteure: Iliana Malinova Iotova (A7-0236/2011)

(Majorité simple requise)
(Détail du vote: annexe "Résultats des votes", point 23)

PROPOSITION DE RÉSOLUTION

Adopté (P7_TA(2011)0365)

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