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Procès-verbal
Votes
Votes par appel nominal
Textes adoptés
Compte rendu in extenso
Procès-verbal
Mercredi 11 décembre 2013 - Strasbourg
1.
Ouverture de la séance
2.
Rectificatifs (article 216 du règlement)
3.
Préparation du Conseil européen (19 et 20 décembre 2013) (débat)
4.
Heure des votes
4.1.
Programme d'action en matière d'échanges, d'assistance et de formation, pour la protection de l'euro contre le faux monnayage (programme "Pericles 2020") ***I (article 138 du règlement) (vote)
4.2.
Modification du règlement (UE) n° 99/2013 relatif au programme statistique européen 2013-2017 ***I (article 138 du règlement) (vote)
4.3.
Convention de l'OIT concernant un travail décent pour les travailleuses et travailleurs domestiques *** (article 138 du règlement) (vote)
4.4.
Accord-cadre UE-Arménie relatif aux principes généraux de la participation de la République d'Arménie aux programmes de l'Union *** (article 138 du règlement) (vote)
4.5.
Accord UE-France visant à l'application, en ce qui concerne la collectivité de Saint-Barthélemy, de la législation de l'Union sur la fiscalité de l'épargne * (article 138 du règlement) (vote)
4.6.
Modification de la durée d’application de la décision 2002/546/CE * (article 138 du règlement) (vote)
4.7.
Coordination des donateurs de l'UE sur l'aide au développement (article 138 du règlement) (vote)
4.8.
Nomination d'un membre de la Cour des comptes (Phil Wynn Owen) * (vote)
4.9.
Nomination d'un membre de la Cour des comptes (Alex Brenninkmeijer) * (vote)
4.10.
Nomination d'un membre de la Cour des comptes (Henri Grethen) * (vote)
4.11.
Nomination d'un membre de la Cour des comptes (Nikolaos Milionis) * (vote)
4.12.
Nomination d'un membre de la Cour des comptes (Danièle Lamarque) * (vote)
4.13.
Nomination du président du conseil de surveillance de la Banque centrale européenne * (vote)
4.14.
Règles et modalités communes pour la mise en œuvre des instruments pour l'action extérieure de l'Union ***I (vote)
4.15.
Instrument de stabilité ***I (vote)
4.16.
Instrument européen de voisinage ***I (vote)
4.17.
Instrument d'aide de préadhésion ***I (vote)
4.18.
Instrument de partenariat pour la coopération avec les pays tiers ***I (vote)
4.19.
Instrument financier pour la promotion de la démocratie et des droits de l'homme dans le monde ***I (vote)
4.20.
Établissement d'un instrument de financement de la coopération au développement ***I (vote)
4.21.
Fonds européen d'ajustement à la mondialisation pour la période 2014-2020 ***I (vote)
4.22.
Échange automatique et obligatoire d'informations dans le domaine fiscal * (vote)
4.23.
Système d'enregistrement des transporteurs de matières radioactives * (vote)
4.24.
Les droits de l'homme dans le monde en 2012 et la politique de l'Union en la matière (vote)
4.25.
Rapport annuel sur la politique de concurrence de l'UE (vote)
4.26.
Production laitière dans les montagnes, les régions défavorisées et les régions ultrapériphériques (vote)
4.27.
Résilience et réduction des risques de catastrophes dans les pays en développement (vote)
4.28.
Femmes handicapées (vote)
4.29.
Plan d'action européen pour le commerce de détail au profit de tous les acteurs (vote)
5.
Explications de vote
6.
Corrections et intentions de vote
7.
Approbation du procès-verbal de la séance précédente
8.
Problèmes constitutionnels d'une gouvernance à plusieurs niveaux dans l'Union européenne (débat)
9.
Les relations du Parlement européen avec les institutions représentant les gouvernements nationaux (débat)
10.
Tribunal administratif du mécanisme européen de stabilité: appel à candidatures (débat)
11.
Modification de certains règlements relatifs à la politique commerciale commune en ce qui concerne les procédures d'adoption de certaines mesures ***II - Modification de certains règlements relatifs à la politique commerciale commune en ce qui concerne l’octroi de pouvoirs délégués en vue de l'adoption de certaines mesures ***II (débat)
12.
Comptes de paiement ***I (débat)
13.
Planification de l'espace maritime et gestion intégrée des zones côtières ***I (débat)
14.
Composition des commissions et des délégations
15.
Préférences tarifaires généralisées (SPG +) (débat)
16.
Politique en matière d'infrastructures vertes (débat)
17.
Actes délégués (article 87 bis du règlement)
18.
Mesures d'exécution (article 88 du règlement)
19.
Ordre du jour de la prochaine séance
20.
Levée de la séance
LISTE DE PRÉSENCE
Annexe 1 - Nomination d'un membre de la Cour des comptes (Phil Wynn Owen)
Annexe 2 - Nomination d'un membre de la Cour des comptes (Alex Brenninkmeijer)
Annexe 3 - Nomination d'un membre de la Cour des comptes (Henri Grethen)
Annexe 4 - Nomination d'un membre de la Cour des comptes (Nikolaos Milionis)
Annexe 5 - Nomination d'un membre de la Cour des comptes (Danièle Lamarque)
Annexe 6 - Nomination du président du conseil de surveillance de la Banque centrale européenne
Procès-verbal
(259 kb)
Liste de présence
(64 kb)
Résultat des votes par appel nominal
(2484 kb)
Annexe 1
(6 kb)
Annexe 2
(7 kb)
Annexe 3
(7 kb)
Annexe 4
(7 kb)
Annexe 5
(7 kb)
Annexe 6
(7 kb)
Procès-verbal
(238 kb)
Liste de présence
(37 kb)
Résultats des votes
(345 kb)
Résultat des votes par appel nominal
(905 kb)
Procès-verbal
(336 kb)
Liste de présence
(64 kb)
Résultats des votes
(768 kb)
Résultat des votes par appel nominal
(528 kb)
Avis juridique
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