Index 
 Précédent 
 Suivant 
 Texte intégral 
Procédure : 2012/0260(COD)
Cycle de vie en séance
Cycle relatif au document : A7-0440/2013

Textes déposés :

A7-0440/2013

Débats :

PV 14/01/2014 - 12
CRE 14/01/2014 - 12

Votes :

PV 15/01/2014 - 10.12
CRE 15/01/2014 - 10.12
Explications de votes
PV 16/04/2014 - 14.12
Explications de votes

Textes adoptés :

P7_TA(2014)0028
P7_TA(2014)0442

Procès-verbal
Mardi 14 janvier 2014 - Strasbourg

12. Miel ***I (débat)
Compte rendu in extenso

Rapport sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 2001/110/CE du Conseil relative au miel [COM(2012)0530 - C7-0304/2012- 2012/0260(COD)] - Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire. Rapporteure: Julie Girling (A7-0440/2013)

Julie Girling présente le rapport.

Intervient Tonio Borg (membre de la Commission).

Interviennent Alojz Peterle, au nom du groupe PPE, Csaba Sándor Tabajdi, au nom du groupe S&D, Britta Reimers, au nom du groupe ALDE, qui répond également à une question "carton bleu" de Hans-Peter Martin, Bart Staes, au nom du groupe Verts/ALE, Janusz Wojciechowski, au nom du groupe ECR, João Ferreira, au nom du groupe GUE/NGL, Hans-Peter Martin, non-inscrit, Renate Sommer, Kriton Arsenis, qui répond également à une question "carton bleu" de Renate Sommer, Chris Davies, James Nicholson, qui répond également à une question "carton bleu" de Alojz Peterle, Dimitar Stoyanov, Sophie Auconie, Spyros Danellis, Jolanta Emilia Hibner, Vasilica Viorica Dăncilă, qui répond également à deux questions "carton bleu" de Dimitar Stoyanov et Kriton Arsenis, Christa Klaß, Tonino Picula, Françoise Grossetête, Horst Schnellhardt et Erik Bánki.

PRÉSIDENCE: Othmar KARAS
Vice-président

Interviennent Astrid Lulling et Béla Glattfelder.

Interviennent selon la procédure "catch the eye" Gabriel Mato Adrover, Izaskun Bilbao Barandica, Alajos Mészáros, Zbigniew Ziobro, Franz Obermayr et Pilar Ayuso.

Interviennent Tonio Borg et Julie Girling.

Le débat est clos.

Vote: point 10.12 du PV du 15.1.2014.

Avis juridique - Politique de confidentialité