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PVTACRE
Débats
Mardi 12 juin 2001 - StrasbourgEdition JO
 Approbation du procès-verbal de la séance précédente
 Votes sur demandes d'urgence
 Autorité alimentaire européenne
 Sous-produits animaux
 Ozone dans l'air ambiant
 VOTES
 Ozone dans l'air ambiant (suite)
 Groupe spécial de l'OMC/Section 211
 Processus ASEM
 Développement du service extérieur
 Proposition de règlement du Conseil instituant un système de préférences généralisées pour la période 2002-2004
 Heure des questions (Conseil)
 Protection des forêts dans la Communauté
 Simplification, modernisation et harmonisation des conditions imposées à la facturation en matière de TVA
 Cessation des fonctions de fonctionnaires de la Commission des CE
 Service universel et droits des utilisateurs au regard des réseaux et service de communications électroniques
 Statistiques structurelles sur les entreprises
 Implants mammaires en silicone
Débats
Edition JO (729 kb)
Dernière mise à jour: 11 août 2004Avis juridique