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PVTACRE
Débats
Mercredi 25 mai 2005 - BruxellesEdition JO
 Reprise de la session
 Approbation du procès-verbal de la séance précédente: cf. procès-verbal
 Souhaits de bienvenue
 Déclaration de la Présidence
 Dépôt de documents: cf. procès-verbal
 Transmission par le Conseil de textes d’accords: cf. procès-verbal
 Virements de crédits: cf. procès-verbal
 Composition du Parlement: cf. procès-verbal
 Demande de défense de l’immunité parlementaire: cf. procès-verbal
 Ordre du jour
 Motion de censure
 Révision de l’accord-cadre sur les relations entre le Parlement européen et la Commission
 Relations UE-Russie
 Droits fondamentaux
 Interventions d’une minute sur des questions politiques importantes
 Blanchiment de capitaux, y compris financement du terrorisme
 Modification des programmes d’action sur l’égalité entre les femmes et les hommes
 Programme pluriannuel pour les entreprises et l’esprit d’entreprise (2001-2005)
 Systèmes de sécurité des véhicules à moteur
 Adjonction de vitamines, de substances minérales et d’autres substances aux denrées alimentaires
 Allégations nutritionnelles et de santé portant sur les denrées alimentaires
 Financement de la politique agricole commune
 Possibilité de fusions entre bourses et future architecture des marchés financiers dans l’UE
 Ordre du jour de la prochaine séance: cf. procès-verbal
 Levée de la séance
Débats
Edition JO (511 kb)
Dernière mise à jour: 28 juillet 2005Avis juridique