Compte rendu in extenso des débats - Sommaire

Votes

Votes par appel nominal

Textes adoptés

Compte rendu in extenso

Compte rendu in extenso des débats

Lundi 3 juillet 2006 - Strasbourg

Edition JO

		1.	Reprise de la session
		2.	Déclaration de la Présidence
		3.	Approbation du procès-verbal de la séance précédente: cf. procès-verbal
		4.	Composition des commissions et des délégations: cf. procès-verbal
		5.	Composition du Parlement (observateurs): cf. procès-verbal
		6.	Vérification des pouvoirs: cf. procès-verbal
		7.	Signature d’actes adoptés en codécision: cf. procès-verbal
		8.	Dépôt de documents: cf. procès-verbal
		9.	Transmission par le Conseil de textes d’accords: cf. procès-verbal
		10.	Virements de crédits: cf. procès-verbal
		11.	Ordre des travaux
		12.	Interventions d’une minute sur des questions politiques importantes
		13.	Crise de la compagnie d’assurances «Equitable Life» (débat)
		14.	Consolidation dans le secteur des services financiers - Fusions et rachats dans la sphère des Bourses européennes (débat)
		15.	Cabotage et services internationaux de tramp (débat)
		16.	Informations concernant le donneur d’ordre accompagnant les virements de fonds (débat)
		17.	Les développements récents et les perspectives du droit des sociétés (débat)
		18.	Réduction de l’impact de l’aviation sur le changement climatique (débat)
		19.	Application aux institutions et organes de la CE des dispositions de la convention d’Århus (débat)
		20.	Piles, accumulateurs et leurs déchets (débat)
		21.	Ordre du jour de la prochaine séance: cf. procès-verbal
		22.	Levée de la séance