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PVTACRE
Débats
Mercredi 6 juin 2007 - BruxellesEdition JO
 1.Reprise de la session (débat)
 2.Déclarations du Président (composition du Parlement; ETA)
 3.Approbation du procès-verbal de la séance précédente: voir procès-verbal
 4.Ordre du jour: voir procès-verbal
 5.Dépôt de documents: voir procès-verbal
 6.Questions orales et déclarations écrites (dépôt): voir procès-verbal
 7.Déclarations écrites (article 116): voir procès-verbal
 8.Demande de défense de l'immunité parlementaire: voir procès-verbal
 9.Suites données aux résolutions du Parlement: voir procès-verbal
 10.Transmission par le Conseil de textes d'accords: voir procès-verbal
 11.Décisions concernant certains documents: voir procès-verbal
 12.Poursuite du processus constitutionnel de l'Union européenne (débat)
 13.Moyen-Orient (débat)
 14.Conseil des Droits de l'homme des Nations unies (débat)
 15.Gestion des frontières maritimes de l'Europe - Solidarité européenne et protection des droits des migrants (débat)
 16.Approfondissement de la coopération transfrontière, notamment en vue de lutter contre le terrorisme et la criminalité transfrontière (Traité de Prüm) - Système d'information sur les visas (VIS) - Accès en consultation au système d'information sur les visas (VIS) - Protection des données à caractère personnel (débat)
 17.Souhaits de bienvenue
 18.Approfondissement de la coopération transfrontière, notamment en vue de lutter contre le terrorisme et la criminalité transfrontière (Traité de Prüm) - Système d'information sur les visas (VIS) - Accès en consultation au système d'information sur les visas (VIS) - Protection des données à caractère personnel (suite du débat)
 19.Interventions d'une minute (Article 144 du Règlement PE)
 20.Statut social des artistes (débat)
 21.Plan pluriannuel applicable aux stocks de cabillaud de la mer Baltique et aux pêcheries les exploitant (débat)
 22.Etat prévisionnel des recettes et des dépenses du Parlement européen pour 2008 (débat)
 23.Règles spécifiques pour le secteur des fruits et légumes (débat)
 24.Composition des commissions et des délégations: voir procès-verbal
 25.Ordre du jour de la prochaine séance: voir procès-verbal
 26.Levée de la séance
Débats
Edition JO (627 kb)
 
Débats
Edition JO (1158 kb)
Dernière mise à jour: 29 août 2007Avis juridique